Site du Domaine départemental de Pierresvives

Espace personnel

ARCHIVES ET INVENTAIRES EN LIGNE
Imprimer cette page

Archives communales déposées de Lespignan (1819-1946)Nombre de notices : 67

-+
    • ARCHIVES COMMUNALES POSTERIEURES A 1790
        • D ADMINISTRATION GENERALE DE LA COMMUNE
          • E ETAT CIVIL
            • F POPULATION - ECONOMIE SOCIALE - STATISTIQUE
                • 1 F Population
                  • 3 F Agriculture
                    • 4 F Subsistances
                      • Organisation du ravitaillement civil : déclarations individuelles des habitants des communes rurales de non-abattage familial, carte nationale de priorité des mères de famille, bons de distribution d'argent, carnet de déclarations de battages des céréales, registres des bons de chaussures délivrés, listes nominatives des ayants-droits.
                      • Répartition de produits indispensables à l'agriculture et à l'élevage : circulaires, liste nominative des ayants-droits, états des chevaux, ânes, mulets et vaches, carte individuelle d'alimentation chevaline, bordereau de remise de cartes individuelles d'alimentation du bétail, correspondance.
                      • 7 F Travail
                        • Contrôle des travailleurs agricoles étrangers : dossiers individuels de demandes de renouvellement de la carte d'identité de "travailleur étranger".
                      • G CONTRIBUTIONS - ADMINISTRATIONS FINANCIERES
                        • I POLICE - HYGIENE PUBLIQUE - JUSTICE
                          • L FINANCES DE LA COMMUNE
                              • 1 L Comptabilité
                                • Gestion des finances : budgets primitifs et supplémentaires, comptes administratifs et de gestion, arrêtés de clôture des comptes.
                                • Gestion des finances : budgets primitifs et supplémentaires, comptes administratifs et de gestion, arrêtés de clôture des comptes.
                                • 2 L Recettes de la commune
                                • M EDIFICES COMMUNAUX - MONUMENTS ET ETABLISSEMENTS PUBLICS
                                    • 1 M Edifices publics
                                      • Projet de mairie, halle et école communale : avant-métré, état estimatif des travaux, cahier des charges, analyse des prix, plans (1860). Réfection de la toiture de la mairie et de l'école : délibération du conseil municipal, devis, traité de gré à gré, décompte général, correspondance (1881).
                                      • 2 M Edifices du culte et cimetières
                                        • 4 M Etablissements à usage d'établissements d'enseignements, de scienses et d'art
                                          • Agrandissement de l'école communale de garçons et création d'un logement pour les instituteurs : délibérations du conseil municipal, métré, devis, cahier des charges, procès-verbal de réception provisoire des travaux, correspondance.
                                        • N BIENS COMMUNAUX - TERRES - BOIS - EAUX
                                          • O TRAVAUX PUBLICS - VOIRIE - MOYENS DE TRANSPORT - REGIME DES EAUX
                                              • 1 O Travaux publics et voirie en général
                                                  • Voirie urbaine
                                                    • Projet d'assainissement de la commune, constitution d'une association syndicale autorisée : état des propriétaires de chaque parcelle.
                                                    • Construction et entretien des ponts, ponceaux et aqueducs : délibérations du conseil municipal, avant-métré et devis estimatif, traité de gré, décompte définitif des travaux, correspondance.
                                                  • 3 O Navigation et régime des eaux
                                                    • Prévention des inondations dans les basses plaines de l'Aude : rapport sur les premiers travaux d'aménagement par P. Cazas, ingénieur en chef des Ponts et Chaussées.
                                                  • P CULTES
                                                    • Q ASSISTANCE ET PREVOYANCE
                                                      • R INSTRUCTION PUBLIQUE - SCIENCES, LETTRES ET ARTS
                                                          • 2 R Sciences, lettres et arts
                                                            • Gestion de la bibliothèque municipale : registre d'inscription des ouvrages empruntés, liste générale des ouvrages, liste des ouvrages disparus.