Archives communales déposées de Saussines (1600-1937)

Menu
Contenu
Recherche

Aller au menu
Aller au contenu
Aller à la recherche
Accessibilité

Espace personnel

ARCHIVES ET INVENTAIRES EN LIGNE

Lire la présentation du fonds

Toutes les notices

- ARCHIVES COMMUNALES ANTERIEURES A 1790
- ARCHIVES COMMUNALES POSTÉRIEURES A 1790

ARCHIVES COMMUNALES POSTÉRIEURES A 1790
- G CONTRIBUTIONS - ADMINISTRATIONS FINANCIÈRES
  - 1 G Impôts directs
    - Lien vers la notice - nouvel onglet
      Ajouter cette notice à votre classeur
      Fixation des contributions foncières : mandements.
      Cote : 296 EDT 52
      Date(s) : 1793-1849
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Saussines (Hérault, France)
    - Lien vers la notice - nouvel onglet
      Ajouter cette notice à votre classeur
      Dégrèvements d'impôts : registres des déclarations des contribuables.
      Cote : 296 EDT 53
      Date(s) : 1888-1935
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Saussines (Hérault, France)
    - Lien vers la notice - nouvel onglet
      Ajouter cette notice à votre classeur
      Perception des contributions directes : matrices générales.
      Cote : 296 EDT 54
      Date(s) : 1818-1844
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Saussines (Hérault, France)
    - Lien vers la notice - nouvel onglet
      Ajouter cette notice à votre classeur
      Perception des contributions foncière, personnelle, mobilière et des portes et fenêtres : matrices générales.
      Cote : 296 EDT 55
      Date(s) : 1845-1869
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Saussines (Hérault, France)
    - Lien vers la notice - nouvel onglet
      Ajouter cette notice à votre classeur
      Perception des contributions foncière, personnelle, mobilière et des portes et fenêtres : matrices générales.
      Cote : 296 EDT 56
      Date(s) : 1870-1899
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Saussines (Hérault, France)
    - Lien vers la notice - nouvel onglet
      Ajouter cette notice à votre classeur
      Perception des contributions foncière, personnelle, mobilière et des portes et fenêtres : matrices générales.
      Cote : 296 EDT 57
      Date(s) : 1900-1931
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Saussines (Hérault, France)
  - 3 G Rapports de la commune avec les diverses administrations au point de vue financier
    - Lien vers la notice - nouvel onglet
      Ajouter cette notice à votre classeur
      Caisse d'amortissement : déclarations de cessions gratuites de terrains privés.
      Cote : 296 EDT 58
      Date(s) : 1814
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Saussines (Hérault, France)
    - Lien vers la notice - nouvel onglet
      Ajouter cette notice à votre classeur
      Bureaux des postes et du télégraphe, installation et fonctionnement : délibérations du conseil municipal, correspondance.
      Cote : 296 EDT 59
      Date(s) : 1885-1912
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Saussines (Hérault, France)

Archives communales déposées de Saussines (1600-1937)Nombre de notices : 166