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ARCHIVES ET INVENTAIRES EN LIGNE
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Archives communales déposées de Rouet (1680-1936)Nombre de notices : 84

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    • ARCHIVES COMMUNALES POSTERIEURES A 1790
        • D ADMINISTRATION GENERALE DE LA COMMUNE
            • 1 D Conseil municipal
              • Délibérations du conseil municipal.
                100 vues  - Délibérations du conseil municipal. 236 EDT 8- Ouvre la visionneuse
              • Délibérations du conseil municipal.
                98 vues  - Délibérations du conseil municipal. 236 EDT 9- Ouvre la visionneuse
              • Délibérations du conseil municipal.
                99 vues  - Délibérations du conseil municipal. 236 EDT 10- Ouvre la visionneuse
              • Délibérations du conseil municipal.
                205 vues  - Délibérations du conseil municipal. 236 EDT 11- Ouvre la visionneuse
              • 2 D Actes de l'administration municipale
              • E ETAT CIVIL
                  • Registres d'état civil
                    • Actes de naissances (3 janvier 1793 - 14 décembre 1822).
                    • Actes de mariages (7 février 1793 - 29 novembre 1822).
                    • Actes de décès (28 août 1793 - 28 février 1822).
                  • F POPULATION - ECONOMIE SOCIALE - STATISTIQUE
                    • G CONTRIBUTIONS - ADMINISTRATIONS FINANCIERES
                      • H AFFAIRES MILITAIRES
                          • 2 H Administration militaire
                            • 4 H Mesures d'exceptions et faits de guerre
                            • I POLICE - HYGIENE PUBLIQUE - JUSTICE
                              • K ELECTIONS ET PERSONNEL
                                • L FINANCES DE LA COMMUNE
                                  • M EDIFICES COMMUNAUX - MONUMENTS ET ETABLISSEMENTS PUBLICS
                                    • O TRAVAUX PUBLICS - VOIRIE - MOYENS DE TRANSPORT - REGIME DES EAUX
                                        • 1 O Travaux publics et voirie en général
                                            • Voirie urbaine
                                              • Petite voirie
                                                • Classement et entretien des chemins vicinaux ordinaires : arrêté préfectoral, délibération du conseil municipal, rapports de l'agent voyer, enquête, correspondance.
                                                • Classement, redressement et construction d'un aqueduc sur les chemins vicinaux ordinaires.