Archives communales déposées de Nézignan-l'Évêque (1312-1983)

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ARCHIVES POSTERIEURES A 1790
- K ELECTIONS ET PERSONNEL
  - 1 K Elections
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      Élections politiques : listes des plus forts contribuables.
      Cote : 182 EDT 219
      Date(s) : 1813-1878
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Nézignan-l'Évêque (Hérault, France)
      Indexation matière : Contribuable, Élection
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      Élections politiques : listes générales des électeurs, tableaux de rectification.
      Cote : 182 EDT 220
      Date(s) : 1843-1879
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Nézignan-l'Évêque (Hérault, France)
      Indexation matière : Élection
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      Élections politiques : listes générales des électeurs, tableaux de rectification.
      Cote : 182 EDT 221
      Date(s) : 1880-1908
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Nézignan-l'Évêque (Hérault, France)
      Indexation matière : Élection
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      Élections politiques : listes générales des électeurs, tableaux de rectification.
      Cote : 182 EDT 222
      Date(s) : 1937-1965
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Nézignan-l'Évêque (Hérault, France)
      Indexation matière : Élection
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      Élections politiques. - Élections générales : procès-verbaux des opérations électorales.
      Cote : 182 EDT 227
      Date(s) : 1945-1949
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Nézignan-l'Évêque (Hérault, France)
      Indexation matière : Élection
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      Tenue des listes électorales : registre des réclamations, correspondance.
      Cote : 182 EDT 223
      Date(s) : 1879-1883
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Nézignan-l'Évêque (Hérault, France)
      Indexation matière : Élection
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      Élections politiques. - Plébiscites : procès-verbaux des opérations électorales, liste électorale.
      Cote : 182 EDT 224
      Date(s) : 1851-1852
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Nézignan-l'Évêque (Hérault, France)
      Indexation matière : Élection, Référendum
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      Élections politiques. - Referendums : circulaires, liste d'émargement, procès-verbaux des opérations électorales, télégrammes, cartes d'électeurs.
      Cote : 182 EDT 225
      Date(s) : 1945-1961
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Nézignan-l'Évêque (Hérault, France)
      Indexation matière : Élection, Référendum
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      Élections politiques. - Présidentielle : circulaires, listes d'émargement, procès-verbaux des opérations électorales.
      Cote : 182 EDT 226
      Date(s) : 1965
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Nézignan-l'Évêque (Hérault, France)
      Indexation matière : Élection, Élection présidentielle
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      Élections politiques. - Élections législatives : procès-verbaux des opérations électorales.
      Cote : 182 EDT 228
      Date(s) : 1857-1958
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Nézignan-l'Évêque (Hérault, France)
      Indexation matière : Élection législative
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      Élections politiques. - Élections Sénatoriales : procès-verbaux des opérations électorales (1876, 1878, 1959).
      Cote : 182 EDT 230
      Date(s) : 1876-1959
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Nézignan-l'Évêque (Hérault, France)
      Indexation matière : Élection sénatoriale
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      Élections politiques. - Élections au conseil d'arrondissement : listes d'émargement, procès-verbaux des opérations électorales.
      Cote : 182 EDT 231
      Date(s) : 1846-1937
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Nézignan-l'Évêque (Hérault, France)
      Indexation matière : Élection
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      Élections politiques. - Élections cantonales : listes d'émargement, procès-verbaux des opérations électorales.
      Cote : 182 EDT 232
      Date(s) : 1855-1961
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Nézignan-l'Évêque (Hérault, France)
      Indexation matière : Élection, Élection cantonale
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      Élections et nominations municipales : arrêtés préfectoraux, procès-verbaux des opérations électorales, listes d'émargement, listes nominatives des maires et des conseillers municipaux.
      Cote : 182 EDT 233
      Date(s) : 1791-1959
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Nézignan-l'Évêque (Hérault, France)
      Indexation matière : Élection, Élection municipale
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      Élections socioprofessionnelles. - Élections au tribunal de commerce : listes des électeurs.
      Cote : 182 EDT 234
      Date(s) : 1885-1954
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Nézignan-l'Évêque (Hérault, France)
      Indexation matière : Élection professionnelle
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      Élections socioprofessionnelles. - Élections à la chambre de commerce : listes des électeurs.
      Cote : 182 EDT 235
      Date(s) : 1937-1956
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Nézignan-l'Évêque (Hérault, France)
      Indexation matière : Élection professionnelle
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      Élections socioprofessionnelles. - Élections à la chambre de métiers : listes électorales.
      Cote : 182 EDT 236
      Date(s) : 1931-1957
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Nézignan-l'Évêque (Hérault, France)
      Indexation matière : Élection professionnelle
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      Élections socioprofessionnelles. - Élections à la chambre d'agriculture : liste des électeurs, procès-verbaux des opérations électorales.
      Cote : 182 EDT 237
      Date(s) : 1920-1957
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Nézignan-l'Évêque (Hérault, France)
      Indexation matière : Élection professionnelle
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      Élections socioprofessionnelles. - Élections aux tribunaux paritaires des baux ruraux : circulaires, listes des bailleurs, listes des preneurs, procès-verbaux des opérations électorales, cartes d'électeurs.
      Cote : 182 EDT 238
      Date(s) : 1946-1951
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Nézignan-l'Évêque (Hérault, France)
      Indexation matière : Élection professionnelle
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      Élections socioprofessionnelles. - Élections à la caisse de la mutualité sociale agricole : listes des électeurs, procès-verbaux des opérations électorales.
      Cote : 182 EDT 239
      Date(s) : 1950-1953
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Nézignan-l'Évêque (Hérault, France)
      Indexation matière : Élection professionnelle
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      Élections socioprofessionnelles. - Élections au comité technique départemental des transports : listes des entreprises en transport public, procès-verbal de dépôt de liste, procès-verbal d'affichage de liste.
      Cote : 182 EDT 240
      Date(s) : 1953-1954
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Nézignan-l'Évêque (Hérault, France)
      Indexation matière : Élection professionnelle
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      Élections socioprofessionnelles. - Élections à la caisse d'assurances sociales et à la caisse d'allocations familiales : procès-verbaux des opérations électorales.
      Cote : 182 EDT 241
      Date(s) : 1950
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Nézignan-l'Évêque (Hérault, France)
      Indexation matière : Élection professionnelle
  - 2 K Personnel municipal
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      Nomination et salaire du personnel communal : arrêté préfectoral, délibérations du conseil municipal, arrêté du maire, cahier des charges des employés communaux (description des tâches relevant de leur fonction), correspondance.
      Cote : 182 EDT 242
      Date(s) : 1793-1930
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Nézignan-l'Évêque (Hérault, France)
      Indexation matière : Fonctionnaire territorial, Garde forestier

Archives communales déposées de Nézignan-l'Évêque (1312-1983)Nombre de notices : 421