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8 S 1-310 Fonds de la Préfecture
INDEXATION :
Indexation matière : Énergie
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  8 S 27-70 Mineurs
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    8 S 27-58 Salaires, accidents, retraites, prévoyance sociale
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      8 S 27-29 Accidents 1823-1928
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        8 S 27 1823-1889. 1823-1889
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        8 S 28 1890-1909. 1890-1909
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        8 S 29 1909-1928. 1909-1928
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      8 S 30 Salaires 1917-1932
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      8 S 31-32 Sociétés de secours mutuels, caisses de retraites 1894-1914
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        8 S 31 1894-1900. 1894-1900
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        8 S 32 1901-1914. 1901-1914
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      8 S 33-47 Retraites (loi du 31 mars 1903) 1903-1918
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        8 S 33 Correspondance. 1903-1904
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        8 S 34 Allocations. 1903
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        8 S 35 Majorations. 1903
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        8 S 36 Allocations. 1904
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        8 S 37 Répertoire de constatation des droits. 1903-1914
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        8 S 38 Commissions. 1905-1908
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        8 S 39 Allocations. 1905-1908
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        8 S 40 Allocations. 1909-1911
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        8 S 41 Réversibilité sur le conjoint (loi du 17 avril 1906). 1906-1914
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        8 S 42 Commissions. 1909-1911
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        8 S 43 Commissions. 1912-1914
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        8 S 44 Allocations. 1912-1914
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        8 S 45 Commissions. 1915-1916
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        8 S 46 Commission locale instituée par la loi du 25 février 1914. 1916-1918
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        Décisions, correspondance.
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        8 S 47 Instructions. 1894-1913
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        8 S 48-52 Caisse autonome des ouvriers mineurs (loi du 25 février 1914). 1914-1941
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        8 S 48 Instructions. 1914
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        8 S 49 Election des conseils d'administration. 1914-1930
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        8 S 50 Commissions locales. 1916-1932
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        Instructions, répertoires, enregistrement desdemandes, correspondance.
        
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        8 S 51 Elections. 1932-1938
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        8 S 52 Correspondance. 1930-1941
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        8 S 53-58 Sociétés de secours des ouvriers mineurs. 1894-1937
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        8 S 53 Union régionale du Sud-Ouest. 1894-1939
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        Instructions.
        
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        8 S 54 Sociétés de secours de La Caunette et de Graissessac, dispensaire du Bousquet-d'Orb. 1927-1941
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        8 S 55 Comptes rendus des opérations des sociétés de secours mutuels. 1920-1932
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        8 S 56 Comptes rendus des opérations des sociétés de secours mutuels. 1933-1940
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        8 S 57 Modifications des statuts. 1936-1941
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        8 S 58 Election du conseil d'administration. 1931-1937
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    8 S 59-70 Délégués mineurs
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      8 S 59 Instructions. 1890-1940
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      8 S 60-62 Elections, indemnités, correspondance. 1889-1903
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        8 S 60 1889-1894. 1889-1894
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        8 S 61 1895-1900. 1895-1900
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        8 S 62 1901-1903. 1901-1903
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      8 S 63-65 Elections. 1904-1938
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        8 S 63 1904-1919. 1904-1919
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        8 S 64 1920-1926. 1920-1926
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        8 S 65 1927-1938. 1927-1938
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      8 S 66 Assurances. 1912-1940
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      8 S 67-68 Indemnités, bases de calcul, recouvrement des redevances, correspondance. 1913-1929
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        8 S 67 1913-1923. 1913-1923
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        8 S 68 1924-1929. 1924-1929
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      8 S 69 Recouvrement des redevances, mandatements. 1927-1940
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      8 S 70 Bases de calcul des indemnités. 1930-1940

Mines et EnergieNombre de notices : 417