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Archives communales déposées de Saint-Vincent-d'Olargues (1679-1950)Nombre de notices : 223

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    • ARCHIVES COMMUNALES POSTERIEURES A 1790
        • N BIENS COMMUNAUX - TERRES - BOIS - EAUX
            • 1 N Biens communaux
              • Reconnaissance des cantons défensables : ordonnance, instructions, délibérations du conseil municipal, procès-verbaux de déclaration, correspondance.
              • Reconnaissance des terrains communaux usurpés et défrichés : instructions, arrêtés préfectoraux, délibérations du conseil municipal, registres de déclarations, rapport de l'expert, procès-verbaux de reconnaissance, procès-verbal de bornage, requêtes, tableau, assignations, correspondance (an XI-1881).