Contient les actes consulaires du 28 décembre 1778 au 12 mars 1780 reliés dans le désordre (vues 58 à 69) et les délibérations du conseil général et municipal du 26 nivôse an II au 12 frimaire an IV (vues 2 à 57), du 10 mars 1818 au 5 octobre 1818 (vues 69 à 74), et du 5 mai 1827 au 7 février 1835 (vues 75 à 118), ainsi que l'inventaire des archives et des effets mobiliers de la commune datant du 8 février 1835 (vues 118-120) .

Document original conservé en commune sous la cote 1D2.

Document numérisé consultable en ligne. Numérisé par les archives départementales en 2013 sur un copy book i2s. Couleur. 121 vues.