Espace personnel

ARCHIVES ET INVENTAIRES EN LIGNE
Imprimer cette page

Archives communales déposées de Saint-Bauzille-de-la-Sylve (1390-2000)Nombre de notices : 119

-+
    • ARCHIVES COMMUNALES POSTERIEURES A 1790
        • K ELECTIONS ET PERSONNEL
            • 1 K Elections
              • 2 K Personnel municipal
                • Nomination et rétribution des employés, municipaux, réclamation : arrêté préfectoral, arrêté du maire, délibération du conseil municipal, mémoire, correspondance.