Archives communales déposées de Prémian (1664-1956)

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ARCHIVES ET INVENTAIRES EN LIGNE

ARCHIVES COMMUNALES POSTERIEURES A 1790
- D ADMINISTRATION GENERALE DE LA COMMUNE
  - 1 D Conseil municipal
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      Délibérations du conseil municipal.
      
      7 vues
      Cote : 219 EDT 5
      Date(s) : 1834
      Importance matérielle (ml) : Feuillets
      CONTENU ET STRUCTURE :
      Présentation du contenu :
      Contient les actes du 9 février au 1er avril 1834.
      SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
      Informations sur les copies :
      Document numérisé consultable en ligne. Numérisé par Flash Copy en 2013 sur un supra scan quartz A1. 300 dpi. Couleur. 7 vues.
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Prémian (Hérault, France)
      Indexation typologie : Délibération
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      Délibération du conseil municipal.
      
      91 vues
      Cote : 219 EDT 6
      Date(s) : 1838-1847
      Importance matérielle (ml) : Registre
      CONTENU ET STRUCTURE :
      Présentation du contenu :
      Contient les actes du 8 janvier 1838 au 19 avril 1847.
      SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
      Informations sur les copies :
      Document numérisé consultable en ligne. Numérisé par Flash Copy en 2013 sur un supra scan quartz A1. 300 dpi. Couleur. 91 vues.
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Prémian (Hérault, France)
      Indexation typologie : Délibération
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      Délibération du conseil municipal.
      
      52 vues
      Cote : 219 EDT 7
      Date(s) : 1848-1855
      Importance matérielle (ml) : Cahier restauré
      CONTENU ET STRUCTURE :
      Présentation du contenu :
      Contient les actes du 10 mai 1848 au 26 novembre 1854 et des arrêtés du maire (1855) et un arrêtés de police (1852).
      SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
      Informations sur les copies :
      Document numérisé consultable en ligne. Numérisé par Flash Copy en 2014 sur un supra scan quartz A1. 300 dpi. Couleur. 52 vues.
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Prémian (Hérault, France)
      Indexation typologie : Délibération
  - 2 D Actes de l'administration municipale
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      Correspondance passive.
      Cote : 219 EDT 8
      Date(s) : 1868
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Prémian (Hérault, France)
      Indexation matière : Administration communale
- G CONTRIBUTIONS - ADMINISTRATIONS FINANCIERES
  - 1 G Impôts directs
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      Cadastre : état de sections A-D.
      Cote : 219 EDT 9
      Date(s) : 1832
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Prémian (Hérault, France)
      Indexation matière : Cadastre
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      Cadastre : tableau comparatif des évaluations des maisons et usines dans les communes du canton d'Olargues.
      Cote : 219 EDT 10
      Date(s) : 1832
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Prémian (Hérault, France)
      Indexation matière : Cadastre
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      Fixation des contributions foncière, personnelle, mobilière et des portes et fenêtres : mandements (1810-1848, 1868).
      Cote : 219 EDT 11
      Date(s) : 1810-1868
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Prémian (Hérault, France)
- I POLICE - HYGIENE PUBLIQUE - JUSTICE
  - 1 I Police locale
    - Police urbaine
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        Police : règlement général.
        Cote : 219 EDT 12
        Date(s) : 1852
        INDEXATION :
        Indexation géographique : Prémian (Hérault, France)
        Indexation matière : Police urbaine
  - 2 I Police générale
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      Délit de grande voirie : procès-verbal.
      Cote : 219 EDT 13
      Date(s) : 1868
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Prémian (Hérault, France)
      Indexation matière : Réseau routier, Sécurité routière
- K ELECTIONS ET PERSONNEL
  - 1 K Elections
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      Nomination et révocation du maire : arrêtés préfectoraux, correspondance.
      Cote : 219 EDT 14
      Date(s) : 1830-1835
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Prémian (Hérault, France)
      Indexation matière : Élection municipale, Maire
- L FINANCES DE LA COMMUNE
  - 1 L Comptabilité
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      Gestion des finances : budgets primitifs et budgets supplémentaires, comptes administratifs et comptes de gestion (an XII-1857).
      Cote : 219 EDT 15
      Date(s) : 1803-1857
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Prémian (Hérault, France)
      Indexation matière : Comptabilité publique
  - 2 L Recettes de la commune
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      Adjudication de la ferme des herbages et des bois communaux : procès-verbaux d'adjudication.
      Cote : 219 EDT 16
      Date(s) : 1819-1831
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Prémian (Hérault, France)
      Indexation matière : Finances communales
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      Perception de la taxe sur les vacants communaux : rôle d'imposition.
      Cote : 219 EDT 17
      Date(s) : 1940
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Prémian (Hérault, France)
      Indexation matière : Finances communales
- N BIENS COMMUNAUX - TERRES - BOIS - EAUX
  - 1 N Biens communaux
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      Reconnaissance des vacants communaux défrichés et usurpés : déclarations individuelles (1815), registre des déclarations (1830-1842).
      Cote : 219 EDT 18
      Date(s) : 1815-1842
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Prémian (Hérault, France)
      Indexation matière : Propriété publique
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      Vente des vacants communaux : registre des actes de vente.
      Cote : 219 EDT 19
      Date(s) : 1844-1845
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Prémian (Hérault, France)
      Indexation matière : Propriété publique
  - 2 N Bois
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      Gestion de la forêt communale : procès-verbal de reconnaissance des cantons défensables.
      Cote : 219 EDT 20
      Date(s) : 1868
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Prémian (Hérault, France)
      Indexation matière : Bois, Propriété publique
- O TRAVAUX PUBLICS - VOIRIE - MOYENS DE TRANSPORT - REGIME DES EAUX
  - 1 O Travaux publics et voirie en général
    - Petite voirie
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        Reconnaissance des chemins vicinaux : état (1818). Classement du chemin vicinal ordinaire n° 1 de Prémian à Ichis : procès-verbal de reconnaissance, rapport de l'agent voyer (1868).
        Cote : 219 EDT 21
        Date(s) : 1818-1868
        INDEXATION :
        Indexation géographique : Prémian (Hérault, France)
        Indexation matière : Réseau routier
- Q ASSISTANCE ET PREVOYANCE
  - 1 Q Bureau de bienfaisance et de prévoyance
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      Nomination des membres du bureau de bienfaisance : arrêtés préfectoraux, correspondance.
      Cote : 219 EDT 22
      Date(s) : 1868-1953
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Prémian (Hérault, France)
      Indexation matière : Aide sociale
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      Délibérations du bureau de bienfaisance : registre (28 août 1887 - 15 août 1947).
      Cote : 219 EDT 23
      Date(s) : 1887-1947
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Prémian (Hérault, France)
      Indexation matière : Aide sociale
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      Mise en ferme des biens de l'ancienne mense curiale pour en faire des jardins familiaux : délibérations de la commission administrative, traités de gré à gré, liste nominative des locataires, correspondance.
      Cote : 219 EDT 24
      Date(s) : 1941-1946
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Prémian (Hérault, France)
      Indexation matière : Aide sociale
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      Statistiques générales du bureau de bienfaisance : états.
      Cote : 219 EDT 25
      Date(s) : 1937-1956
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Prémian (Hérault, France)
      Indexation matière : Aide sociale
  - 5 Q Application des lois d'assistance et de prévoyance
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      Assistance médicale gratuite : listes nominatives des ayants droit.
      Cote : 219 EDT 26
      Date(s) : 1900-1929
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Prémian (Hérault, France)
      Indexation matière : Aide médicale

Archives communales déposées de Prémian (1664-1956)Nombre de notices : 54