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Notice descriptive

  • Juridictions ordinaires (1336 - an IV)
    • Pézenas
      • Châtellenie

10 B 1162 Procédures. 1743-1778

CONTENU ET STRUCTURE :
Présentation du contenu :

1771. Pierre Labro, maître plâtrier, de Pézenas, contre la nommée Ginaisse, épouse Brunel, pour violence. 1743.

1772. André Gély, maître cordier de Pézenas, contre Catherine Vidal, veuve Issac, cordier, pour propos calomnieux. 1743.

1773. Bernardin Déjean, bourgeois de Lézignan-la-Cèbe, contre André Michel, avocat en parlement, Martin de Saint-Montguibert et demoiselle Catherine Dalle, en matière de succession. 1743.

1774. Jacques Caucanas, habitant de Pézenas, contre maître Duplain, docteur en médecine, dudit lieu, pour propos injurieux. Violence. 1743.

1775. Jean Jacques Calmond, maître "fontanier", de Pézenas, contre Gabriel Taussac, dit Gascou, travailleur, habitant dudit lieu, pour coups et blessures. Rapport de médecin. 1743.

1776. Anne Couronne, épouse Louis Lubac, huissier, habitante de Servian, contre demoiselle Marie Chabardès, épouse Bertrand Conneau, bourgeois, habitante dudit lieu, pour propos injurieux. 1743.

1777. Joseph Fabre, travailleur, habitant de Pézenas, contre Pierre Hérail dit Danis, berger dudit lieu, pour violence. Rapport de médecin. 1743.

1778. Jeanne Barthe, épouse Pierre Saudadier, dit Clémens, maître charretier, habitante de Pézenas, contre Gautier, charretier et second consul dudit lieu, pour injures, violence. 1743.

1779. Arrestation d'un homme, accusé par la clameur publique, d'avoir volé un âne. Voir aussi 10 B 1161, n° 1756. 1743.

1780. François Pernot, roulier, habitant de Pézenas, contre François Mathieu, dudit lieu. Injures. 1778.

1781. Jean Duvignan et Marie Maury, mariés, habitants de Pézenas, contre l'épouse Filiol et autres, dudit lieu. Injures. 1778.

1782. Pierre Courail, habitant de Causses, contre Louis, Etienne, Anne et Marguerite Courail, ses frères et sœurs, en excès. 1778.

1783. Claude Fabre, travailleur de terre de Pézenas, contre Jean Fabre et autres dudit lieu. Coups et blessure. 1778.

1784. Jacques Laussel, habitant de Cabrières, contre Jean François Malafosse, berger dudit lieu, en excès. 1778.

1785. Bail judiciaire des biens saisis à Ricard, de Pomérols, à la requête de Michael Roquemartine, marchand juif de Carpentras. 1778.

1786. Jean et Barthélémy Malafosse, frères, habitants de Cabrières, contre Jacques Lausset, dudit lieu. Coups et blessures. Rapport de chirurgien. 1778.

1787. Madeleine Médaille, veuve Pierre Saudadier, roulier et autres dudit lieu, contre veuve Platet, de Pézenas. Troubles dans la jouissance de ses biens. 1778.

1788. Guillaume Bessière, blancher de Pézenas, contre Julien Alengri, menuisier dudit lieu. Violence. Rapport de médecin. 1778.

1789. Jean Pierre Saigne, habitant de Roujan, contre Roch Bousquet dudit lieu. Violence. 1778.

1790. Jacques Singla, habitant de Pézenas, contre Marie Anne Aurias, épouse Pierre Cavallier, dudit lieu. Propos injurieux. 1778.

1791. Noble Jean Baptiste Henry de Nattes, sous-lieutenant, contre Etienne Vidal dudit lieu. Enlèvement de sarments. 1778.

1792. Jean Pierre Boudet, cordonnier de Pézenas, contre le nommé Sarde, dit Morce et Jean Antoine Fabre, dudit lieu, pour coups et blessure. Rapport de médecin. 1778.

1793. Messire de Saint-Julien, citoyen de Pézenas, contre inconnus. Menaces de mort. 1778.

1794. Jean Lamouroux, négociant de Canet, contre Pierre Péridier, négociant de Sète. Injures, menaces. 1778.

1795. Etienne Boivin, sellier de Pézenas, contre Pierre Viala, Mathieu et Jean Pierre, ses fils, dudit lieu. Insultes. 1778.

1796. Marguerite Rolland, fille de Gabriel, habitante de Tourbes, contre Bernard Sablier, Jacques Icher et autres dudit lieu. Voies de fait. 1778.

1797. Jean Pastre, laboureur, d'Alignan et Jeanne, sa fille, contre Jean Minjac dudit lieu. Coups et blessures. 1778.

1798. Marie Castagnier, épouse Dominique Roux, habitante de Montagnac, contre la nommée Roubin, veuve de Jean Malaval, dudit lieu. Injures. 1778.

1799. Bail judiciaire des biens saisis à Jacques Fabre, de Pézenas. 1778.

1800. Maître Pierre Paul Thomas, docteur en médecine et Catherine Jalvy, mariés de Pézenas, contre Montgaillard et Castan, bergers, habitants dudit lieu. Pour fait de dépaissance. 1778.

1801. Elisabeth Barranton, épouse Jean Garric, maître cordonnier, contre Claude Palliès, veuve Jacques Larose, habitante dudit lieu. Injures. 1778.

1802. Louis Valada, garçon potier de terre, de Pézenas, contre le nommé Vieules et autre, en excès. Rapport de médecin. 1778.

1803. Le procureur fiscal au siège de Pézenas, contre Marguerite Souqet et Fontenilles dudit lieu. Vol d'olives. 1778.

1804. Pierre Sant, jardinier, habitant de Pézenas, contre les nommés Ricard dit Pichot, Gabriel. Vol. 1778.

1805. Marguerite Somiech, veuve d'André Pastre, bourgeois de Vendres, contre Joseph Pioch, dudit lieu. Abatage d'un chien. 1778.

1806. Bernard Théron, ménager, habitant de Roquebrun, contre Guillaume Ain, tisseur dudit lieu. Vol de fruits. 1778.

1807. Madeleine André, fille de Pierre, bourrelier, habitante de Pézenas, contre maître de Marimond de Corbière, citoyen dudit lieu. Coups et blessure. Rapport de médecin. 1778.

1808. Inventaire des effets délaissés par Louis Cavaillé, de Montagnac. 1778.

1809. Marianne Ricard, veuve d'Etienne Privat, serrurier, habitante de Roujan, contre Marianne Privat, sa fille, épouse Antoine Pellegry. Enlèvement furtif de linge et d'une somme de deux cent trente quatre livres. 1778.

1810. Marie Vidal, épouse Antoine Gasc, contre François Portes et autres de Servian. Injures et menaces. 1778.

1811. Jacquette et Marie Boudet, sœurs, habitantes de Montagnac, contre Louis Lafon, cordonnier dudit lieu, en excès. Rapport de chirurgien. 1778.

1812. Joseph Rouch, marchand orfèvre, de Pézenas, contre Marie Texier, épouse Louis Sauzet, architecte dudit lieu. Propos calomnieux et menaces de mort. 1778.

1813. Angélique Paulinier, habitante de Roujan, contre Etienne Caylus, dudit lieu. Injures. 1778.

1814. Jean Pons, ménager, habitant de Caurafaud, contre André et Jacques Garrigenq, dudit lieu. Détournement d'un cours d'eau. 1778.

1815. Antoine Masse, habitant de Montagnac, contre inconnu. Incendie de onze cents fagots de bois. 1778.


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