Archives communales déposées de Villemagne-l'Argentière (1427-1966)

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- ARCHIVES COMMUNALES POSTERIEURES A 1790

ARCHIVES COMMUNALES POSTERIEURES A 1790
- G CONTRIBUTIONS - ADMINISTRATIONS FINANCIERES
  - 1 G Impôts directs
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      Contribution foncière de 1791 : états de sections A - F, déclaration individuelle.
      Cote : 335 EDT 65
      Date(s) : 1791-1824
      CONTENU ET STRUCTURE :
      Présentation du contenu :
      Comprenant des mutations de propriétés de 1791 à 1824.
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Villemagne-l'Argentière (Hérault, France)
      Indexation matière : Contribuable, Impôts locaux
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      Cadastre : livre des mutations de propriétés.
      Cote : 335 EDT 66
      Date(s) : 1819-1824
      CONTENU ET STRUCTURE :
      Présentation du contenu :
      Ayant comme couverture le tableau de recensement des jeunes gens pour la classe de 1818.
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Villemagne-l'Argentière (Hérault, France)
      Indexation matière : Cadastre, Contribuable, Impôts locaux, Conscription
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      Cadastre : états de sections A - C
      Cote : 335 EDT 67
      Date(s) : 1826
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Villemagne-l'Argentière (Hérault, France)
      Indexation matière : Cadastre, Impôts locaux
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      Fixation des contributions : mandements.
      Cote : 335 EDT 68
      Date(s) : 1884-1926
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Villemagne-l'Argentière (Hérault, France)
      Indexation matière : Contribuable, Fiscalité des personnes, Impôts locaux
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      Perception des contributions : matrices du rôle d'imposition.
      Cote : 335 EDT 69
      Date(s) : 1792-1848
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Villemagne-l'Argentière (Hérault, France)
      Indexation matière : Contribuable, Fiscalité des personnes, Impôts locaux
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      Perception des contributions : matrices du rôle d'imposition.
      Cote : 335 EDT 70
      Date(s) : 1850-1869
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Villemagne-l'Argentière (Hérault, France)
      Indexation matière : Contribuable, Fiscalité des personnes, Impôts locaux
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      Perception des contributions : matrices du rôle d'imposition.
      Cote : 335 EDT 71
      Date(s) : 1870-1889
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Villemagne-l'Argentière (Hérault, France)
      Indexation matière : Contribuable, Fiscalité des personnes, Impôts locaux
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      Perception des contributions : matrices du rôle d'imposition.
      Cote : 335 EDT 72
      Date(s) : 1891-1966
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Villemagne-l'Argentière (Hérault, France)
      Indexation matière : Contribuable, Fiscalité des personnes, Impôts locaux
  - 2 G Impôts extraordinaires
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      Contribution patriotique : extraits des registres des séances publiques du conseil du district de Béziers, délibération du conseil municipal, rôles d'impositions, quittances, actes d’opposition, correspondance.
      Cote : 335 EDT 73
      Date(s) : 1790-1793
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Villemagne-l'Argentière (Hérault, France)
      Indexation matière : Contribuable, Fiscalité des personnes
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      Contribution pour entretien de la garde côte : listes nominatives des personnes assujetties.
      Cote : 335 EDT 74
      Date(s) : 1809-1810
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Villemagne-l'Argentière (Hérault, France)
      Indexation matière : Contribuable, Fiscalité des personnes
  - 3 G Rapports de la commune avec les diverses administrations au point de vue fin
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      Projet d'un bureau télégraphique : plans, correspondance (1891). Création d'un circuit de poste automobile rurale et établissement d'un facteur receveur : délibérations du conseil municipal, notes, correspondance
      Cote : 335 EDT 75
      Date(s) : 1891-1940
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Villemagne-l'Argentière (Hérault, France)
      Indexation matière : Distribution postale, Poste, Télégraphe

Archives communales déposées de Villemagne-l'Argentière (1427-1966)Nombre de notices : 225