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ARCHIVES ET INVENTAIRES EN LIGNE
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Archives communales déposées de Saint-Clément-de-Rivière (1654-1991)Nombre de notices : 207

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    • ARCHIVES COMMUNALES POSTERIEURES A 1790
        • N BIENS COMMUNAUX - TERRES - BOIS - EAUX
            • 1 N Biens communaux
              • Acquisitions de biens communaux : délibérations du conseils municipal, promesses de cession, procès-verbaux d'estimation et de reconnaissance, actes administratifs et notariés, extraits cadastraux, plans, correspondance.
              • Échanges de biens communaux : délibérations du conseils municipal, promesses d'échange, procès-verbaux d'estimation et de reconnaissance, actes administratifs et notariés, extraits cadastraux, plans, correspondance.
              • Autorisation de pacage des moutons et brebis : ordonnance royale.
              • 3 N Eaux
                • Eaux souterraines. - Dérivation des eaux de la source du Lez, protection de la source de Saint-Clément-de-Rivière et inventaire des points d'eau de la commune : arrêtés préfectoraux, rapports géologiques, déclarations d'utilité publique, fiches d'inventaire, correspondance.