Archives et inventaires en ligne
Notice descriptive
- Fonds du marquisat de Ganges (1302-1841)
- Archives des seigneuries et propriétés
- Droits seigneuriaux et féodaux
- Droits de lods, usages, censives, fermes de divers droits
- Droits seigneuriaux et féodaux
- Archives des seigneuries et propriétés
118 J 132 Inventaires et consultations juridiques relatives aux droits de lods, usages, censives, rentes. 1573-1799
CONTENU ET STRUCTURE :
Présentation du contenu : Etats, relevés, inventaires, mémoires, fragments de pièces de procédures. Contient notamment des copies de pièces antérieures.
