Découvrez les sites et organismes associés de l’Hérault.
Espace personnel
Délibérations municipales soumises à l'approbation du préfet, états des effectifs, correspondance, procès-verbaux, instructions
Etats numériques.
Communes comptant moins de 15 électeurs.
Communes comptant plus de 15 électeurs.
Délibérations des collectivités.
Circulaires, arrêtés préfectoraux, délibérations des collectivités, procès-verbaux des opérations électorales.
Villes de Béziers, Montpellier, Sète.
Agde, Bédarieux, Béziers, Frontignan, Lunel, Montpellier, Pézenas, Sète.
Ne concerne que les communes n'occupant pas d'agents à temps incomplet.
Instructions, correspondance avec les syndicats, listes électorales, procès-verbaux des opérations électorales.
Procès-verbaux des opérations de vote, feuilles de dépouillement, listes des candidats, professions de foi, instructions.
Circulaires, procès-verbaux des opérations de vote, listes électorales, listes des candidats, specimen de bulletins de vote.
Instructions, procès-verbaux des opérations de vote, feuilles de dépouillement, bulletins de vote.
Arrêtés préfectoraux, listes des personnels, listes des membres des commissions, procès-verbaux des opérations électorales.
Listes des membres du jury, arrêtés de nomination des membres des commissions de dépouillement.
Listes électorales, correspondance.
Listes électorales, procès-verbaux des élections, instructions, correspondance.
Listes électorales, ciculaires, arrêtés préfectoraux, procès-verbaux des opérations de dépouillement, listes des candidats, correspondance.
Listes électorales, listes des candidats, procès-verbaux des opérations de dépouillement du scrutin, correspondance.
Listes électorales, arrêtés préfectoraux, procès-verbaux des opérations de dépouillement, listes des candidats, correspondance.
Listes électorales, arrêtés préfectoraux, circulaires, procès-verbaux des opérations de dépouillement, listes des candidats, bulletins de vote (specimen), correspondance.
Concerne notamment le paiement des pensions et indemnités, la réforme du régime administratif du département et l'activité des services de la 2ème division depuis la Libération. A signaler : correspondance relative aux indemnités susceptibles d'être versées à Mme Benedetti, épouse du préfet arrêté en mai 1944 (1944).
Procès-verbaux de la commission d'intégration, travaux préparatoires pour la commission, listes des élus du personnel siégeant à la commission, états nominatifs des agents concernés par la réforme.
Décisions de la commission centrale de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre (contient des notices individuelles).
Listes des agents communaux et départementaux à reclasser.
Fiches individuelles de renseignement, correspondance.
Circulaires, correspondance.
Correspondance.
Rémunération, recrutement, mutation, logement : arrêtés du président du district, délibérations.
Circulaires, rapports, listes des membres du comité, correspondance.
Circulaires, documentation, statistiques, fiches de stage.
Dossiers par commune, comptes rendus de réunions.
Circulaires, bilans statistiques, comptes rendus de réunions, correspondance.
Toutes collectivités.
Correspondance, états, fiches de renseignements nominatifs, listes nominatives des prisonniers.
Circulaire, note, correspondance.
Statistiques.
Démissions, pensions de retraite et dérogations.
Correspondance, arrêtés, fiches de renseignements, extraits d'état civil, certificats, notes.
Correspondance, fiches de renseignements, rapports, certificats, états des personnes visées par la loi, dossier de demandes de dérogations des secteurs de Montpellier, Béziers, Sète.
Nomination des personnels auxiliaires : arrêtés préfectoraux (1940-1944). Application de la circulaire n° 430 AD3 du 4 mai 1945 relative à la situation des agents des collectivités locales qui ont quitté leurs services pour des raisons politiques ou militaires ou qui ont été victimes d'événements de guerre : demande des agents (1945).
Lois, correspondance, instructions, requêtes, arrêtés, délibérations, notes.
Contient : réintégration ou révocation de personnels sous le gouvernement de Vichy, réintégration ou révocation de personnels sur proposition du Comité d'épuration.
Instructions, arrêtés préfectoraux, correspondance.
Inscription sur des listes d'aptitude : procès-verbaux des commissions départementales, interdépartementales et interrégionales, listes des inscrits, demandes des postulants, extraits de notices individuelles, correspondance (concerne tous les départements de la Région Languedoc-Roussillon et parfois les régions de Midi-Pyrénées et Auvergne)
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