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ARCHIVES ET INVENTAIRES EN LIGNE
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Archives communales déposées de Saint-Clément-de-Rivière (1654-1991)Nombre de notices : 207

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    • ARCHIVES COMMUNALES POSTERIEURES A 1790
        • D ADMINISTRATION GENERALE DE LA COMMUNE
            • 1 D Conseil municipal
              • Délibérations du conseil général de la commune.
                23 vues  - Délibérations du conseil général de la commune. 247 EDT 4- Ouvre la visionneuse
              • Délibérations du conseil municipal.
                92 vues  - Délibérations du conseil municipal. 247 EDT 5- Ouvre la visionneuse
              • Délibérations du conseil municipal.
                95 vues  - Délibérations du conseil municipal. 247 EDT 7- Ouvre la visionneuse
              • Délibérations du conseil municipal.
                146 vues  - Délibérations du conseil municipal. 247 EDT 6- Ouvre la visionneuse
              • Extraits des registres de délibérations du conseil municipal.
              • Extraits des registres de délibérations du conseil municipal.
              • Extraits des registres de délibérations du conseil municipal.
              • Conseil municipal : comptes-rendus de séance, ordres du jour.
              • Arrêtés de délégation (1980). Lettres de démission du conseil municipal (1981-1985).
              • Commissions du conseil municipal : compte-rendus de séance.
              • 3 D Administration de la commune
                • 4 D Contentieux