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Notice descriptive

  • Série L - Supplément
    • Directoire du département et administration centrale L 8927-9083 ; L 9300
      • Finances L 9043-9060
        • Anciennes impositions L 9048-9056

L 9048 Diocèse d'Alet : correspondance relative à la demande formulée par le sieur Rebel, ancien syndic adjoint du diocèse, du paiement des honoraires qui lui sont dus pour l'exercice du syndicat, ainsi que d'une gratification qu'il a méritée comme subdélégué, et d'un secours qu'il a sollicité pour les pertes subies par ses récoltes (22 avril-8 mai ). 1790, 1790

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