Archives communales déposées de Vailhan (1593-1848)

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- ARCHIVES COMMUNALES ANTERIEURES A 1790
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ARCHIVES COMMUNALES ANTERIEURES A 1790
- AA ACTES CONSTITUTIFS ET POLITIQUES DE LA COMMUNE - CORRESPONDANCE GENERALE
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    Reconnaissances féodales de la vicomté de Vailhan : livre d'aveux (1638-1651, 1706).
    Cote : 319 EDT 1
    Date(s) : 1638-1706
    INDEXATION :
    Indexation géographique : Vailhan (Hérault, France)
    Indexation matière : Administration centrale
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    Reconnaissances féodales de la vicomté de Vailhan : livre d'aveux, atlas aquarellé.
    $87 vues - Reconnaissances féodales de la vicomté de Vailhan : livre d\'aveux, atlas aquarellé. 319 EDT 2- Ouvre la visionneuse$
    
    $87 vues - Reconnaissances féodales de la vicomté de Vailhan : livre d\'aveux, atlas aquarellé. 319 EDT 2 (ouvre la visionneuse)$
    87 vues
    Cote : 319 EDT 2
    Date(s) : 1778-1779
    Importance matérielle (ml) : Registre
    SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
    Informations sur les copies :
    Document numérisé consultable en ligne. Numérisé par Flash Copy en 2018 sur un Supra scan quart A1. 200 dpi. Couleur. 87 vues.
    INDEXATION :
    Indexation géographique : Vailhan (Hérault, France)
    Indexation typologie : Compoix, Carte et plan
- BB ADMINISTRATION COMMUNALE
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    Doléances et élections des représentants de la communauté aux États généraux : délibération consulaire.
    
    4 vues
    Cote : 319 EDT 3
    Date(s) : 1789
    Importance matérielle (ml) : Feullets
    SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
    Informations sur les copies :
    Document numérisé consultable en ligne. Numérisé par les Archives départementales en 2014 sur un copy book i2s. 300 dpi. 4 vues. Couleur.
    INDEXATION :
    Indexation géographique : Vailhan (Hérault, France)
    Indexation typologie : Délibération
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    Délibérations consulaires.
    
    78 vues
    Cote : 319 EDT 4
    Date(s) : 1634-1690
    Importance matérielle (ml) : Registre
    CONTENU ET STRUCTURE :
    Présentation du contenu :
    Contient les actes du 7 mai 1634 au 14 mai 1690.
    SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
    Informations sur les copies :
    Document numérisé consultable en ligne. Numérisé par Flash Copy en 2013 sur un supra scan quartz A1. 300 dpi. Couleur. 78 vues.
    INDEXATION :
    Indexation géographique : Vailhan (Hérault, France)
    Indexation typologie : Délibération
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    Délibérations consulaires.
    
    37 vues
    Cote : 319 EDT 5
    Date(s) : 1681-1708
    Importance matérielle (ml) : Registre
    CONTENU ET STRUCTURE :
    Présentation du contenu :
    Contient les actes du 25 mai 1681 au 27 mai 1708.
    SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
    Informations sur les copies :
    Document numérisé consultable en ligne. Numérisé par Flash Copy en 2013 sur un supra scan quartz A1. 300 dpi. Couleur. 37 vues.
    INDEXATION :
    Indexation géographique : Vailhan (Hérault, France)
    Indexation typologie : Délibération
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    Délibérations consulaires.
    
    402 vues
    Cote : 319 EDT 6
    Date(s) : 1722-1790
    Importance matérielle (ml) : Registre
    CONTENU ET STRUCTURE :
    Présentation du contenu :
    Contient les actes du 19 mars 1722 au 4 mars 1787 puis du 12 juillet 1789 au 13 mai 1790.
    SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
    Informations sur les copies :
    Document numérisé consultable en ligne. Numérisé par Flash Copy en 2013 sur un supra scan quartz A1. 300 dpi. Couleur. 402 vues.
    INDEXATION :
    Indexation géographique : Vailhan (Hérault, France)
    Indexation typologie : Délibération
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    Délibérations consulaires.
    
    15 vues
    Cote : 319 EDT 42
    Date(s) : 1787-1789
    Importance matérielle (ml) : Cahier
    CONTENU ET STRUCTURE :
    Présentation du contenu :
    Contient les actes du 10 juin 1787 au 12 juillet 1789.
    SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
    Informations sur les copies :
    Document numérisé, consultable en ligne. Numérisé par Flash Copy en 2022 sur un I2S - SupraScanQuartzA1. Couleur. 200 dpi. 15 vues.
    INDEXATION :
    Indexation géographique : Vailhan (Hérault, France)
    Indexation typologie : Délibération
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    Nomination de bandier et garde-terre : délibérations consulaires.
    Cote : 319 EDT 22
    Date(s) : 1625-1650
    INDEXATION :
    Indexation géographique : Vailhan (Hérault, France)
    Indexation matière : Personnel
- CC FINANCES, IMPOTS ET COMPTABILITE
  - Impositions
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      Matrice du compoix "des terres ouvertes appelées Bouzigues ou Rompudes estant dans le terroir juridiction du lieu de Vailhan".
      $37 vues - Matrice du compoix \'des terres ouvertes appelées Bouzigues ou Rompudes estant dans le terroir juridiction du lieu de Vailhan\'. 319 EDT 7- Ouvre la visionneuse$
      
      $37 vues - Matrice du compoix \'des terres ouvertes appelées Bouzigues ou Rompudes estant dans le terroir juridiction du lieu de Vailhan\'. 319 EDT 7 (ouvre la visionneuse)$
      37 vues
      Cote : 319 EDT 7
      Date(s) : 1637
      Importance matérielle (ml) : Cahier [33 folios]
      CONTENU ET STRUCTURE :
      Présentation du contenu :
      Contient une rubrique alphabétique.
      SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
      Informations sur les copies :
      Document numérisé consultable en ligne. Numérisé par Flash Copy en 2014 sur un supra scan quartz A1. 300 dpi. Couleur. 37 vues.
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Vailhan (Hérault, France)
      Indexation typologie : Compoix
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      Matrice du compoix.
      
      120 vues
      Cote : 319 EDT 8
      Date(s) : 1637
      Importance matérielle (ml) : Cahier [105 folios]
      CONTEXTE :
      Ancienne cote : CC 1
      CONTENU ET STRUCTURE :
      Présentation du contenu :
      Contient une table alphabétique.
      SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
      Informations sur les copies :
      Document numérisé consultable en ligne. Numérisé par Flash Copy en 2014 sur un supra scan quartz A1. 300 dpi. Couleur. 120 vues.
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Vailhan (Hérault, France)
      Indexation typologie : Compoix
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      Usuel du compoix de 1637.
      
      133 vues
      Cote : 319 EDT 9
      Date(s) : 1637-1669
      Importance matérielle (ml) : Registre avec couvrure en parchemin [120 folios]
      CONTENU ET STRUCTURE :
      Présentation du contenu :
      Contient une table alphabétique et des mutations de propriétés de 1638 à 1669.
      SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
      Informations sur les copies :
      Document numérisé consultable en ligne. Numérisé par Flash Copy en 2014 sur un supra scan quartz A1. 300 dpi. Couleur. 133 vues.
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Vailhan (Hérault, France)
      Indexation typologie : Compoix
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      Usuel du compoix de 1672.
      
      85 vues
      Cote : 319 EDT 41
      Date(s) : 1672-1789
      Importance matérielle (ml) : Registre restauré, sans couvrure [44 x 31 cm ; 75 folios]
      CONTENU ET STRUCTURE :
      Présentation du contenu :
      Contient une rubrique et des mutations de propriétés de 1673 à 1789.
      SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
      Informations sur les copies :
      Document numérisé consultable en ligne. Numérisé par Archimaine en 2019. 300 dpi. Couleur. 85 vues.
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Vailhan (Hérault, France)
      Indexation typologie : Compoix
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      Addition au compoix pour les garrigues défrichées et le bois de Moulesse.
      
      13 vues
      Cote : 319 EDT 10
      Date(s) : 1719-1740
      Importance matérielle (ml) : Cahier
      SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
      Informations sur les copies :
      Document numérisé consultable en ligne. Numérisé par Flash Copy en 2014 sur un supra scan quartz A1. 300 dpi. Couleur. 13 vues.
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Vailhan (Hérault, France)
      Indexation matière : Contribuable, Fiscalité immobilière
      Indexation typologie : Compoix
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      Décision et financement de la transcription actualisée du compoix de 1637 : délibération consulaire, supplique, quittance, correspondance.
      Cote : 319 EDT 11
      Date(s) : 1778-1781
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Vailhan (Hérault, France)
      Indexation matière : Contribuable, Fiscalité des personnes
      Indexation typologie : Compoix
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      Additions au compoix actualisé de 1778.
      
      37 vues
      Cote : 319 EDT 13
      Date(s) : 1778-1790
      Importance matérielle (ml) : Cahier
      SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
      Informations sur les copies :
      Document numérisé consultable en ligne. Numérisé par Flash Copy en 2014 sur un supra scan quartz A1. 300 dpi. Couleur. 37 vues.
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Vailhan (Hérault, France)
      Indexation typologie : Compoix
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      Levée de la taille : délibération des États de Languedoc, mandements, préambules, livres de taille.
      Cote : 319 EDT 14
      Date(s) : 1774-1787
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Vailhan (Hérault, France)
      Indexation matière : Contribuable, Fiscalité des personnes
      Indexation typologie : Compoix
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      Levées d'impositions extraordinaires pour les gages du régent de l'école et les réparations aux chemins : délibération consulaire, suppliques.
      Cote : 319 EDT 15
      Date(s) : 1734-1787
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Vailhan (Hérault, France)
      Indexation matière : Chemin rural, Finances locales, Instituteur
      Indexation typologie : Compoix
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      Transcription actualisée de la matrice du compoix de 1637.
      
      111 vues
      Cote : 319 EDT 12
      Date(s) : 1778
      Importance matérielle (ml) : Registre avec couvrure en cuir [100 folios]
      CONTENU ET STRUCTURE :
      Présentation du contenu :
      Contient une table alphabétique.
      SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
      Informations sur les copies :
      Document numérisé consultable en ligne. Numérisé par Flash Copy en 2014 sur un supra scan quartz A1. 300 dpi. Couleur. 111 vues.
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Vailhan (Hérault, France)
      Indexation typologie : Compoix
  - Comptabilité
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      Dettes et emprunts de la communauté : supplique, additions à l'état des dettes, correspondance.
      Cote : 319 EDT 16
      Date(s) : 1723-1776
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Vailhan (Hérault, France)
      Indexation matière : Chemin rural, Finances locales, Instituteur
- DD BIENS COMMUNAUX - EAUX ET FORETS - TRAVAUX PUBLICS - VOIRIE
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    Réparation de la maison presbytérale : délibération consulaire, supplique, devis, procès-verbal de réception des travaux.
    Cote : 319 EDT 17
    Date(s) : 1729-1734
    INDEXATION :
    Indexation géographique : Vailhan (Hérault, France)
    Indexation matière : Presbytère
- FF JUSTICE - PROCEDURES - POLICE
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    Procédure de la communauté de Vailhan contre les communautés de Roujan et de Gabian concernant les limites de leurs territoires et des conflits de dépaissance : mémoires, suppliques, sentence, transactions, plan, correspondance (1263 [copie XVIIe siècle] - 1793).
    Cote : 319 EDT 18
    Date(s) : 1263-1793
    Importance matérielle (ml) : Comprenant 4 pièces parchemin [34x17cm]
    INDEXATION :
    Indexation géographique : Gabian (Hérault, France), Roujan (Hérault, France), Vailhan (Hérault, France)
    Indexation matière : Contentieux administratif
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    "Vue figurée de terroir de Vailhan, fait en 1719", levé à l'occasion de la procédure contre Roujan et Gabian.
    $2 vues - \'Vue figurée de terroir de Vailhan, fait en 1719\', levé à l\'occasion de la procédure contre Roujan et Gabian. 319 EDT 19- Ouvre la visionneuse$
    
    $2 vues - \'Vue figurée de terroir de Vailhan, fait en 1719\', levé à l\'occasion de la procédure contre Roujan et Gabian. 319 EDT 19 (ouvre la visionneuse)$
    2 vues
    Cote : 319 EDT 19
    Date(s) : 1719
    Importance matérielle (ml) : Plan à la plume [73x135cm]
    SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
    Informations sur les copies :
    Document numérisé, consultable en ligne. Numérisé par Flash Copy sur un DigiBook RGB10000 en 2022. 200 dpi. Couleur. 2 vues.
    INDEXATION :
    Indexation géographique : Gabian (Hérault, France), Roujan (Hérault, France), Vailhan (Hérault, France)
    Indexation matière : Contentieux administratif
    Indexation typologie : Carte et plan
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    Procédure de la communauté de Vailhan contre Monsieur de Sartres, vicomte de Vailhan, concernant la jouissance du bois de Moulesse : délibérations consulaires, mémoires, expertise, jugement, supplique, correspondance (1593 [copie XVIIIe siècle] - 1724).
    Cote : 319 EDT 20
    Date(s) : 1593-1724
    INDEXATION :
    Indexation géographique : Vailhan (Hérault, France)
    Indexation matière : Contentieux administratif
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    Procédure de la communauté de Vailhan contre le sieur Jean-Jacques Trignan concernant le moulin à l'huile : mémoires, supplique, jugement, assignation, expertise, correspondance.
    Cote : 319 EDT 21
    Date(s) : 1744-1790
    INDEXATION :
    Indexation géographique : Vailhan (Hérault, France)
    Indexation matière : Bâtiment industriel
- GG CULTES - INSTRUCTION PUBLIQUE - ASSISTANCE PUBLIQUE
  - Actes provenant des paroisses
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      Paroisse Notre-Dame de Vailhan : registre des baptêmes (15 octobre 1623 - 5 janvier 1648, 22 janvier 1663 - 23 octobre 1726), mariages (13 avril 1630 - 27 novembre 1635, 21 février 1664 - 14 janvier 1723) et sépultures (3 juin 1628 - 29 novembre 1642, 29 mars 1663 - 10 octobre 1726).
      Cote : 319 EDT 23
      Date(s) : 1623-1726
      Importance matérielle (ml) : Registre
      SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
      Informations sur les copies :
      Document numérisé. La consultation en ligne se fait à partir du microfilm sous la cote 5 Mi 23 R 11
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Vailhan (Hérault, France)
      Indexation matière : Catholicisme
      Indexation typologie : Baptême, Mariage, Sépulture
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      Paroisse de Notre-Dame de Vailhan : registre des baptêmes (13 février 1727 - 19 septembre 1792), mariages (25 février 1727 - 14 juin 1792), sépultures (12 avril 1727 - 13 juillet 1792).
      Cote : 319 EDT 24
      Date(s) : 1727-1792
      Importance matérielle (ml) : Registre
      SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
      Informations sur les copies :
      Document numérisé. La consultation en ligne se fait à partir du microfilm sous la cote 5 Mi 23 R 11
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Vailhan (Hérault, France)
      Indexation matière : Catholicisme
      Indexation typologie : Baptême, Mariage, Sépulture
ARCHIVES COMMUNALES POSTERIEURES A 1790
- D ADMINISTRATION GENERALE DE LA COMMUNE
  - 1 D Conseil municipal
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      Délibérations du conseil général de la commune (13 août 1790 - 21 pluviôse an II), et du conseil municipal (18 pluviôse - messidor an X).
      
      58 vues
      Cote : 319 EDT 25
      Date(s) : 1790-1802
      Importance matérielle (ml) : Cahiers déreliés
      SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
      Informations sur les copies :
      Document numérisé consultable en ligne. Numérisé par Flash Copy en 2013 sur un supra scan quartz A1. 300 dpi. Couleur. 58 vues.
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Vailhan (Hérault, France)
      Indexation typologie : Délibération
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      Délibérations du conseil municipal.
      
      33 vues
      Cote : 319 EDT 43
      Date(s) : 1821-1837
      Importance matérielle (ml) : Registre
      CONTENU ET STRUCTURE :
      Présentation du contenu :
      Contient les actes du 14 janvier 1821 au 19 avril 1837.
      SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
      Informations sur les copies :
      Document numérisé, consultable en ligne. Numérisé par Flash Copy en 2022 sur un I2S - SupraScanQuartzA1. Couleur. 200 dpi. Couleur 33 vues.
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Vailhan (Hérault, France)
      Indexation typologie : Délibération
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      Délibérations du conseil municipal.
      
      7 vues
      Cote : 319 EDT 44
      Date(s) : 1837-1838
      Importance matérielle (ml) : Cahier
      CONTENU ET STRUCTURE :
      Présentation du contenu :
      Contient les actes du 10 mai 1837 au 19 août 1837 ainsi que des dépôts de plaintes (1838)
      SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
      Informations sur les copies :
      Document numérisé, consultable en ligne. Numérisé par Flash Copy en 2022 sur un I2S - SupraScanQuartzA1. Couleur. 200 dpi. 7 vues.
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Vailhan (Hérault, France)
      Indexation typologie : Délibération
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      Délibérations du conseil municipal.
      
      77 vues
      Cote : 319 EDT 45
      Date(s) : 1838-1855
      Importance matérielle (ml) : Registre
      CONTENU ET STRUCTURE :
      Présentation du contenu :
      Contient les actes du 15 janvier 1838 au 18 mars 1855.
      SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
      Informations sur les copies :
      Document numérisé, consultable en ligne. Numérisé par Flash Copy en 2022 sur un I2S - SupraScanQuartzA1. Couleur. 200 dpi. 77 vues.
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Vailhan (Hérault, France)
      Indexation typologie : Délibération
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      Délibérations du conseil municipal.
      
      153 vues
      Cote : 319 EDT 46
      Date(s) : 1855-1882
      Importance matérielle (ml) : Registre
      CONTENU ET STRUCTURE :
      Présentation du contenu :
      Contient les actes du 10 mai 1855 au 16 mai 1882.
      SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
      Informations sur les copies :
      Document numérisé, consultable en ligne. Numérisé par Flash Copy en 2022 sur un I2S - SupraScanQuartzA1. Couleur. 200 dpi. 153 vues.
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Vailhan (Hérault, France)
      Indexation typologie : Délibération
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      Délibérations du conseil municipal.
      
      202 vues
      Cote : 319 EDT 47
      Date(s) : 1882-1909
      Importance matérielle (ml) : Registre
      CONTENU ET STRUCTURE :
      Présentation du contenu :
      Contient les actes du 13 aoû 1882 à mai 1909.
      SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
      Informations sur les copies :
      Document numérisé, consultable en ligne. Numérisé par Flash Copy en 2022 sur un I2S - SupraScanQuartzA1. Couleur. 200 dpi. 202 vues.
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Vailhan (Hérault, France)
      Indexation typologie : Délibération
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      Délibérations du conseil municipal.
      
      146 vues
      Cote : 319 EDT 48
      Date(s) : 1909-1935
      Importance matérielle (ml) : Registre
      CONTENU ET STRUCTURE :
      Présentation du contenu :
      Contient les actes du 8 août 1909 au 8 juillet 1935.
      SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
      Informations sur les copies :
      Document numérisé, consultable en ligne. Numérisé par Flash Copy en 2022 sur un I2S - SupraScanQuartzA1. Couleur. 200 dpi. 146 vues.
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Vailhan (Hérault, France)
      Indexation typologie : Délibération
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      Extraits des délibérations du conseil municipal.
      Cote : 319 EDT 49
      Date(s) : 1830-1898
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Vailhan (Hérault, France)
      Indexation typologie : Délibération
  - 2 D Actes de l'administration municipale
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      Arrêtés et procès-verbaux du maire et de son adjoint (1er fructidor an VIII - 1er mars 1808).
      Cote : 319 EDT 26
      Date(s) : 1800-1808
      Importance matérielle (ml) : Cahiers
      CONTENU ET STRUCTURE :
      Présentation du contenu :
      Contient quelques délibérations du conseil municipal.
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Vailhan (Hérault, France)
      Indexation matière : Conseiller municipal, Maire
  - 3 D Administration de la commune
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      Circulaires et instructions.
      Cote : 319 EDT 50
      Date(s) : 1874-1884
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Vailhan (Hérault, France)
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      Délimitation de la commune : procès-verbal, croquis.
      Cote : 319 EDT 51
      Date(s) : 1830
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Vailhan (Hérault, France)
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      Inventaire des archives de la commune.
      Cote : 319 EDT 52
      Date(s) : 1843
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Vailhan (Hérault, France)
- E ÉTAT CIVIL
  - Registres d'état civil
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      Actes de naissance.
      Cote : 319 EDT 53
      Date(s) : 1793-1802
      Importance matérielle (ml) : Registre
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Vailhan (Hérault, France)
      Indexation matière : État civil
      Indexation typologie : Naissance
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      Actes de mariage.
      Cote : 319 EDT 54
      Date(s) : 1793-1802
      Importance matérielle (ml) : Registre
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Vailhan (Hérault, France)
      Indexation matière : État civil
      Indexation typologie : Mariage
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      Actes de décès.
      Cote : 319 EDT 55
      Date(s) : 1793-1802
      Importance matérielle (ml) : Registre
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Vailhan (Hérault, France)
      Indexation matière : État civil
      Indexation typologie : Décès
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      Actes de naissance.
      Cote : 319 EDT 56
      Date(s) : 1803-1812
      Importance matérielle (ml) : Registre
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Vailhan (Hérault, France)
      Indexation matière : État civil
      Indexation typologie : Naissance
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      Actes de mariage.
      Cote : 319 EDT 57
      Date(s) : 1803-1812
      Importance matérielle (ml) : Registre
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Vailhan (Hérault, France)
      Indexation matière : État civil
      Indexation typologie : Mariage
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      Actes de décès.
      Cote : 319 EDT 58
      Date(s) : 1803-1812
      Importance matérielle (ml) : Registre
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Vailhan (Hérault, France)
      Indexation matière : État civil
      Indexation typologie : Décès
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      Actes de naissance.
      Cote : 319 EDT 59
      Date(s) : 1813-1822
      Importance matérielle (ml) : Registre
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Vailhan (Hérault, France)
      Indexation matière : État civil
      Indexation typologie : Naissance
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      Actes de mariage.
      Cote : 319 EDT 60
      Date(s) : 1813-1822
      Importance matérielle (ml) : Registre
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Vailhan (Hérault, France)
      Indexation matière : État civil
      Indexation typologie : Mariage
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      Actes de décès.
      Cote : 319 EDT 61
      Date(s) : 1813-1822
      Importance matérielle (ml) : Registre
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Vailhan (Hérault, France)
      Indexation matière : État civil
      Indexation typologie : Décès
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      Actes de naissance.
      Cote : 319 EDT 62
      Date(s) : 1823-1832
      Importance matérielle (ml) : Registre
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Vailhan (Hérault, France)
      Indexation matière : État civil
      Indexation typologie : Naissance
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      Actes de mariage.
      Cote : 319 EDT 63
      Date(s) : 1823-1832
      Importance matérielle (ml) : Registre
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Vailhan (Hérault, France)
      Indexation matière : État civil
      Indexation typologie : Mariage
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      Actes de décès.
      Cote : 319 EDT 64
      Date(s) : 1823-1832
      Importance matérielle (ml) : Registre
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Vailhan (Hérault, France)
      Indexation matière : État civil
      Indexation typologie : Décès
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      Actes de naissance.
      Cote : 319 EDT 65
      Date(s) : 1833-1842
      Importance matérielle (ml) : Registre
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Vailhan (Hérault, France)
      Indexation matière : État civil
      Indexation typologie : Naissance
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      Actes de mariage.
      Cote : 319 EDT 66
      Date(s) : 1833-1842
      Importance matérielle (ml) : Registre
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Vailhan (Hérault, France)
      Indexation matière : État civil
      Indexation typologie : Mariage
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      Actes de décès.
      Cote : 319 EDT 67
      Date(s) : 1833-1842
      Importance matérielle (ml) : Registre
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Vailhan (Hérault, France)
      Indexation matière : État civil
      Indexation typologie : Décès
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      Actes de naissance.
      Cote : 319 EDT 68
      Date(s) : 1843-1852
      Importance matérielle (ml) : Registre
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Vailhan (Hérault, France)
      Indexation matière : État civil
      Indexation typologie : Naissance
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      Actes de mariage.
      Cote : 319 EDT 69
      Date(s) : 1843-1852
      Importance matérielle (ml) : Registre
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Vailhan (Hérault, France)
      Indexation matière : État civil
      Indexation typologie : Mariage
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      Actes de décès.
      Cote : 319 EDT 70
      Date(s) : 1843-1852
      Importance matérielle (ml) : Registre
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Vailhan (Hérault, France)
      Indexation matière : État civil
      Indexation typologie : Décès
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      Actes de naissance.
      Cote : 319 EDT 71
      Date(s) : 1853-1862
      Importance matérielle (ml) : Registre
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Vailhan (Hérault, France)
      Indexation matière : État civil
      Indexation typologie : Naissance
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      Actes de mariage.
      Cote : 319 EDT 72
      Date(s) : 1853-1862
      Importance matérielle (ml) : Registre
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Vailhan (Hérault, France)
      Indexation matière : État civil
      Indexation typologie : Mariage
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      Actes de décès.
      Cote : 319 EDT 73
      Date(s) : 1853-1862
      Importance matérielle (ml) : Registre
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Vailhan (Hérault, France)
      Indexation matière : État civil
      Indexation typologie : Décès
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      Actes de naissance.
      Cote : 319 EDT 74
      Date(s) : 1863-1872
      Importance matérielle (ml) : Registre
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Vailhan (Hérault, France)
      Indexation matière : État civil
      Indexation typologie : Naissance
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      Actes de mariage.
      Cote : 319 EDT 75
      Date(s) : 1863-1872
      Importance matérielle (ml) : Registre
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Vailhan (Hérault, France)
      Indexation matière : État civil
      Indexation typologie : Mariage
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      Actes de décès.
      Cote : 319 EDT 76
      Date(s) : 1863-1872
      Importance matérielle (ml) : Registre
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Vailhan (Hérault, France)
      Indexation matière : État civil
      Indexation typologie : Décès
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      Actes de naissance.
      Cote : 319 EDT 77
      Date(s) : 1873-1882
      Importance matérielle (ml) : Registre
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Vailhan (Hérault, France)
      Indexation matière : État civil
      Indexation typologie : Naissance
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      Actes de mariage.
      Cote : 319 EDT 78
      Date(s) : 1873-1882
      Importance matérielle (ml) : Registre
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Vailhan (Hérault, France)
      Indexation matière : État civil
      Indexation typologie : Mariage
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      Actes de décès.
      Cote : 319 EDT 79
      Date(s) : 1873-1882
      Importance matérielle (ml) : Registre
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Vailhan (Hérault, France)
      Indexation matière : État civil
      Indexation typologie : Décès
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      Actes de naissance.
      Cote : 319 EDT 80
      Date(s) : 1883-1892
      Importance matérielle (ml) : Registre
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Vailhan (Hérault, France)
      Indexation matière : État civil
      Indexation typologie : Naissance
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      Actes de mariage.
      Cote : 319 EDT 81
      Date(s) : 1883-1892
      Importance matérielle (ml) : Registre
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Vailhan (Hérault, France)
      Indexation matière : État civil
      Indexation typologie : Mariage
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      Actes de décès.
      Cote : 319 EDT 82
      Date(s) : 1883-1892
      Importance matérielle (ml) : Registre
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Vailhan (Hérault, France)
      Indexation matière : État civil
      Indexation typologie : Décès
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      Actes de naissance.
      Cote : 319 EDT 83
      Date(s) : 1893-1903
      Importance matérielle (ml) : Registre
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Vailhan (Hérault, France)
      Indexation matière : État civil
      Indexation typologie : Naissance
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      Actes de mariage.
      Cote : 319 EDT 84
      Date(s) : 1893-1903
      Importance matérielle (ml) : Registre
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Vailhan (Hérault, France)
      Indexation matière : État civil
      Indexation typologie : Mariage
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      Actes de décès.
      Cote : 319 EDT 85
      Date(s) : 1893-1903
      Importance matérielle (ml) : Registre
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Vailhan (Hérault, France)
      Indexation matière : État civil
      Indexation typologie : Décès
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      Tables décennales.
      Cote : 319 EDT 86
      Date(s) : 1792-1902
      Importance matérielle (ml) : Registre
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Vailhan (Hérault, France)
      Indexation matière : État civil
      Indexation typologie : Table décennale
- F POPULATION - ÉCONOMIE SOCIALE - STATISTIQUE
  - 1 F Population
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      Recensement de population : instructions (1936), listes nominatives (1846-1872), bordereaux de maison (1886-1896).
      Cote : 319 EDT 87
      Date(s) : 1846-1936
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Vailhan (Hérault, France)
      Indexation matière : Recensement de population
  - 3 F Agriculture
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      Recensement de l'agriculture et du bétail : questionnaires.
      Cote : 319 EDT 88
      Date(s) : 1929-1930
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Vailhan (Hérault, France)
      Indexation matière : Agriculture
  - 5 F Statistique générale
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      Statistiques relatives aux naissances, mariages et décès de la commune.
      Cote : 319 EDT 89
      Date(s) : 1897-1906
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Vailhan (Hérault, France)
      Indexation matière : Agriculture
- G CONTRIBUTIONS - ADMINISTRATIONS FINANCIERES
  - 1 G Impôts directs
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      Contribution foncière de 1791. - Sectionnement du territoire de la commune : procès-verbal.
      Cote : 319 EDT 27
      Date(s) : 1791
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Vailhan (Hérault, France)
      Indexation matière : Contribuable, Impôts locaux
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      Contribution foncière de 1791 : états des section.
      Cote : 319 EDT 90
      Date(s) : 1791
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Vailhan (Hérault, France)
      Indexation matière : Impôts locaux
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      Contribution foncière et mobilière : matrices (1791-An VI).
      Cote : 319 EDT 91
      Date(s) : 1791-1797
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Vailhan (Hérault, France)
      Indexation matière : Impôts locaux
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      Impositions. - Mise en ferme de la levée de la contribution foncière et mobilière (1790 - an III, an VIII - an X).
      Cote : 319 EDT 28
      Date(s) : 1790-1801
      CONTENU ET STRUCTURE :
      Présentation du contenu :
      Contient aussi le procès-verbal d'adjudication du prieuré de Vailhan comme bien national, an II.
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Vailhan (Hérault, France)
      Indexation matière : Contributions indirectes
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      Impositions. - Perception des contributions foncière et mobilière : mandements, état de mutation. (1791 - an IX).
      Cote : 319 EDT 29
      Date(s) : 1791-1801
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Vailhan (Hérault, France)
      Indexation matière : Contribuable, Impôts locaux
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      Livres des mutations de propriétés.
      Cote : 319 EDT 92
      Date(s) : 1819-1833
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Vailhan (Hérault, France)
      Indexation matière : Cadastre
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      Contributions foncières, personnelle, mobilière et des portes et fenêtres : matrices.
      Cote : 319 EDT 93
      Date(s) : 1817-1921
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Vailhan (Hérault, France)
      Indexation matière : Fiscalité
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      Remise de service du percepteur (1824, 1838). Livre-journal des déclarations reçues et des renseignements recueillis par le percepteur pour l'assiette des contributions directes (1841-1846).
      Cote : 319 EDT 94
      Date(s) : 1824-1846
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Vailhan (Hérault, France)
      Indexation matière : Fiscalité
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      Rôle des redevances.
      Cote : 319 EDT 95
      Date(s) : 1838
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Vailhan (Hérault, France)
      Indexation matière : Fiscalité
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      Rôles pour l'entretien des chemins vicinaux.
      Cote : 319 EDT 96
      Date(s) : 1845-1894
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Vailhan (Hérault, France)
      Indexation matière : Fiscalité
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      Rôles pour le recouvrement des redevances dues pour la jouissance des terrains concédés à ceux qui les ont usurpés et qui en ont fait la déclaration.
      Cote : 319 EDT 97
      Date(s) : 1843-1886
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Vailhan (Hérault, France)
      Indexation matière : Fiscalité
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      Rôles pour la rétribution scolaire.
      Cote : 319 EDT 98
      Date(s) : 1846-1879
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Vailhan (Hérault, France)
      Indexation matière : Fiscalité
  - 2 G Impôts extraordinaires
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      Perception de la contribution patriotique : registre des déclarations individuelles.
      Cote : 319 EDT 30
      Date(s) : 1790
      CONTENU ET STRUCTURE :
      Présentation du contenu :
      Contient aussi des déclarations de biens nobles.
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Vailhan (Hérault, France)
      Indexation matière : Contribuable, Fiscalité des personnes
- H AFFAIRES MILITAIRES
  - 1 H Recrutement
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      Levée des volontaires nationaux : procès-verbaux.
      Cote : 319 EDT 31
      Date(s) : 1792-1793
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Vailhan (Hérault, France)
      Indexation matière : Armée
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      Recensement militaire : tableaux.
      Cote : 319 EDT 99
      Date(s) : 1817-1896
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Vailhan (Hérault, France)
      Indexation matière : Armée
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      Notifications faites à domicile des lettres de mises en activité : registre.
      Cote : 319 EDT 100
      Date(s) : 1825-1844
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Vailhan (Hérault, France)
      Indexation matière : Armée
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      Recrutement militaire : correspondance.
      Cote : 319 EDT 101
      Date(s) : 1874
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Vailhan (Hérault, France)
      Indexation matière : Armée
  - 2 H Administration militaire
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      Réquisition de charbon de bois à Neffiès : délibération du conseil municipal (an II).
      Cote : 319 EDT 32
      Date(s) : 1794
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Vailhan (Hérault, France)
      Indexation matière : Armée
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      Inspection et classement des chevaux, juments et mulets pour le service de l'armée : instruction, tableau.
      Cote : 319 EDT 102
      Date(s) : 1874
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Vailhan (Hérault, France)
      Indexation matière : Armée
  - 3 H Garde nationale et sapeurs-pompiers
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      Garde nationale : procès-verbal d'engagement.
      Cote : 319 EDT 33
      Date(s) : 1792
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Vailhan (Hérault, France)
      Indexation matière : Armée
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      Garde nationale mobile : liste.
      Cote : 319 EDT 103
      Date(s) : 1864-1866
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Vailhan (Hérault, France)
      Indexation matière : Armée
- I POLICE - HYGIENE PUBLIQUE - JUSTICE
  - 1 I Police locale
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      Chiens : liste des propriétaires.
      Cote : 319 EDT 104
      Date(s) : 1874
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Vailhan (Hérault, France)
  - 2 I Police générale
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      Désarmement des citoyens de la commune : procès-verbal (an VIII).
      Cote : 319 EDT 34
      Date(s) : 1800
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Vailhan (Hérault, France)
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      Étrangers : registre d'immatriculation, extraits d'actes, cartes d'étrangers.
      Cote : 319 EDT 105
      Date(s) : 1890-1922
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Vailhan (Hérault, France)
      Indexation matière : Étranger
  - 3 I Justice
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      Comparution devant le tribunal civil : acte d'huissier.
      Cote : 319 EDT 106
      Date(s) : 1852
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Vailhan (Hérault, France)
      Indexation matière : Justice civile
- K ELECTIONS ET PERSONNEL
  - 1 K Elections
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      Élections politiques : listes électorales (1843-1864), correspondance (1874).
      Cote : 319 EDT 35
      Date(s) : 1843-1874
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Vailhan (Hérault, France)
      Indexation matière : Élection municipale
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      Élections politiques : listes des trente plus forts contribuables.
      Cote : 319 EDT 107
      Date(s) : 1851-1879
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Vailhan (Hérault, France)
      Indexation matière : Élection
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      Élections politiques. Référendum : procès-verbaux des opérations électorales.
      Cote : 319 EDT 108
      Date(s) : 1851
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Vailhan (Hérault, France)
      Indexation matière : Élection
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      Élections politiques. Élections sénatoriales : procès-verbaux des opérations électorales.
      Cote : 319 EDT 109
      Date(s) : 1887-1897
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Vailhan (Hérault, France)
      Indexation matière : Élection sénatoriale
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      Élections politiques. Élections législatives: procès-verbaux des opérations électorales, liste d'émargement.
      Cote : 319 EDT 110
      Date(s) : 1857-1898
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Vailhan (Hérault, France)
      Indexation matière : Élection législative
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      Élections politiques. Élections au Conseil général et au Conseil d'arrondissement : procès-verbaux des opérations électorales.
      Cote : 319 EDT 111
      Date(s) : 1864-1901
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Vailhan (Hérault, France)
      Indexation matière : Élection au conseil d'arrondissement, Élection cantonale
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      Élections politiques. Élections municipales : procès-verbaux des opérations électorales, procès-verbal d'installation du maire et du conseil municipal (An VIII-1900).
      Cote : 319 EDT 112
      Date(s) : 1800-1900
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Vailhan (Hérault, France)
      Indexation matière : Élection municipale
- L FINANCES DE LA COMMUNE
  - 1 L Comptabilité
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      Finances communales : budgets et chapitres additionnels, comptes administratifs, comptes de gestion.
      Cote : 319 EDT 36
      Date(s) : 1801-1901
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Vailhan (Hérault, France)
      Indexation matière : Comptabilité publique
- N BIENS COMMUNAUX - TERRES - BOIS - EAUX
  - 1 N Biens communaux
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      Arpentage et estimation des défrichements effectués dans les vacants communaux : procès-verbal (an XI), registre des déclarations (1815-1816).
      Cote : 319 EDT 37
      Date(s) : 1802-1816
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Vailhan (Hérault, France)
      Indexation matière : Propriété publique
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      Usurpations des terrains communaux : registres de déclarations (1840-1842). Vente des terrains usurpés : actes notariés (1844-1845).
      Cote : 319 EDT 113
      Date(s) : 1840-1845
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Vailhan (Hérault, France)
      Indexation matière : Propriété publique
  - 2 N Bois
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      Bois communaux, entretien : affiche (21 floréal An X).
      Cote : 319 EDT 114
      Date(s) : mai 1802
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Vailhan (Hérault, France)
      Indexation matière : Forêt