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Notice descriptive

  • Organisation et police du culte
    • Fonds de la préfecture
      • Exercice du culte
        • Période de l'an VIII à 1815

2 V 40 Enregistrement de la prestation de serment des ecclésiastiques, en exécution de la loi du 18 germinal an X. Entre le 24 septembre 1803 et le 31 décembre 1807

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