Ancienne cote : CC1.

Comprenant une table, une rubrique alphabétique et des mutations de propriétés de 1712 à 1790.

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Contient les actes du 13 juillet 1806 au 3 novembre 1834.

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Contient les actes du 10 novembre 1837 au 11 mai 1851.

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Contient les actes du 17 avril 1851 au 13 mars 1877.

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Contient les actes du 13 mai 1877 au 20 novembre 1938.

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Contient les actes du 26 février 1939 au 3 mai 1972.

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Comprenant un tableau des renseignements concernant les maisons et usines en construction ou en reconstruction (1865-1875), un registre présentant les augmentations et les diminutions survenues dans les contenances et les revenus portés sur la matrice cadastrale (1835-1912), un tableau récapitulatif des contenances et des revenus de la matrice cadastrale (1832), une rubrique alphabétique et en fin de volume les états de sections A-D, des propriétés non bâties et bâties.

Comprenant un état indicatif des centimes le franc de la contribution foncière (1883-1909), un tableau récapitulatif des revenus imposables (1882), un registre présentant les augmentations et les diminutions survenues dans les contenances et les revenus portés sur la matrice cadastrale (1883-1910), une rubrique alphabétique et un état de vérification du revenus des propriétés bâties (1882-1906).
 

Comprenant un tableau récapitulatif des propriétés non bâties, par nature de culture ou de propriété (1914), un tableau présentant, par année, le-centime-le-franc de la contribution foncière des propriétés non bâties (1915-1932), un tableau présentant, par année, les augmentations et les diminutions survenues dans la matrice imposable (1913-1932), et une rubrique alphabétique.
 

Comprenant un tableau présentant, par année, la valeur locative réelle, le revenu net imposable et le nombre des propriétés bâties de la commune, le centime-le-franc de la contribution foncière de ces propriétés (1911-1932) et une rubrique alphabétique.
 

Comprenant le tableau de la contenance totale de la commune (1933-1937), le tableau de la répartition de la contenance totale entre les propriétés détaillées aux états de section et le Domaine public (1933-1977), et une table de correspondance entre le nouveau et l'ancien numérotage des parcelles.
 

Comprenant le tableau présentant, par année, les résultats généraux de la commune (1933-1972), le tableau présentant, par année, l'indication des taux ou centimes-le-franc des contributions foncières en principal et des impositions ou taxes additionnelles à ces contributions (1933-1972), la table des comptes de la matrice (1933-1973).
 

Contient notamment dans un registre, pour l'élection de l'an IX, le compoix d'Antoine Vassal du Mascartel.

Ferme des herbages (1840-1940). Ferme du droit de parcours (1929).