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5 K 413 Affaires jugées et comptabilité des fabriques. 1878-1898

CONTENU ET STRUCTURE :
Présentation du contenu :

1878

Plaissan : demande d'annulation de la délibération de la fabrique attribuant des bancs dans l'église.

Montpellier : demande en paiement des travaux du Petit Séminaire de Montpellier.

1879

Bassan : demande en paiement, en qualité d'héritier, d'une somme due par le Conseil de fabrique à l'ancien curé.

1881

Boujan : demande à la fabrique de réparer les dégâts suite aux travaux effectués sans autorisation et de remettre en l'état le clocher de l'église.

1884

Aigues-vives : demande en paiement des travaux d'agrandissement de l'église.

1887

Caussiniojouls : demande en paiement des travaux de réparations de l'église.

1891

Saint-André-de-Sangonis : demande en paiement de la fourniture de vitraux.

Servian : revendication d'une chaise dans l'église.

1892

Nizas : revendication d'un banc d'église.

Saint-André-de-Sangonis : demande en paiement des travaux de pose des vitraux.

Soumont : attribution par l'ancien desservant d'objets mobiliers appartenant à la fabrique.

1893

Gabian : demande en paiement de la location des chaises dans l'église.

Le Pouget : exécution des travaux de réparations de l'église sans autorisation.

1898

Comptabilité des fabriques : enquêtes, correspondance.


Pour aller plus loin

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