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ARCHIVES ET INVENTAIRES EN LIGNE
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Archives communales déposées de Saint-André-de-Buèges (1791-1969)Nombre de notices : 142

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    • ARCHIVES COMMUNALES POSTERIEURES A 1790
        • A LOIS ET ACTES DU POUVOIR CENTRAL
          • D ADMINISTRATION GENERALE DE LA COMMUNE
              • 1 D Conseil municipal
                • Délibérations municipales.
                  17 vues - Délibérations municipales. 238 EDT 2- Ouvre la visionneuse
                • Délibérations municipales.
                  44 vues - Délibérations municipales. 238 EDT 3- Ouvre la visionneuse
                • Délibérations municipales.
                  103 vues - Délibérations municipales. 238 EDT 4- Ouvre la visionneuse
                • 2 D Actes de l'administration municipale
                  • 4 D Contentieux
                  • E ETAT CIVIL
                      • Instructions et circulaires
                        • Tenue de l'état civil, statistique et rectification d'actes : circulaires, arrêté préfectoral, jugement, extraits des minutes des greffes de la justice de Paix, procès-verbal de vérification, états des décès, correspondance.
                        • Mariages : promesses de mariage, contrat, certificats de publications, avis, correspondance.
                        • Registres d'état civil
                          • Actes de naissances (1793, an IV).
                          • Actes de mariages.
                          • Actes de mariages.
                          • Tables décennales
                            • Actes de mariages : tables décennales.
                          • F POPULATION - ECONOMIE SOCIALE - STATISTIQUE
                              • 1 F Population
                                • 3 F Agriculture
                                  • Statistiques agricoles. - Nomination des membres : instructions, correspondance (1911, 1943). Statistiques : bulletins de déclaration, questionnaires (1924-1944).
                                  • Encouragement à la sériciculture, attribution de prime : décret, instructions, listes nominatives des propriétaires, procès-verbaux des pesées officielles, correspondance.
                                  • Viticulture. - Déclarations de récoltes ou de stock de vins : relevés individuels, correspondance (1917-1953). Prime à l'arrachage : circulaire, état des indemnités accordées (1936).
                                  • Encouragement à l'oléiculture, attribution de prime : instructions, délibérations du conseil municipal, déclarations individuelles, tableaux récapitulatifs, correspondance.
                                  • Animaux nuisibles. - Formation d'un syndicat agricole de défense contre les ennemis des cultures : statuts, listes nominatives des membres, procès-verbal de l'assemblée générale constitutive (1935). Destruction des sangliers et échenillage des arbres : instructions, arrêté préfectoral, demande de destruction, procès-verbal de constations, états des primes accordées, correspondance (1917-1921).
                                  • Cas fortuits, attributions de secours : instructions, arrêtés préfectoraux, états des sommes allouées, déclarations individuelles de pertes de récolte, questionnaires, correspondance.
                                  • 4 F Subsistances
                                    • Organisation et contrôle du ravitaillement civil : circulaire, arrêtés préfectoraux, feuilles de coupons, bordereaux d'envoi de denrées, demandes de cartes de jardinage, listes nominatives des bénéficiaires, règlement, correspondance.
                                  • G CONTRIBUTIONS - ADMINISTRATIONS FINANCIERES
                                      • 1 G Impôts directs
                                        • Contribution foncière de 1791 : états de sections A-D, matrice de la contribution foncière.
                                        • Cadastre, évaluation et division du territoire de la commune : instructions, arrêté préfectoral, délibération du conseil municipal, procès-verbaux d'évaluation et de division en sections, livre des mutations de propriétés
                                        • Cadastre : atlas cadastral levé par monsieur Thomas Séquier géomètre du cadastre.
                                        • Nomination des commissaires répartiteurs et classificateurs : arrêtés préfectoraux, correspondance.
                                        • Fixation des impositions : mandements (an II - 1954).
                                        • Perception des contributions directes : matrices du rôle d'imposition, états des mutations à opérer pour la confection des rôles généraux des contributions (an XIV - 1831).
                                        • Perception des contributions directes : matrices du rôle d'imposition.
                                        • Levée des contributions : loi, instructions, affiche, correspondance.
                                      • H AFFAIRES MILITAIRES
                                          • 1 H Recrutement
                                            • 2 H Administration militaire
                                              • Organisation du logement et cantonnement des troupes : états des logements.
                                              • Déclaration, recensement, classement et réquisition des chevaux, juments, mules, mulets, véhicules automobiles et des remorques : registres de déclarations, listes et registres uniques de recensement, procès-verbaux de classement, fiches individuelles, affiches, correspondance.
                                              • 3 H Garde nationale et sapeurs-pompiers
                                                • 4 H Mesures d'exceptions et faits de guerre
                                                  • Guerre 1914 - 1918. - Organisation et contrôle du ravitaillement des armées : circulaires, instructions, listes nominatives des personnes requises, ordres de réquisition, états de la répartition, barèmes, avis, correspondance.
                                                  • Guerre 1914-1918. - Décès de militaires : circulaires, rôle des maires, correspondance.
                                                  • Guerre 1939-1945. - Contrôle des réfugiés de guerre et attribution de secours : instructions, cahier de recensement, états de recensement, fiche individuelle, demandes d'allocation, correspondance (1940-1943). Service du Travail Obligatoire (STO) : listes nominatives de recensement (1943). Ravitaillement des prisonniers de guerre français : instructions, liste nominative des prisonniers, états des denrées distribuées, correspondance (1943-1944).
                                                • I POLICE - HYGIENE PUBLIQUE - JUSTICE
                                                    • 1 I Police locale
                                                      • 2 I Police générale
                                                        • 3 I Justice
                                                          • 5 I Hygiène publique et salubrité
                                                            • Protection de la santé publique : arrêté du maire, délibérations du conseil municipal, statistique du service d'hygiène, règlement du service de désinfection, télégramme, correspondance.
                                                            • Vaccination : listes nominatives des personnes assujetties, registres à souches des certificats délivrés.
                                                            • Contrôle des épizooties : arrêtés préfectoraux, correspondance.
                                                          • K ELECTIONS ET PERSONNEL
                                                              • 1 K Elections
                                                                • Élections politiques : listes nominatives des plus forts contribuables.
                                                                • Élections politiques : listes générales, des électeurs, tableaux de rectification des listes (1806, 1840-1948).
                                                                • Élections politiques. - Formation et nomination des membres de la commission chargée de former les listes électorales : arrêtés préfectoraux, délibérations du conseil municipal, correspondance.
                                                                • Élections politiques. - Plébiscite : procès-verbaux des opérations électorales.
                                                                • Élections politiques. - Élection présidentielle : procès-verbal des opérations électorales.
                                                                • Élections politiques. - Élections sénatoriales : procès-verbaux des opérations électorales.
                                                                • Élections politiques. - Élections législatives : listes nominatives d'émargement, procès-verbaux des opérations électorales.
                                                                • Élections politiques. - Élections cantonales : listes nominatives d'émargement, procès-verbaux des opérations électorales.
                                                                • Élections politiques. - Élections et nominations municipales: arrêtés préfectoraux, tableaux des conseillers municipaux, procès-verbaux des opérations électorales, procès-verbaux d'installation du conseil municipal.
                                                                • Élections socioprofessionnelles. - Élections à la chambre de métiers : instructions, listes électorales.
                                                                • Élections socioprofessionnelles. - Élections à la chambre d'agriculture : arrêtés préfectoraux, procès-verbaux des opérations électorales, listes électorales, affiche, correspondance.
                                                                • 2 K Personnel municipal
                                                                  • Nomination et rétribution des employés municipaux (garde, receveur) : instructions, arrêtés préfectoraux, arrêté du maire, décomptes, correspondance.
                                                                • L FINANCES DE LA COMMUNE
                                                                    • 1 L Comptabilité
                                                                      • Gestion des finances : budgets primitifs et supplémentaires, comptes administratifs et de gestion, arrêté de clôture des comptes (an XII - 1840).
                                                                      • Gestion des finances : budgets primitifs et supplémentaires, comptes administratifs et de gestion, arrêté de clôture des comptes.
                                                                      • Gestion des finances : budgets primitifs et supplémentaires, comptes administratifs et de gestion, arrêté de clôture des comptes.
                                                                      • Gestion des finances : budgets primitifs et supplémentaires, comptes administratifs et de gestion, arrêté de clôture des comptes.
                                                                      • Gestion des finances : budgets primitifs et supplémentaires, comptes administratifs et de gestion, arrêté de clôture des comptes.
                                                                      • Gestion des finances : budgets primitifs et supplémentaires, comptes administratifs.
                                                                      • 2 L Recettes de la commune
                                                                      • M EDIFICES COMMUNAUX - MONUMENTS ET ETABLISSEMENTS PUBLICS
                                                                          • 1 M Edifices publics
                                                                            • Édifices publics. - Réparations à la mairie et à la maison d'école : devis estimatif, correspondance (1860-1879). Réparation du logement destiné à la cabine téléphonique : devis (1933).
                                                                            • 2 M Edifices du culte et cimetières
                                                                              • Édifices cultuels. - Entretien de l'église : correspondance (1860-1865). Réparations et location du presbytère : délibérations du conseil municipal, devis, baux, correspondance (1847-1908). Réparations de la clôture du cimetière : délibérations du conseil municipal, devis, plainte, correspondance (1826-1904).
                                                                              • 4 M Edifices à usage d'établissements d'enseignement, de sciences et d'art
                                                                              • N BIENS COMMUNAUX - TERRES - BOIS - EAUX
                                                                                  • 4 N Propriétés et droits divers
                                                                                    • Gestion des concessions funéraires : délibérations du conseil municipal, tarifs, actes de concession, correspondance.
                                                                                  • O TRAVAUX PUBLICS - VOIRIE - MOYENS DE TRANSPORT - REGIME DES EAUX
                                                                                      • 1 O Travaux publics et voirie en général
                                                                                          • Petite voirie
                                                                                            • Entretien et réparations des chemins vicinaux : budgets et comptes vicinaux, rôles des prestations vicinales.
                                                                                            • Reconnaissance des chemins existants sur le territoire de la commune : tableaux généraux, procès-verbal de reconnaissance, correspondance.
                                                                                            • Classement et entretiens des chemins vicinaux : arrêtés préfectoraux, délibérations du conseil municipal, rapports du maire, états des travaux à réaliser, rapports de l'agent-voyer, tarifs, états des dépenses, correspondance.
                                                                                            • Alignement, entretien et réparations des chemins vicinaux de petite communication : délibérations du conseil d'arrondissement de l'Hérault, avis et rapport de l'agent-voyer, plan d'alignement, correspondance.
                                                                                            • Alignement, entretien et réparations du chemin vicinal de petite puis de grande communication n° 1 de Saint-André-de-Buèges à Ganges : délibérations du conseil général de l'Hérault, arrêtés préfectoraux, devis, cahier des charges, correspondance.
                                                                                          • 2 O Moyens de transport et travaux divers
                                                                                            • Projet de création d'une ligne de chemin de fer d'intérêt local, enquête d'utilité publique : correspondance.
                                                                                            • Implantation de bornes géodésique par l'Institut Géographique National : instructions, liste des points géodésiques, correspondance.
                                                                                            • Réseau électrique. - "Société des forces et lumières de la Vis", demande d'exploitation et d'entretien des lignes électriques : arrêté préfectoral, délibération du conseil municipal, traité de gré à gré, plan du tracé (1908). "Coopérative agricole de Saint-Martin-de-Londres", entretien du réseau public : devis, factures, listes nominatives des souscripteurs, listes des communes concernées, correspondance (1920-1948).
                                                                                            • Exploitation de la mine de zinc, de plomb et d'argent : procès-verbal de bornage.
                                                                                          • P CULTES
                                                                                              • 1 P Culte catholique
                                                                                                • Vie cultuelle. - Gestion de la fabrique : budget, comptes (1886-1889). Érection de l'église de Saint-André-de-Buèges en succursale : décret, correspondance (1859). Séparation des églises et de l'État, vente à la commune des biens du clergé : décret, instructions, inventaire des biens, correspondance (1906-1913).
                                                                                              • Q ASSISTANCE ET PREVOYANCE
                                                                                                  • 1 Q Bureau de bienfaisance, secours d'urgence
                                                                                                    • Création d'un bureau de charité, puis bureau de bienfaisance : arrêtés préfectoraux (1811, 1909). Nomination des membres : arrêtés préfectoraux, correspondance (1908-1925).
                                                                                                    • 2 Q Oeuvres charitables
                                                                                                      • 3 Q Etablissements hospitaliers, hospitalisation
                                                                                                        • 5 Q Application des lois d'assistance et de prévoyance
                                                                                                          • Attribution d'allocations et soins gratuits aux victimes de guerre : instructions, demande, listes nominatives des personnes ayants-droit, notifications, correspondance.
                                                                                                          • Service de médecine gratuite : règlement, listes nominatives des ayant-droits, correspondance.
                                                                                                          • Protection des enfants du premier âge : registres de déclarations des parents ou ayant-droits, carnet de nourrice.
                                                                                                        • R INSTRUCTION PUBLIQUE - SCIENCES, LETTRES ET ARTS
                                                                                                            • 1 R Instruction publique
                                                                                                              • Nomination et rétribution des instituteurs et des institutrices : arrêtés de nomination, procès-verbal d'installation, listes nominatives des enfants admis gratuitement à l'école, fixation du taux de la rétribution scolaire, correspondance.
                                                                                                              • Nomination des membres du Comité de surveillance de l'instruction primaire : instructions, arrêtés de nomination, correspondance.
                                                                                                              • Entretien et achat de matériel et de mobiliers scolaires : inventaires, correspondance.