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ARCHIVES ET INVENTAIRES EN LIGNE
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Archives communales déposées de Puisserguier (1596-1877)Nombre de notices : 73

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    • ARCHIVES COMMUNALES POSTERIEURES A 1790
        • D ADMINISTRATION GENERALE DE LA COMMUNE
            • 1 D Conseil municipal
              • Délibérations communales.
                46 vues - Délibérations communales. 225 EDT 37- Ouvre la visionneuse
            • G CONTRIBUTIONS - ADMINISTRATIONS FINANCIERES
              • H AFFAIRES MILITAIRES
                  • 1 H Recrutement
                    • Enrôlement des volontaires nationaux, habillement, équipement soins et solde : délibérations du conseil général de la commune, pétitions, compte des souliers, correspondance (an II - an III).
                  • M EDIFICES COMMUNAUX - MONUMENTS ET ETABLISSEMENTS PUBLICS
                    • Q ASSISTANCE ET PREVOYANCE
                        • 1 Q Bureau de bienfaisance, secours d'urgence
                          • 3 Q Etablissements hospitaliers, hospitalisation
                            • Gestion des rentes de l'hospice : arrêté préfectoral, délibération de la commission administrative, cahier des charges.
                            • 5 Q Application des lois d'assistance et de prévoyance