Archives communales déposées de Vérargues (1658-1841)

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ARCHIVES ET INVENTAIRES EN LIGNE

ARCHIVES COMMUNALES ANTÉRIEURES A 1790
- BB ADMINISTRATION COMMUNALE
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    Délibérations consulaires.
    
    109 vues
    Cote : 330 EDT 1
    Date(s) : 1748-1775
    Importance matérielle (ml) : Registre
    CONTEXTE :
    Ancienne cote : BB1
    CONTENU ET STRUCTURE :
    Présentation du contenu :
    "Cayer des délibérations de la communauté de Vérargues, commencé le 15e avril 1748".
    Contient les actes du 6 juillet 1748 au 12 mars 1775.
    SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
    Informations sur les copies :
    Document numérisé consultable en ligne. Numérisé par Flash Copy en 2013 sur un supra scan quartz A1. 300 dpi. Couleur. 109 vues.
    INDEXATION :
    Indexation géographique : Vérargues (Hérault, France)
    Indexation typologie : Délibération
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    Délibération consulaire.
    Cote : 330 EDT 3
    Date(s) : 1665
    CONTENU ET STRUCTURE :
    Présentation du contenu :
    Avec la nomination du premier consul.
    INDEXATION :
    Indexation géographique : Vérargues (Hérault, France)
    Indexation typologie : Délibération
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    Délibérations consulaires.
    
    90 vues
    Cote : 330 EDT 2
    Date(s) : 1775-1790
    Importance matérielle (ml) : Registre
    CONTEXTE :
    Ancienne cote : BB2
    CONTENU ET STRUCTURE :
    Présentation du contenu :
    Contient les actes du 14 mars 1775 au 30 mai 1790.
    SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
    Informations sur les copies :
    Document numérisé consultable en ligne. Numérisé par Flash Copy en 2013 sur un supra scan quartz A1. 300 dpi. Couleur. 90 vues.
    INDEXATION :
    Indexation géographique : Vérargues (Hérault, France)
    Indexation typologie : Délibération
- CC FINANCES, IMPOTS ET COMPTABILITÉ
  - Comptabilité
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      Finances de la communauté : compte de collecte, état des dettes.
      Cote : 330 EDT 4
      Date(s) : 1658-1746
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Vérargues (Hérault, France)
      Indexation typologie : Compoix
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      Fixation et perception de la taille : mandement, bail.
      Cote : 330 EDT 5
      Date(s) : 1736-1744
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Vérargues (Hérault, France)
      Indexation typologie : Compoix
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      Levée de la capitation et du dixième : rôle d'imposition, correspondance.
      Cote : 330 EDT 6
      Date(s) : 1734
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Vérargues (Hérault, France)
      Indexation typologie : Compoix
- GG CULTES - INSTRUCTION PUBLIQUE - ASSISTANCE PUBLIQUE
  - Instruction publique
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      Condamnation des régents des écoles ayant omis d'envoyer l'état des enfants des nouveaux convertis non présents : sentence.
      Cote : 330 EDT 7
      Date(s) : 1732
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Vérargues (Hérault, France)
      Indexation matière : Instituteur
ARCHIVES COMMUNALES POSTÉRIEURES A 1790
- D ADMINISTRATION GÉNÉRALE DE LA COMMUNE
  - 1 D Conseil municipal
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      Délibérations du conseil municipal.
      
      47 vues
      Cote : 330 EDT 8
      Date(s) : 1819-1838
      Importance matérielle (ml) : Registre
      CONTENU ET STRUCTURE :
      Présentation du contenu :
      Contient les actes du 4 mai 1819 au 8 mai 1838.
      
      [Contient tête bêche l'enregistrement de la correspondance envoyée au préfet (9 mai 1819 - 16 mai 1830)].
      SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
      Informations sur les copies :
      Document numérisé consultable en ligne. Numérisé par Flash Copy en 2013 sur un supra scan quartz A1. 300 dpi. Couleur. 47 vues.
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Vérargues (Hérault, France)
      Indexation typologie : Délibération
- G CONTRIBUTIONS - ADMINISTRATIONS FINANCIÈRES
  - 1 G Impôts directs
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      Matrice cadastrale levée par Jean Gondezagues, arpenteur géomètre de QuIssac, rédigée sous la forme d'un compoix (an VII).
      $55 vues - Matrice cadastrale levée par Jean Gondezagues, arpenteur géomètre de QuIssac, rédigée sous la forme d\'un compoix (an VII). 330 EDT 9- Ouvre la visionneuse$
      
      $55 vues - Matrice cadastrale levée par Jean Gondezagues, arpenteur géomètre de QuIssac, rédigée sous la forme d\'un compoix (an VII). 330 EDT 9 (ouvre la visionneuse)$
      55 vues
      Cote : 330 EDT 9
      Date(s) : 1799
      Importance matérielle (ml) : Registre
      CONTEXTE :
      Ancienne cote : CC1
      CONTENU ET STRUCTURE :
      Présentation du contenu :
      Comprenant une table alphabétique, 49 folios, intitulée "compoix de la commune de Vérargues"
      SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
      Informations sur les copies :
      Document numérisé, consultable en ligne. Numérisé par Archimaine en 2019. 300 dpi. Couleur. 55 vues.
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Vérargues (Hérault, France)
      Indexation matière : Cadastre
      Indexation typologie : Compoix
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      Contribution foncière de 1791 : états de sections A-F.
      Cote : 330 EDT 10
      Date(s) : 1791
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Vérargues (Hérault, France)
      Indexation matière : Cadastre
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      Fixation de la contribution foncière : matrice des propriétés bâties, livre des mutations.
      Cote : 330 EDT 12
      Date(s) : 1819
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Vérargues (Hérault, France)
      Indexation matière : Impôts locaux
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      Perception des contributions foncière, personnelle, mobilière et des portes et fenêtres : matrices générales quadrianales de impositions.
      Cote : 330 EDT 13
      Date(s) : 1816-1841
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Vérargues (Hérault, France)
      Indexation matière : Impôts locaux
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      Évaluation des propriétés bâties et non bâties et des maisons et des usines de toutes les communes du canton : tableaux des tarifs, tableau comparatif.
      Cote : 330 EDT 11
      Date(s) : 1823
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Vérargues (Hérault, France)
      Indexation matière : Cadastre
- L FINIANCES DE LA COMMUNE
  - 2 L Revenus de la commune
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      Perception de la taxe sur les vacants communaux : rôle [nominatif] d'imposition.
      Cote : 330 EDT 14
      Date(s) : 1825
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Vérargues (Hérault, France)
      Indexation matière : Recette fiscale

Archives communales déposées de Vérargues (1658-1841)Nombre de notices : 28