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Cote : 176 EDT 2
Date(s) : 1737-1804
Importance matérielle (ml) : Registre dos parchemin [48x38cm]
CONTEXTE :
Ancienne cote : BB2, 88 PUB 5
CONTENU ET STRUCTURE :
Présentation du contenu : Le registre relié dans le désordre, contient les actes comme suit :
- Cahier contenant des actes du Maire entre le 30 prairial an VIII (19 juin 1800) et le 21 fructidor an VIII (8 septembre 1800) puis les délibérations du Conseil municipal entre le 25 frimaire an IX (16 décembre 1800) et le 4 thermidor an XI (23 juillet 1804). Le cahier contient également un "inventaire des papiers et effets de la communauté de Mudaison" datant du 19 juin 1800 relié en début de registre.
- Cahier contenant les actes du 17 août 1793 au 10 nivôse an III (30 décembre 1794).
- Cahier contenant les actes du 14 avril 1737 au 9 juin 1737
- Cahier contenant les actes du 12 janvier au 28 août 1791
SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
Informations sur les copies : Document numérisé, consultable en ligne. Numérisé par Flash Copy en 2012 sur un Supra scan quart A1. 300 dpi. Couleur. 76 vues.
INDEXATION :
Indexation géographique : Mudaison (Hérault, France)
Indexation typologie : Délibération