Archives communales déposées de La Vacquerie-et-Saint-Martin-de-Castries (1633-1837) - Archives départementales de l'Hérault

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ARCHIVES ET INVENTAIRES EN LIGNE

ARCHIVES COMMUNALES POSTERIEURES A 1790
- D ADMINISTRATION GENERALE DE LA COMMUNE
  - 1 D Conseil municipal
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      Délibérations du conseil municipal.
      
      130 vues
      Cote : 317 EDT 4
      Date(s) : 1805-1837
      Importance matérielle (ml) : 6 cahiers
      CONTENU ET STRUCTURE :
      Présentation du contenu :
      Contient les actes du 18 prairial an XIII au 7 septembre 1837.
      [Contient notamment un procès-verbal d'installation du conseil municipal, un inventaire des archives (1834)].
      SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
      Informations sur les copies :
      Document numérisé consultable en ligne. Numérisé par Flash Copy en 2013 sur un supra scan quartz A1. 300 dpi. Couleur. 130 vues.
      
      Document microfilmé sous la cote 1 MI 584/1.
      INDEXATION :
      Indexation géographique : La Vacquerie-et-Saint-Martin-de-Castries (Hérault, France)
      Indexation typologie : Délibération