Archives communales déposées de Soubès (1532-1966)

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ARCHIVES COMMUNALES POSTERIEURES A 1790
- L FINANCES DE LA COMMUNE
  - 1 L Comptabilité
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      Gestion des finances : délibérations du conseil municipal, comptes des recettes et dépenses, budgets, quittances, correspondance.
      Cote : 304 EDT 156
      Date(s) : 1792-1836
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Soubès (Hérault, France)
      Indexation matière : Comptabilité publique, Finances communales
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      Gestion des finances : comptes de gestion, arrêtés de clôture des comptes.
      Cote : 304 EDT 157
      Date(s) : 1841-1862
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Soubès (Hérault, France)
      Indexation matière : Comptabilité publique, Finances communales
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      Gestion des finances : budgets primitifs et supplémentaires, comptes de administratifs et de gestion, arrêtés de clôture des comptes.
      Cote : 304 EDT 158
      Date(s) : 1907-1958
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Soubès (Hérault, France)
      Indexation matière : Comptabilité publique, Finances communales
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      Gestion des finances : livres de détail des recettes et dépenses.
      Cote : 304 EDT 159
      Date(s) : 1933-1958
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Soubès (Hérault, France)
      Indexation matière : Comptabilité publique, Finances communales
  - 2 L Recettes de la commune
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      Gestion des fermes : cahiers des charges, cahiers des offres, procès-verbaux d'adjudication, baux, pétition, correspondance.
      Cote : 304 EDT 160
      Date(s) : 1790-1880
      CONTENU ET STRUCTURE :
      Présentation du contenu :
      Ferme de la métairie d'Autinhac (1791-an VI). Ferme des noix (1808-1809). Ferme du moulin à huile (1808-1811). Ferme du pesage, mesurage et jaugeage (1810-1880).
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Soubès (Hérault, France)
      Indexation matière : Finances communales, Recette non fiscale
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      Gestion des fermes : cahiers des charges, cahiers des offres, procès-verbaux d'adjudication, baux, correspondance.
      Cote : 304 EDT 161
      Date(s) : 1810-1892
      CONTENU ET STRUCTURE :
      Présentation du contenu :
      Ferme des herbages communaux (1810-1892). Ferme du courratage (1812). Ferme du balayage des rues et du ramassages du fumier et des immondices (1837-1862).
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Soubès (Hérault, France)
      Indexation matière : Finances communales, Recette non fiscale
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      Levée de taxes : rôles d'imposition, registres de déclarations.
      Cote : 304 EDT 162
      Date(s) : 1861-1942
      CONTENU ET STRUCTURE :
      Présentation du contenu :
      Taxe sur les vacants communaux (1861-1862). Taxe sur l'arrosage (1873-1885). Taxe sur les chiens (1875-1887). Taxe sur les chiens, chevaux, juments, mules et mulets, voitures, gardes-chasses (1908-1942).
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Soubès (Hérault, France)
      Indexation matière : Finances communales, Recette non fiscale
  - 3 L Dépenses de la commune
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      Gestion des dettes et emprunts : états des créances (an III - an IV).
      Cote : 304 EDT 163
      Date(s) : 1795-1796
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Soubès (Hérault, France)
      Indexation matière : Comptabilité publique, Dette publique

Archives communales déposées de Soubès (1532-1966)Nombre de notices : 283