Site du Domaine départemental de Pierresvives

Espace personnel

ARCHIVES ET INVENTAIRES EN LIGNE
Imprimer cette page

Archives communales déposées de Saint-Geniès-des-Mourgues (1612-1970)Nombre de notices : 222

-+
    • ARCHIVES COMMUNALES POSTERIEURES A 1790
        • K ELECTIONS ET PERSONNEL
            • 1 K Elections
              • Élections : listes nominatives des trente plus forts contribuables.
              • Élections politiques : listes générales des électeurs, tableaux de rectification des listes.
              • Élections politiques. - Réferendum et élections générales : listes d'émargement, procès-verbal des opérations électorales (1945-1946, 1961).
              • Élections politiques. - Plébiscites : procès-verbaux des opérations électorales, correspondance.
              • Élections politiques. - Élections sénatoriales : procès-verbaux des opérations électorales.
              • Élections politiques. - Élections législatives : procès-verbaux des opérations électorales, listes d'émargement, affiche.
              • Élections politiques. - Élections cantonales : procès-verbaux des opérations électorales, listes d'émargement.
              • Élections politiques. - Élections et nominations municipales : procès-verbaux des opérations électorales, listes d'émargement, correspondance.
              • Nominations des membres de la commission chargée de la révision des listes électorales : arrêtés préfectoraux.
              • Tenue des listes électorales, révision et réclamations : circulaires, registre des réclamations, registre des décisions de la commission de révision.
              • Élections socioprofessionnelles. - Élections au tribunal et à la chambre de commerce : listes des électeurs, procès-verbaux des opérations électorales.
              • Élections socioprofessionnelles. - Élections à la chambre d'agriculture : procès-verbaux des opérations électorales.
              • Élections socioprofessionnelles. - Élections à la chambre de métiers : listes électorales, tableau des rectifications.
              • Élections socioprofessionnelles. - Élections aux tribunaux paritaires et aux baux ruraux : circulaires, convocations, listes nominatives des candidats, procès-verbaux des opérations électorales.
              • Élections socioprofessionnelles. - Élections à la caisse de sécurité sociale et aux allocations familiales : circulaires, listes nominatives des électeurs, procès-verbaux des opérations électorales, listes d'émargement.
              • 2 K Personnel municipal
                • Personnel communal, nominations et traitement (architecte, garde forestier, garde champêtre) : arrêtés préfectoraux, arrêtés municipaux, délibérations du conseil municipal, état des sommes à payer.