Archives communales déposées de Saint-Vincent-d'Olargues (1679-1950)

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ARCHIVES COMMUNALES POSTERIEURES A 1790
- L FINANCES DE LA COMMUNE
  - 1 L Comptabilité
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      Budgets primitifs et supplémentaires, comptes administratifs et de gestion, arrêtés de clôture des comptes (an X-1860).
      Cote : 291 EDT 106
      Date(s) : 1802-1860
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Saint-Vincent-d'Olargues (Hérault, France)
      Indexation matière : Comptabilité publique, Finances communales
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      Budgets primitifs et supplémentaires, comptes administratifs et de gestion, arrêtés de clôture des comptes.
      Cote : 291 EDT 107
      Date(s) : 1861-1900
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Saint-Vincent-d'Olargues (Hérault, France)
      Indexation matière : Comptabilité publique, Finances communales
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      Budgets primitifs et supplémentaires, comptes administratifs et de gestion, arrêtés de clôture des comptes.
      Cote : 291 EDT 108
      Date(s) : 1901-1946
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Saint-Vincent-d'Olargues (Hérault, France)
      Indexation matière : Comptabilité publique, Finances communales
  - 2 L Recettes de la commune
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      Perception de la taxe sur les chiens : rôle d'imposition.
      Cote : 291 EDT 109
      Date(s) : 1887
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Saint-Vincent-d'Olargues (Hérault, France)
      Indexation matière : Comptabilité publique, Recette fiscale
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      Perception de la taxe sur les vacants et les pâturages communaux : rôles d'imposition.
      Cote : 291 EDT 110
      Date(s) : 1844-1890
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Saint-Vincent-d'Olargues (Hérault, France)
      Indexation matière : Comptabilité publique, Propriété publique, Recette fiscale
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      Mise en ferme des herbages communaux : ordonnance, arrêtés préfectoraux, délibérations du conseil municipal, cahiers des charges, procès-verbal d'adjudication, affiches, correspondance.
      Cote : 291 EDT 111
      Date(s) : 1811-1910
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Saint-Vincent-d'Olargues (Hérault, France)
      Indexation matière : Comptabilité publique, Propriété publique, Recette fiscale
- M EDIFICES COMMUNAUX - MONUMENTS ET ETABLISSEMENTS PUBLICS
  - 1 M Edifices publics
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      Construction d'une marie et aménagement d'une maison d'école : ordonnance, arrêté préfectoral, délibérations du conseil municipal, correspondance, plan.
      Cote : 291 EDT 112
      Date(s) : 1826-1881
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Saint-Vincent-d'Olargues (Hérault, France)
      Indexation matière : Bâtiment administratif, École
  - 2 M Edifices du culte et cimetières
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      Réparations au presbytère et à l'église : arrêtés, délibérations du conseil municipal, devis, correspondance (an IX-1875).
      Cote : 291 EDT 113
      Date(s) : 1801-1875
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Saint-Vincent-d'Olargues (Hérault, France)
      Indexation matière : Édifice cultuel, Presbytère
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      Agrandissement du cimetière : correspondance.
      Cote : 291 EDT 114
      Date(s) : 1821-1862
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Saint-Vincent-d'Olargues (Hérault, France)
      Indexation matière : Cimetière
- N BIENS COMMUNAUX - TERRES - BOIS - EAUX
  - 1 N Biens communaux
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      Reconnaissance des cantons défensables : ordonnance, instructions, délibérations du conseil municipal, procès-verbaux de déclaration, correspondance.
      Cote : 291 EDT 115
      Date(s) : 1834-1881
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Saint-Vincent-d'Olargues (Hérault, France)
      Indexation matière : Propriété publique
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      Reconnaissance des terrains communaux usurpés et défrichés : instructions, arrêtés préfectoraux, délibérations du conseil municipal, registres de déclarations, rapport de l'expert, procès-verbaux de reconnaissance, procès-verbal de bornage, requêtes, tableau, assignations, correspondance (an XI-1881).
      Cote : 291 EDT 116
      Date(s) : 1803-1881
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Saint-Vincent-d'Olargues (Hérault, France)
      Indexation matière : Propriété publique
  - 2 N Bois
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      Adjudication de coupes de bois et contrôle du reboisement : instructions, arrêtés préfectoraux, cahier des charges, procès-verbaux d'adjudication, notification, correspondance (an IX-1887).
      Cote : 291 EDT 117
      Date(s) : 1801-1887
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Saint-Vincent-d'Olargues (Hérault, France)
      Indexation matière : Aménagement forestier, Coupe de bois, Droits d'usage forestiers
- O TRAVAUX PUBLICS - VOIRIE - MOYENS DE TRANSPORT - REGIME DES EAUX
  - 1 O Travaux publics et voirie en général
    - Voirie urbaine
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        Alignement à la voirie : arrêté du maire.
        Cote : 291 EDT 118
        Date(s) : 1838
        INDEXATION :
        Indexation géographique : Saint-Vincent-d'Olargues (Hérault, France)
        Indexation matière : Voie communale
    - Petite voirie
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        Reconnaissance et classement des chemins existants sur le territoire de la commune : tableau général, état de classement, procès-verbaux de reconnaissance.
        Cote : 291 EDT 119
        Date(s) : 1836-1867
        INDEXATION :
        Indexation géographique : Saint-Vincent-d'Olargues (Hérault, France)
        Indexation matière : Réseau routier
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        Reconnaissance et entretien des chemins ruraux : tableau général, arrêté préfectoral, délibérations du conseil, plan, correspondance.
        Cote : 291 EDT 124
        Date(s) : 1911-1912
        CONTENU ET STRUCTURE :
        Présentation du contenu :
        Chemin rural de la Mazariè (1911-1912).
        INDEXATION :
        Indexation géographique : Saint-Vincent-d'Olargues (Hérault, France)
        Indexation matière : Réseau routier
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        Financement des travaux annuels de voirie : rôles nominatifs des prestations en nature ou en argent, tableau, correspondance.
        Cote : 291 EDT 120
        Date(s) : 1854-1919
        INDEXATION :
        Indexation géographique : Saint-Vincent-d'Olargues (Hérault, France)
        Indexation matière : Réseau routier
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        Gestion des travaux annuels de voirie : instructions, arrêtés préfectoraux, arrêtés du maire, rapports de l'agent voyer, tarifs, correspondance (an IX-1921).
        Cote : 291 EDT 121
        Date(s) : 1801-1921
        INDEXATION :
        Indexation géographique : Saint-Vincent-d'Olargues (Hérault, France)
        Indexation matière : Réseau routier
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        Construction, entretien et travaux aux chemins vicinaux ordinaires : arrêtés préfectoraux, délibérations du conseil municipal, procès-verbal d'enquête, dossiers de travaux, rapports de l'agent voyer, correspondance.
        Cote : 291 EDT 122
        Date(s) : 1841-1912
        CONTENU ET STRUCTURE :
        Présentation du contenu :
        Chemin vicinal ordinaire n° 2 de Saint-Vincent à Saint-Pons (1853-1875). Chemin vicinal ordinaire n° 3 de Saint-Vincent au hameau de Raspailhac (1861-1912). Chemin vicinal ordinaire n° 4 de Saint-Vincent au pont de Cesso (1848). Chemin vicinal ordinaire n° 5 de Saint-Vincent au Cros du Haut (1841-1905). Chemin vicinal ordinaire n° 6 de Saint-Vincent au hameau de Violques le Haut (1881-1912). Chemin vicinal ordinaire n° 7 de Saint-Vincent à Valausse (1858-1869). Chemin vicinal ordinaire n° 9 de Saint-Vincent au mas de Gua (1908). Chemin vicinal ordinaire n° 10 de Saint-Vincent à la route départementale n°8 (1870-1918). Chemin vicinal ordinaire n° 11 de Saint-Vincent à Cailho (1862-1872). Chemin vicinal ordinaire n° 13 de Saint-Vincent à Gourlaury et au mas de Gua (1890).
        
        INDEXATION :
        Indexation géographique : Saint-Vincent-d'Olargues (Hérault, France)
        Indexation matière : Réseau routier
    - Grande voirie
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        Classement et entretien des chemins vicinaux de grande communication : instructions, arrêtés préfectoraux, délibérations du conseil municipal, procès-verbaux de reconnaissance, tableaux de promesses de vente, correspondance.
        Cote : 291 EDT 123
        Date(s) : 1850-1904
        CONTENU ET STRUCTURE :
        Présentation du contenu :
        Chemin vicinal ordinaire n° 3 classé en chemin vicinal de grande communication n° 1 (1904). Chemin vicinal de grande communication n° 34 (1850-1882).
        
        INDEXATION :
        Indexation géographique : Saint-Vincent-d'Olargues (Hérault, France)
        Indexation matière : Réseau routier
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        Construction d'un pont sur la route départementale n° 8 de Lodève à Castres : arrêtés préfectoraux, délibérations du conseil municipal, métrés, correspondance.
        Cote : 291 EDT 125
        Date(s) : 1840-1889
        INDEXATION :
        Indexation géographique : Saint-Vincent-d'Olargues (Hérault, France)
        Indexation matière : Route départementale
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        Projet de déclassement des routes départementales en chemins vicinaux de grande communication : arrêté, rapport de l'agent voyer, correspondance.
        Cote : 291 EDT 126
        Date(s) : 1861-1885
        INDEXATION :
        Indexation géographique : Saint-Vincent-d'Olargues (Hérault, France)
        Indexation matière : Route départementale
  - 2 O Moyens de transport et travaux divers
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      Chemins de fer d'intérêt local : arrêté préfectoral, plan d'ensemble, jugement d'expropriation, plan, enquête, correspondance.
      Cote : 291 EDT 127
      Date(s) : 1852-1911
      CONTENU ET STRUCTURE :
      Présentation du contenu :
      Chemin de fer d'intérêt local (1852-1880). Chemin de fer de Cette à Rodez (1862). Chemin de fer de Mazamet à Bédarieux (1881). Chemin de fer de Montauban à Bédarieux (1911).
      
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Saint-Vincent-d'Olargues (Hérault, France)
      Indexation matière : Transport ferroviaire
  - 3 O Navigation et régime des eaux
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      Projet de barrage, moulins, curage et puisage des eaux pour l'irrigation : arrêtés préfectoraux, état des moulins, correspondance (an X-1898).
      Cote : 291 EDT 128
      Date(s) : 1802-1898
      CONTENU ET STRUCTURE :
      Présentation du contenu :
      Rivière du Jour (1827-1898). Ruisseau du Cabro perdudo (1808). Ruisseau du Mal d'El Gua (1868-1869).
      
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Saint-Vincent-d'Olargues (Hérault, France)
      Indexation matière : Drainage, Irrigation
- P CULTES
  - 1 P Culte catholique
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      Nomination des membres du conseil de fabrique : arrêté préfectoral, correspondance (an VIII-1848).
      Cote : 291 EDT 129
      Date(s) : 1800-1848
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Saint-Vincent-d'Olargues (Hérault, France)
      Indexation matière : Catholicisme
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      Gestion de la fabrique : délibérations du conseil municipal, budgets, compte de gestion et d'administration.
      Cote : 291 EDT 130
      Date(s) : 1893-1895
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Saint-Vincent-d'Olargues (Hérault, France)
      Indexation matière : Catholicisme
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      Dons et legs en faveur de la fabrique : décret, testaments, correspondance.
      Cote : 291 EDT 131
      Date(s) : 1818-1858
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Saint-Vincent-d'Olargues (Hérault, France)
      Indexation matière : Catholicisme, Dons-et-legs
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      Organisation du culte et traitement du desservant : instructions, arrêté préfectoral, délibération du conseil municipal, inventaire des effets du prêtre, correspondance (an XII-1877).
      Cote : 291 EDT 132
      Date(s) : 1804-1877
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Saint-Vincent-d'Olargues (Hérault, France)
      Indexation matière : Catholicisme
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      Érection de la succursale de Mauroul : correspondance.
      Cote : 291 EDT 133
      Date(s) : 1850
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Saint-Vincent-d'Olargues (Hérault, France)
      Indexation matière : Catholicisme
  - 5 P Période révolutionnaire
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      Contrôle des offices religieux et prestation de serment de fidélité du clergé à la Convention : loi, proclamation, instructions, jugement, correspondance (an IX-1808).
      Cote : 291 EDT 134
      Date(s) : 1801-1808
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Saint-Vincent-d'Olargues (Hérault, France)
      Indexation matière : Catholicisme, Police
- Q ASSISTANCE ET PREVOYANCE
  - 1 Q Bureau de bienfaisance, secours d'urgence
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      Création du bureau de bienfaisance et nomination des membres du bureau : arrêté préfectoral, délibération du conseil municipal, délibérations de la commission administrative, règlement intérieur, correspondance.
      Cote : 291 EDT 135
      Date(s) : 1895-1921
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Saint-Vincent-d'Olargues (Hérault, France)
      Indexation matière : Aide sociale
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      Gestion des finances : comptes administratifs et de gestion, budgets (1908-1933, 1946).
      Cote : 291 EDT 136
      Date(s) : 1908-1946
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Saint-Vincent-d'Olargues (Hérault, France)
      Indexation matière : Aide sociale
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      Attribution de secours aux indigents : instructions, correspondance.
      Cote : 291 EDT 137
      Date(s) : 1813-1921
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Saint-Vincent-d'Olargues (Hérault, France)
      Indexation matière : Aide sociale, Indigent
  - 3 Q Etablissements hospitaliers, hospitalisation
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      Internement des aliénés : correspondance.
      Cote : 291 EDT 138
      Date(s) : 1865-1869
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Saint-Vincent-d'Olargues (Hérault, France)
      Indexation matière : Maladie mentale
  - 5 Q Application des lois d'assistance et de prévoyance
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      Attribution de soldes de retraite, de rentes et de secours aux anciens militaires et à leurs familles : instructions, correspondance (an IX-1915).
      Cote : 291 EDT 139
      Date(s) : 1801-1915
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Saint-Vincent-d'Olargues (Hérault, France)
      Indexation matière : Aide sociale
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      Prestations de la "Retraite Ouvrière et Paysanne" : instructions, titres de retraite, correspondance.
      Cote : 291 EDT 140
      Date(s) : 1912-1923
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Saint-Vincent-d'Olargues (Hérault, France)
      Indexation matière : Aide sociale, Assurance vieillesse
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      Contrôle des officiers de santé (médecins, chirurgiens, sages-femmes, pharmaciens et herboristes) : liste générale.
      Cote : 291 EDT 141
      Date(s) : 1817
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Saint-Vincent-d'Olargues (Hérault, France)
      Indexation matière : Aide sociale, Médecin, Pharmacien, Sage femme
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      Assistance et médecine gratuite : listes nominatives des ayants-droits, correspondance.
      Cote : 291 EDT 142
      Date(s) : 1808-1944
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Saint-Vincent-d'Olargues (Hérault, France)
      Indexation matière : Aide sociale
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      Assistance aux vieillards, infirmes et incurables : listes nominatives des ayants-droits.
      Cote : 291 EDT 143
      Date(s) : 1908-1912
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Saint-Vincent-d'Olargues (Hérault, France)
      Indexation matière : Adulte handicapé, Aide sociale
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      Protection aux enfants assistés, secourus, trouvés ou abandonnés : instructions, livret d'enfant secouru, déclaration, correspondance.
      Cote : 291 EDT 144
      Date(s) : 1817-1900
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Saint-Vincent-d'Olargues (Hérault, France)
      Indexation matière : Aide sociale à l'enfance, Enfant secouru, Pupille de la nation
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      Protection des enfants du premier âge : registre de déclarations des parents ou ayants-droits, statistique, certificats de nourrice, correspondance.
      Cote : 291 EDT 145
      Date(s) : 1878-1907
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Saint-Vincent-d'Olargues (Hérault, France)
      Indexation matière : Aide sociale à l'enfance, Enfant en garde
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      Assistance aux femmes en couches : instructions, avis, correspondance.
      Cote : 291 EDT 146
      Date(s) : 1806-1826
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Saint-Vincent-d'Olargues (Hérault, France)
      Indexation matière : Aide sociale
- R INSTRUCTION PUBLIQUE - SCIENCES, LETTRES ET ARTS
  - 1 R Instruction publique
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      Nominations, contrôle, rétribution et logement des instituteurs et des institutrices : instructions, arrêtés préfectoraux, délibérations du conseil municipal, rôles de la rétribution scolaire, listes nominatives des enfants admis gratuitement à l'école, diplômes, correspondance (an VIII-1881).
      Cote : 291 EDT 147
      Date(s) : 1800-1881
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Saint-Vincent-d'Olargues (Hérault, France)
      Indexation matière : École, Instituteur
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      Organisation du comité local d'instruction primaire : correspondance (an XIII-1854).
      Cote : 291 EDT 148
      Date(s) : 1805-1854
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Saint-Vincent-d'Olargues (Hérault, France)
      Indexation matière : École
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      Gestion du mobilier et des manuels scolaire : instructions, ouvrage sur l'enseignement, correspondance.
      Cote : 291 EDT 149
      Date(s) : 1847-1890
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Saint-Vincent-d'Olargues (Hérault, France)
      Indexation matière : École
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      Cahiers d'écoliers (1805-[s.d]).
      Cote : 291 EDT 150
      Date(s) : 1805
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Saint-Vincent-d'Olargues (Hérault, France)
      Indexation matière : École
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      Mise en place de cours d'adultes : correspondance.
      Cote : 291 EDT 151
      Date(s) : 1866-1870
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Saint-Vincent-d'Olargues (Hérault, France)
      Indexation matière : École, Formation professionnelle
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      Contrôle des écoles libres de filles : instructions, délibérations du conseil municipal, avis prospectus, correspondance.
      Cote : 291 EDT 152
      Date(s) : 1818-1868
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Saint-Vincent-d'Olargues (Hérault, France)
      Indexation matière : École
- S PIECES NE RENTRANT PAS DANS LES SERIES PRECEDENTES
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    Vente de biens entre particuliers : actes de vente.
    Cote : 291 EDT 153
    Date(s) : 1845-1923
    INDEXATION :
    Indexation géographique : Saint-Vincent-d'Olargues (Hérault, France)
    Indexation matière : Notaire

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Archives communales déposées de Saint-Vincent-d'Olargues (1679-1950)Nombre de notices : 223