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ARCHIVES ET INVENTAIRES EN LIGNE
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Archives communales déposées de Saint-Jean-de-Buèges (1304-1988)Nombre de notices : 253

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    • ARCHIVES COMMUNALES POSTERIEURES A 1790
        • D ADMINISTRATION GENERALE DE LA COMMUNE
            • 1 D Conseil municipal
              • Délibérations du conseil municipal.
                38 vues - Délibérations du conseil municipal. 264 EDT 17- Ouvre la visionneuse
              • Délibérations du conseil municipal.
                45 vues - Délibérations du conseil municipal. 264 EDT 18- Ouvre la visionneuse
              • Délibérations du conseil municipal.
                72 vues - Délibérations du conseil municipal. 264 EDT 19- Ouvre la visionneuse
              • Délibérations du conseil municipal.
                153 vues - Délibérations du conseil municipal. 264 EDT 20- Ouvre la visionneuse
              • 2 D Actes de l'administration municipale
                • 3 D Administration de la commune
                  • 4 D Contentieux
                    • Contentieux entre la commune et divers particuliers : délibérations du conseil municipal, jugements, rapport, correspondance.
                  • E ETAT CIVIL
                      • Instructions et circulaires
                      • F POPULATION - ECONOMIE SOCIALE - STATISTIQUE
                        • G CONTRIBUTIONS - ADMINISTRATIONS FINANCIERES
                            • 1 G Impôts directs
                              • Contribution foncière de 1791 : matrice de rôle de la contribution foncière, états de sections A-L.
                              • Cadastre : atlas cadastral parcellaire levé par monsieur Réfregier géomètre.
                              • Cadastre : états de sections.
                              • Cadastre : matrice cadastrale des propriétés foncières, folios 1 à 440.
                              • Cadastre : matrice cadastrale des propriétés foncières, folios 441 à 529.
                              • Cadastre : matrice cadastrale des propriétés bâties, cases 1 à 216.
                              • Cadastre : matrice cadastrale des propriétés non bâties, folios 1 à 452.
                              • Registre des déclarations faites par les contribuables en cas de construction nouvelle, de reconstruction, d'addition de construction et d'affectation de terrains à des usages commerciaux et industriels.
                              • Nominations des commissaires répartiteurs : arrêtés préfectoraux, listes nominatives, correspondance.
                              • Fixation des contributions directes : mandements généraux.
                              • Perception des contributions foncière, personnelle, mobilière et des portes et fenêtres : rôles d'imposition.
                              • Perception des contributions foncière, personnelle, mobilière, des portes et fenêtres et de la patente : rôles d'imposition.
                              • Demande de dégrèvement d'impôt : registre de déclarations.
                            • H AFFAIRES MILITAIRES
                                • 1 H Recrutement
                                  • 2 H Administration militaire
                                    • Cantonnement et logement de troupes : instructions, registres de répartition des ressources, déclarations individuelles, correspondance.
                                    • Déclaration, recensement et classement des chevaux, juments, mules et mulets : circulaires, registres de déclaration, tableaux de classement, listes de recensement, fiches individuelles de déclaration.
                                    • Déclaration et recensement des voitures attelées, motocyclettes, voitures, poids lourds : registres de déclaration, listes de recensement.
                                    • Déclaration, recensement et classement des chevaux, juments, mules, mulets, voitures attelées, motocyclettes, voitures, poids lourds et des armes : registres uniques.
                                    • 3 H Garde nationale et sapeurs-pompiers
                                      • Constitution et fonctionnement de la garde nationale : listes nominatives de recrutement des jeunes gens, bulletins individuels, relevés nominatifs.
                                      • 4 H Mesures d'exceptions et faits de guerre
                                        • Guerre 1914-1918. - Rationnement et ravitaillement civil et militaire : instructions, déclarations individuelles de consommation, listes nominatives des personnes soumises à la réquisition, bons de vêtements et de textile, correspondance.
                                        • Guerre 1914-1918. - Service de la main d'œuvre agricole, soldats mobilisés à la terre : listes nominatives des ouvriers agricoles.
                                        • Guerre 1914-1918. - Soldats disparus et morts pour la France : avis de décès, lettres.
                                        • Guerre 1939-1945. - Accueil et logement des réfugiés : instructions, arrêté préfectoral, listes nominatives, attestations de nationalité, correspondance.
                                        • Guerre 1939-1945. - Fichier des demandes de carte d'identité française : bulletins individuels de la demande, cartes d'identité.
                                        • Guerre 1939-1945. - Service du travail obligatoire : instruction, certificats de travail, saufs-conduits, listes nominatives des personnes requises, correspondance.
                                        • Guerre 1939-1945. - Dépôt des armes : instructions, listes nominatives des chasseurs, bordereaux numériques des fusils et autres armes, certificat de dépôt, registre de dépôt, télégramme.
                                        • Guerre 1939-1945. - Création des jardins familiaux collectifs : circulaires, états de la répartition, correspondance.
                                        • Guerre 1939 -1945. - Organisation du rationnement (essence, charbon, métaux, pneumatiques, articles ménagers) : instructions, listes nominatives des personnes requises, états de la répartition, bons de consommation, bordereaux de tickets, questionnaires individuels, demandes individuelles, correspondance.
                                        • Guerre 1939-1945. - Organisation du ravitaillement et de l'habillement : instructions, cartes d'alimentation, registres de remise de cartes d'alimentation, listes nominatives, registres de déclaration d'abattage de porcs, registres de demandes de chaussures, bons de ravitaillement, correspondance.
                                        • Guerre 1939 -1945. - États de service FFI de Jacques Gamba : certificat.
                                        • Guerre 1939 -1945. - Recensement des prisonniers de guerre, des déportés politiques et des militaires portés disparus : instructions, liste nominative de recensement des prisonniers libérés, liste nominative de recensement des hommes, demandes de recherche, certificats de résidence, correspondance.
                                        • Guerre 1939-1945. - Rapatriement des victimes de guerre : instructions, bulletin de transcription, correspondance.
                                      • I POLICE - HYGIENE PUBLIQUE - JUSTICE
                                        • K ELECTIONS ET PERSONNEL
                                            • 1 K Elections
                                              • Élections politiques : listes des trente plus forts contribuables de la commune.
                                              • Élections politiques. - Tenue des listes électorales, nomination des membres de la commission : arrêtés préfectoraux.
                                              • Élections politiques : instructions, listes générales des électeurs, tableaux de rectification des listes.
                                              • Élections politiques : instructions, listes générales des électeurs, tableaux de rectification des listes.
                                              • Élections politiques : instructions, listes générales des électeurs, tableaux de rectification des listes.
                                              • Élections politiques. - Plébiscite : procès-verbal des opérations électorales.
                                              • Élections politiques. - Référendums : procès-verbal des opérations électorales, listes d'émargement.
                                              • Élections politiques. - Élections présidentielles : procès-verbaux des opérations électorales.
                                              • Élections politiques. - Élections sénatoriales : procès-verbaux des opérations électorales.
                                              • Élections politiques. - Élections générales : procès-verbaux des opérations électorales.
                                              • Élections politiques. - Élections législatives : procès-verbaux des opérations électorales, listes d'émargement.
                                              • Élections politiques. - Élections cantonales : procès-verbaux des opérations électorales, listes d'émargement.
                                              • Élections politiques. - Nominations et élections municipales : arrêtés préfectoraux, procès-verbaux des opérations électorales, listes d'émargement, tableaux des conseillers municipaux.
                                              • Élections socioprofessionnelles. - Élections au tribunal et à la chambre de commerce : listes nominatives des électeurs.
                                              • Élections socioprofessionnelles. - Élections à la chambre de métiers : listes nominatives des électeurs.
                                              • Élections socioprofessionnelles. - Élections à la chambre d'agriculture : procès-verbaux des opérations électorales, listes nominatives des électeurs, listes d'émargement.
                                              • Élections socioprofessionnelles. - Élections à la mutualité sociale agricole : procès-verbaux des opérations électorales, listes nominatives des électeurs.
                                              • Élections socioprofessionnelles. - Élections à la caisse d'assurance primaire de sécurité sociale : procès-verbaux des opérations électorales, listes nominatives des électeurs, listes d'émargement.
                                              • Élections socioprofessionnelles. - Élections au comité technique départemental de transport : listes nominatives des électeurs.
                                              • 2 K Personnel municipal
                                                • Personnel communal, nomination et rétribution (architecte, gardes champêtre) : arrêtés préfectoraux, arrêtés du maire, délibérations du conseil municipal, correspondance.
                                                • 3 K Protocole et distinctions honorifiques
                                                • L FINANCES DE LA COMMUNE

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