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Notice descriptive

  • Juridictions ordinaires (1336 - an IV)
    • Baronnie de Florensac
      • Bessan

10 B 532 Procédures. 1776-1777

CONTENU ET STRUCTURE :
Présentation du contenu :

250. Jean Pierre Cabrol, ancien régent d'école, et Anne Meynardier, sa femme, contre François Labrume, habitant de Bessan, et André Labrume, boulanger, de Vias. Injures. Gaussel, avocat. 1776.

251. Jean Pierre Michel, notaire royal, de Bessan, contre François Michel, son frère, habitant dudit lieu. Injures. 1776.

252. Pierre, Angélique, et Elisabeth Petit, frère et sœurs, habitants de Bessan, contre Marianne, veuve de Jean Petit, bourrelier, et épouse de François Estournet en secondes noces, dudit lieu. Succession. Sentence. 1776.

253. Marguerite, et François de Berard de Vestric, contre le nommé Col ou Gol, ramonet du sieur Esquieu, de Saint-Thibery. Dommages. Gaussel. 1776.

254. Etienne Parlus père, et Etienne Parlus, son fils, brassiers, de Montblanc, contre Pierre Molles, et Pierre Sarrou, porteurs, habitants dudit lieu. Coups et blessures. Gaussel. Rapport de Jean Pierre Aldias, maître chirurgien, de Bessan. 1789.

255. Antoine Reines, fabricant d'eau-de-vie, et Marguerite Redon, sa femme, habitants de Bessan, contre Jacques Gleizes, fermier, habitant dudit lieu. Injures. De Ricard. 1776.

256. Antoine, et Jacques Roqueblave, frères, ménagers, habitants de Bessan, contre Pierre, et François Vidal, frères, ménagers, dudit lieu. Voies de fait. Louis de Ricard. 1776.

257. Guillaume Verniès, domestique de maître Guillaume Gaussel, juge en la cour, contre Marie Lalurde, épouse de Jean Trémoulet, ménager, de Bessan. Injures et voies de fait. De Ricard. Rapport de Jean Vacassy, maître chirurgien. 1776.

258. Pierre Petit, maître bourrelier, habitant de Bessan, contre Jean Grimal, maître tonnelier, de Pézenas. Injures. 1776.

259. Guillaume Delmas, maître tailleur d'habits, de Bessan, contre Cécile Rossignol, veuve de Pierre Vacassy, ménager, de Bessan. Vol de raisins. 1776.

260. Henry Estabats, maître des pensions à Toulouse, contre Antoine Delmas dit Patoul, brassier, de Bessan. Vol de raisins. 1776.

261. Jeanne Lunaille, épouse de Pierre Roques, fourgonnier, de Bessan, contre Louis Michel, bourgeois, et Catherine Michel, sa sœur, dudit lieu. Voies de fait. Gaussel. 1776.

262. Louis Sarrou, valet de ville, et Marie Fourment, sa femme, de Bessan, contre Guillaume Fabre, ménager, dudit lieu. Coups et blessures. Rapport de Jean Pierre Aldias, maître chirurgien. 1776.

263. Pierre Marc Hugues, notaire à Saint-Thibery, contre Louis Barral, fils de Jean Baptiste, de Bessan. Coups et blessures. Rapport de Jean Vacassy, maître chirurgien. 1776.

264. Pierre Jean, ménager, de Bessan, contre Etienne Devès, de Montblanc, berger majoral du sieur Bouffard, de Bessan. Coups et blessures. Gaussel. Rapport de Gleizes, maître chirurgien. 1777.

265. Marie Mendille, épouse de Jean Rey, habitante de Bessan, contre Jeanne Redon, épouse d'Etienne Blayac, travailleur, habitants dudit lieu. Injures. 1777.

266. Antoine Arnaud, valet de labour, contre Bernard Malafosse, ménager, dudit lieu. Coups et blessures. Rapport de François Gayde, maître chirurgien. 1777.

267. Françoise Vidal, veuve d'Etienne Gleizes, contre François Gleizes fils, menuisier, habitant d'Agde. Vol de gerbes de blé. Gaussel, avocat. 1777.

268. François Gleizes, notaire royal, de Bessan, contre François Gleizes, mesureur, d'Agde. Menaces de mort. 1777.

269. Antoine Bourrel, ménager, habitant de Bessan, et Anne Blayac, sa femme, contre Marie Bourrel, épouse de François Vacassy, habitant dudit lieu. Voies de fait. 1777.

270. Jacques Vacassy, et Catherine Mathieu, sa femme, de Bessan, contre Charles Molles, fermier du four banal dudit lieu. Injures et voies de fait. Rapport de Jean Vacassy, maître en chirurgie. 1777.

271. Maître Guillaume Gaussel, avocat en Parlement, juge en la cour de Bessan, contre les enfants d'Antoine Vidal, et de Gabriel Record, dudit lieu. Vol de luzerne. 1777.

272. Pierre Valles, jardinier, de Bessan, contre Etienne Begou, brassier, dudit lieu. Voies de fait. 1777.

273. Marie Molles, servante, de Bessan, contre Jean Trémoulet, et la nommée Laborde, sa femme. Injures. 1777.

274. Marie Anne Trémoulet, veuve de François Castan, contre Charles Célarier, dudit lieu. Abatage d'un figuier. 1777.

275. Pierre Chavat, maître maréchal, de Bessan, contre inconnus. Vol de volailles. 1777.

276. Guillaume Vergnes, domestique de maître Guillaume Gaussel, juge en la juridiction de Bessan, contre Antoine Guazieu, cocher de messire le comte de Montalet, citoyen dudit lieu. Menaces de mort, coups et blessures. Rapport de Vacassy, maître chirurgien. 1777.

277. François Hondrat de Salelles, gendarme du roi, citoyen de Bessan, contre Pierre Valles dit Fracasse, jardinier, dudit lieu. Injures. Guillaume Gaussel, juge général. 1777.

278. Etienne Debès, de Montblanc, berger du troupeau de la métairie de la Valmalle, contre Baptiste Cavallié, et Joseph Goudon, bergers, de Bessan. Coups et blessures. Gaussel. Rapport de Jean Vacassy, maître chirurgien. 1777.

279. Antoine Benoit Girounet, bourgeois, de Bessan, contre Jacques Fondut, ménager, dudit lieu. Dommages. 1777.

280. Vente de l'office de notaire de feu maître Jean Pierre Michel, de Bessan, par sa fille Marie Ursule Joseph Michel. 1777.


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