Archives communales déposées de Lattes (1347-1971)

Menu
Contenu
Recherche

Aller au menu
Aller au contenu
Aller à la recherche
Accessibilité

Espace personnel

ARCHIVES ET INVENTAIRES EN LIGNE

Lire la présentation du fonds

Toutes les notices

- ARCHIVES COMMUNALES ANTERIEURES A 1790
- ARCHIVES COMMUNALES POSTERIEURES A 1790

ARCHIVES COMMUNALES POSTERIEURES A 1790
- D ADMINISTRATION GENERALE DE LA COMMUNE
  - 1 D Conseil municipal
    - Lien vers la notice - nouvel onglet
      Ajouter cette notice à votre classeur
      Délibérations communales.
      
      50 vues
      Cote : 129 EDT 53
      Date(s) : 1792-1794
      Importance matérielle (ml) : Registre
      CONTENU ET STRUCTURE :
      Présentation du contenu :
      Contient les actes du 8 février 1792 au 8 février an II.
      SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
      Informations sur les copies :
      Document numérisé consultable en ligne. Numérisé par Flash Copy en 2013 sur un supra scan quartz A1. 300 dpi. Couleur. 50 vues.
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Lattes (Hérault, France)
      Indexation matière : Administration communale, Conseil municipal
      Indexation typologie : Délibération
    - Lien vers la notice - nouvel onglet
      Ajouter cette notice à votre classeur
      Délibérations communales.
      
      103 vues
      Cote : 129 EDT 54
      Date(s) : 1800-1808
      Importance matérielle (ml) : Registre
      CONTENU ET STRUCTURE :
      Présentation du contenu :
      Contient les actes du 30 prairial an VIII au 29 septembre 1808.
      SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
      Informations sur les copies :
      Document numérisé consultable en ligne. Numérisé par Flash Copy en 2013 sur un supra scan quartz A1. 300 dpi. Couleur. 103 vues.
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Lattes (Hérault, France)
      Indexation matière : Administration communale, Conseil municipal
      Indexation typologie : Délibération
    - Lien vers la notice - nouvel onglet
      Ajouter cette notice à votre classeur
      Délibérations communales.
      
      103 vues
      Cote : 129 EDT 55
      Date(s) : 1808-1821
      Importance matérielle (ml) : Registre
      CONTENU ET STRUCTURE :
      Présentation du contenu :
      Contient les actes du 30 septembre 1808 au 24 juin 1821.
      SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
      Informations sur les copies :
      Document numérisé consultable en ligne. Numérisé par Flash Copy en 2013 sur un supra scan quartz A1. 300 dpi. Couleur. 103 vues.
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Lattes (Hérault, France)
      Indexation matière : Administration communale, Conseil municipal
      Indexation typologie : Délibération
    - Lien vers la notice - nouvel onglet
      Ajouter cette notice à votre classeur
      Délibérations communales.
      
      105 vues
      Cote : 129 EDT 56
      Date(s) : 1821-1835
      Importance matérielle (ml) : Registre
      CONTENU ET STRUCTURE :
      Présentation du contenu :
      Contient les actes du 3 septembre 1821 au 14 mai 1835.
      SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
      Informations sur les copies :
      Document numérisé consultable en ligne. Numérisé par Flash Copy en 2013 sur un supra scan quartz A1. 300 dpi. Couleur. 105 vues.
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Lattes (Hérault, France)
      Indexation matière : Administration communale, Conseil municipal
      Indexation typologie : Délibération
    - Lien vers la notice - nouvel onglet
      Ajouter cette notice à votre classeur
      Délibérations communales.
      
      55 vues
      Cote : 129 EDT 57
      Date(s) : 1835-1876
      Importance matérielle (ml) : Registre
      CONTENU ET STRUCTURE :
      Présentation du contenu :
      Contient les actes du 14 mai 1835 au dix août 1837.
      
      Contient également les arrêtés du maire entre le 6 janvier 1838 et le 8 septembre 1875.
      SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
      Informations sur les copies :
      Document numérisé consultable en ligne. Numérisé par Flash Copy en 2013 sur un supra scan quartz A1. 300 dpi. Couleur. 55 vues.
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Lattes (Hérault, France)
      Indexation matière : Administration communale, Conseil municipal
      Indexation typologie : Délibération
    - Lien vers la notice - nouvel onglet
      Ajouter cette notice à votre classeur
      Délibérations communales.
      
      203 vues
      Cote : 129 EDT 58
      Date(s) : 1874-1890
      Importance matérielle (ml) : Registre
      CONTENU ET STRUCTURE :
      Présentation du contenu :
      Contient les actes du 18 juillet 1874 au 13 novembre 1890.
      SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
      Informations sur les copies :
      Document numérisé consultable en ligne. Numérisé par Flash Copy en 2013 sur un supra scan quartz A1. 300 dpi. Couleur. 203 vues.
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Lattes (Hérault, France)
      Indexation matière : Administration communale, Conseil municipal
      Indexation typologie : Délibération
  - 2 D Actes de l'administration municipale
    - Lien vers la notice - nouvel onglet
      Ajouter cette notice à votre classeur
      Correspondance active (22 novembre 1809 - 3 juin 1843).
      Cote : 129 EDT 59
      Date(s) : 1829-1843
      Importance matérielle (ml) : Registre
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Lattes (Hérault, France)
      Indexation matière : Administration communale
    - Lien vers la notice - nouvel onglet
      Ajouter cette notice à votre classeur
      Correspondance active (26 juin 1843 - 9 février 1869).
      Cote : 129 EDT 60
      Date(s) : 1843-1869
      Importance matérielle (ml) : Registre
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Lattes (Hérault, France)
      Indexation matière : Administration communale
    - Lien vers la notice - nouvel onglet
      Ajouter cette notice à votre classeur
      Correspondance active (1er avril 1869 - 20 novembre 1879).
      Cote : 129 EDT 61
      Date(s) : 1869-1879
      Importance matérielle (ml) : Registre
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Lattes (Hérault, France)
      Indexation matière : Administration communale
- F POPULATION - ECONOMIE SOCIALE - STATISTIQUE
  - 1 F Population
    - Lien vers la notice - nouvel onglet
      Ajouter cette notice à votre classeur
      Recensement et dénombrement de la population : tableaux, feuilles de ménages.
      Cote : 129 EDT 62
      Date(s) : 1866
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Lattes (Hérault, France)
      Indexation matière : Recensement de population
- G CONTRIBUTIONS - ADMINISTRATIONS FINANCIERES
  - 1 G Impôts directs
    - Lien vers la notice - nouvel onglet
      Ajouter cette notice à votre classeur
      Cadastre. - Déclarations individuelles.
      Cote : 129 EDT 63
      Date(s) : 1791-1843
      Importance matérielle (ml) : Registre
      CONTENU ET STRUCTURE :
      Présentation du contenu :
      Contient aussi, " la contenance du territoire d'après l'arpentage parcellaire" (1820), le tarif des évaluations de chaque classes et de chaque natures de propriétés (1823), le livre "des mutations de propriétés tenu en conséquence de la loi du 3 frimaire de l'an VI (1819), la liste des trente plus forts contribuables (1843).
      
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Lattes (Hérault, France)
      Indexation matière : Cadastre, Évaluation foncière
    - Lien vers la notice - nouvel onglet
      Ajouter cette notice à votre classeur
      Contribution foncière de 1791 : état de section A-B.
      Cote : 129 EDT 64
      Date(s) : 1791-1792
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Lattes (Hérault, France)
      Indexation matière : Cadastre, Évaluation foncière
    - Lien vers la notice - nouvel onglet
      Ajouter cette notice à votre classeur
      Contribution foncière de 1791 : état de section C-D..
      Cote : 129 EDT 65
      Date(s) : 1791-1792
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Lattes (Hérault, France)
      Indexation matière : Cadastre, Évaluation foncière
    - Lien vers la notice - nouvel onglet
      Ajouter cette notice à votre classeur
      "Livre des mutations à opérer sur la matrice de rôle de la contribution foncière".
      Cote : 129 EDT 66
      Date(s) : 1810-1818
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Lattes (Hérault, France)
      Indexation matière : Cadastre, Évaluation foncière
    - Lien vers la notice - nouvel onglet
      Ajouter cette notice à votre classeur
      "Tarif définitif du produit net des différentes natures de propriétés non bâties, distribuées par classe d'après les évaluations et toutes déductions faites" : arrêtés préfectoraux, tableaux, correspondance.
      Cote : 129 EDT 67
      Date(s) : 1821-1827
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Lattes (Hérault, France)
      Indexation matière : Cadastre, Évaluation foncière
    - Lien vers la notice - nouvel onglet
      Ajouter cette notice à votre classeur
      Fixation et perception des contributions, foncière, personnelle, mobilière, somptuaire et des portes et fenêtres.
      Cote : 129 EDT 68
      Date(s) : 1791-1899
      Importance matérielle (ml) : Registre
      CONTENU ET STRUCTURE :
      Présentation du contenu :
      Contient aussi des nominations de commissaires répartiteurs (1804-1842), des dégrèvements (1795-1899), des contributions indirectes droits réunis, taxe sur le vin et la bière (anXII-anXIII, 1822).
      
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Lattes (Hérault, France)
      Indexation matière : Cadastre, Évaluation foncière
- H AFFAIRES MILITAIRES
  - 1 H Recrutement
    - Lien vers la notice - nouvel onglet
      Ajouter cette notice à votre classeur
      Levée des conscrits et déserteurs : instructions préfectorales.
      Cote : 129 EDT101
      Date(s) : 1804-1826
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Lattes (Hérault, France)
    - Lien vers la notice - nouvel onglet
      Ajouter cette notice à votre classeur
      Recensement et appel sous les drapeaux des jeunes gens : tableaux de recensement (1822-1828), tableaux de tirage au sort (1821-1828), listes nominatives des réformés (18111827), un extrait des registre matricule (1825), correspondance (an XIV-1828).
      Cote : 129 EDT 69
      Date(s) : 1805-1828
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Lattes (Hérault, France)
      Indexation matière : Armée, Conscription
  - 2 H Administration militaire
    - Lien vers la notice - nouvel onglet
      Ajouter cette notice à votre classeur
      Organisation de la réquisition (18 floréal an II - 16 frimaire an IV).
      Cote : 129 EDT 70
      Date(s) : 1794-1801
      Importance matérielle (ml) : Registre
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Lattes (Hérault, France)
      Indexation matière : Armée
    - Lien vers la notice - nouvel onglet
      Ajouter cette notice à votre classeur
      Recensement et déclaration des chevaux, juments, mules et mulets : feuilles de déclarations individuelles, correspondance (an XII, 1871, 1939-1941).
      Cote : 129 EDT 71
      Date(s) : 1804-1941
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Lattes (Hérault, France)
      Indexation matière : Armée
  - 3 H Garde nationale et sapeurs-pompiers
    - Lien vers la notice - nouvel onglet
      Ajouter cette notice à votre classeur
      Mobilisation de la garde nationale : ordre général de nomination des officiers, listes nominatives des appelés, correspondance.
      Cote : 129 EDT 72
      Date(s) : 1870
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Lattes (Hérault, France)
      Indexation matière : Armée
  - 4 H Mesures d'exceptions et faits de guerre
    - Lien vers la notice - nouvel onglet
      Ajouter cette notice à votre classeur
      Guerre 1939-1940. - Dommage de guerre, reconstruction : instructions, autorisations, certificats, correspondance.
      Cote : 129 EDT 73
      Date(s) : 1947
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Lattes (Hérault, France)
      Indexation matière : Guerre
    - Lien vers la notice - nouvel onglet
      Ajouter cette notice à votre classeur
      Guerre d'Algérie. - Appel des jeunes gens en Afrique du Nord : listes nominatives.
      Cote : 129 EDT 74
      Date(s) : 1956-1958
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Lattes (Hérault, France)
      Indexation matière : Guerre
- I POLICE - HYGIENE PUBLIQUE - JUSTICE
  - 5 I Hygiène publique et salubrité
    - Lien vers la notice - nouvel onglet
      Ajouter cette notice à votre classeur
      Attribution de l'aide Médicale, statistique : tableaux.
      Cote : 129 EDT 75
      Date(s) : 1963-1971
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Lattes (Hérault, France)
      Indexation matière : Aide sociale
    - Lien vers la notice - nouvel onglet
      Ajouter cette notice à votre classeur
      Contrôle des établissements insalubres : arrêté du maire, correspondance.
      Cote : 129 EDT 76
      Date(s) : 1895
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Lattes (Hérault, France)
      Indexation matière : Installation classée
- K ELECTIONS ET PERSONNEL
  - 1 K Elections
    - Lien vers la notice - nouvel onglet
      Ajouter cette notice à votre classeur
      Nomination des membres de la commission de révision des listes électorales : arrêtés préfectoraux.
      Cote : 129 EDT 77
      Date(s) : 1900-1901
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Lattes (Hérault, France)
      Indexation matière : Électeur, Élection
    - Lien vers la notice - nouvel onglet
      Ajouter cette notice à votre classeur
      Élections et nominations municipales : arrêtés préfectoraux, correspondance.
      Cote : 129 EDT 78
      Date(s) : 1870
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Lattes (Hérault, France)
      Indexation matière : Électeur, Élection
- L FINANCES DE LA COMMUNE
  - 1 L Comptabilité
    - Lien vers la notice - nouvel onglet
      Ajouter cette notice à votre classeur
      Gestion des finances (1789-1869, 1910).
      Cote : 129 EDT 79
      Date(s) : 1789-1910
      Importance matérielle (ml) : Registre
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Lattes (Hérault, France)
      Indexation matière : Finances communales, Finances locales
  - 3 L Dépenses de la commune
    - Lien vers la notice - nouvel onglet
      Ajouter cette notice à votre classeur
      Mandats versés par le receveur.
      Cote : 129 EDT 80
      Date(s) : 1893-1901
      Importance matérielle (ml) : Registre
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Lattes (Hérault, France)
      Indexation matière : Dépense de fonctionnement
- M EDIFICES COMMUNAUX - MONUMENTS ET ETABLISSEMENTS PUBLICS
  - 4 M Edifices à usage d'établissements d'enseignement, de sciences et d'art
    - Lien vers la notice - nouvel onglet
      Ajouter cette notice à votre classeur
      Réparation de l'école des filles : arrêté préfectoral, délibérations du conseil municipal, dossier de travaux, plan, correspondance.
      Cote : 129 EDT 81
      Date(s) : 1945-1947
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Lattes (Hérault, France)
      Indexation matière : École
- N BIENS COMMUNAUX - TERRES - BOIS - EAUX
  - 1 N Biens communaux
    - Lien vers la notice - nouvel onglet
      Ajouter cette notice à votre classeur
      Acquisition par la commune de l'ancienne roubine des Marchands : arrêté préfectoral, délibérations du conseil municipal, certificats de conservation des hypothéques, acte de vente, décomptes, rapport de l'ingénieur, quittances, plan, correspondance.
      Cote : 129 EDT 82
      Date(s) : 1910-1911
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Lattes (Hérault, France)
      Indexation matière : Propriété publique
  - 2 N Bois
    - Lien vers la notice - nouvel onglet
      Ajouter cette notice à votre classeur
      Contrôle des dégâts causés aux bois communaux : arrêté préfectoral (an XII).
      Cote : 129 EDT 83
      Date(s) : 1804
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Lattes (Hérault, France)
      Indexation matière : Bois
  - 3 N Eaux
    - Lien vers la notice - nouvel onglet
      Ajouter cette notice à votre classeur
      Bornage et partage de l'étang entre les communes de Lattes et de Pérols, procès contre les Durand-Gramenent : registre des pièces de procédures.
      Cote : 129 EDT 84
      Date(s) : 1838-1862
      CONTENU ET STRUCTURE :
      Présentation du contenu :
      Contient aussi des plans de l'étang.
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Lattes (Hérault, France), Pérols (Hérault, France)
      Indexation matière : Nappe d'eau, Propriété publique
    - Lien vers la notice - nouvel onglet
      Ajouter cette notice à votre classeur
      Bornage et partage de l'étang entre les communes de Lattes et de Pérols, procès contre l'État : registre des pièces de procédures.
      Cote : 129 EDT 85
      Date(s) : 1840-1898
      CONTENU ET STRUCTURE :
      Présentation du contenu :
      Contient aussi des cartes et plans de l'étang à l'appui.
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Lattes (Hérault, France), Pérols (Hérault, France)
      Indexation matière : Nappe d'eau, Propriété publique
    - Lien vers la notice - nouvel onglet
      Ajouter cette notice à votre classeur
      Bornage et partage de l'étang de Pérols entre la communes de Lattes et l'État : rapports de l'expert, injonctions du tribunal, précis, plan, correspondance.
      Cote : 129 EDT 86
      Date(s) : 1858-1862
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Lattes (Hérault, France), Pérols (Hérault, France)
      Indexation matière : Nappe d'eau, Propriété publique
    - Lien vers la notice - nouvel onglet
      Ajouter cette notice à votre classeur
      Réglementation et gestion de l'étang (chasse, pêche, herbage).
      Cote : 129 EDT 87
      Date(s) : 1859-1872
      Importance matérielle (ml) : Registre
      CONTENU ET STRUCTURE :
      Présentation du contenu :
      Contient aussi des plans et des affiches pour les adjudications publiques.
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Lattes (Hérault, France)
      Indexation matière : Chasse, Culture, Nappe d'eau, Pêche, Propriété publique
- O TRAVAUX PUBLICS - VOIRIE - MOYENS DE TRANSPORT - REGIME DES EAUX
  - 1 O Travaux publics et voirie en général
    - Petite voirie
      - Lien vers la notice - nouvel onglet
        Ajouter cette notice à votre classeur
        Financement des travaux annuels de voirie : arrêtés préfectoraux, délibérations du conseil municipal, rapports de l'agent voyer, rôles nominatifs des prestations en nature ou en argent, tableaux des tarifs, plans, affiches, correspondance.
        Cote : 129 EDT 88
        Date(s) : 1848-1939
        INDEXATION :
        Indexation géographique : Lattes (Hérault, France)
        Indexation matière : Réseau routier, Voie communale
      - Lien vers la notice - nouvel onglet
        Ajouter cette notice à votre classeur
        Entretien des chemin vicinaux de grande et moyenne communication.
        Cote : 129 EDT 89
        Date(s) : 1826-1901
        Importance matérielle (ml) : Registre
        CONTENU ET STRUCTURE :
        Présentation du contenu :
        Contient aussi des plans et des affiches.
        
        Chemin vicinal de grande communication n° 3 de Montpellier à Lattes (1853-1901).
        
        Chemin vicinal de moyenne communication n° 2 de Lattes à Palavas (1866-1868).
        
        Chemin vicinal de moyenne communication n° 3 de Montpellier à Lattes (1838-1859).
        
        Chemin vicinal de moyenne communication n° 5 de Lattes à Pérols (1870-1876).
        
        Chemin vicinal de moyenne communication n° 7 et n° 11 de Lattes à Mauguio (1892-1901).
        
        Chemin vicinal de moyenne communication n° 7 bis de Lattes à Soriech (1868-1899).
        
        Chemin vicinal de moyenne communication n° 8 de Maurin à Lattes (1880-1892).
        
        Chemin vicinal de moyenne communication n° 10 de la 3ème écluse à Rondelet (1875-1876).
        
        Chemin vicinal de moyenne communication n° 11 de Montpellier à Saint-Jean-de-Védas (1826-1860).
        
        Chemin vicinal de moyenne communication n° 13 de Montpellier au marais de Lattes (1836-1865).
        
        Chemin vicinal de moyenne communication n° 32 de Castelnau-le-Lez à Lattes (1861-1898).
        
        Chemin vicinal de moyenne communication n° 85 de Lattes à Lavérune (1858-1859).
        
        ...
        Contient aussi des plans et des affiches.
        
        Chemin vicinal de grande communication n° 3 de Montpellier à Lattes (1853-1901).
        
        Chemin vicinal de moyenne communication n° 2 de Lattes à Palavas (1866-1868).
        
        Chemin vicinal de moyenne communication n° 3 de Montpellier à Lattes (1838-1859).
        
        Chemin vicinal de moyenne communication n° 5 de Lattes à Pérols (1870-1876).
        
        Chemin vicinal de moyenne communication n° 7 et n° 11 de Lattes à Mauguio (1892-1901).
        
        Chemin vicinal de moyenne communication n° 7 bis de Lattes à Soriech (1868-1899).
        
        Chemin vicinal de moyenne communication n° 8 de Maurin à Lattes (1880-1892).
        
        Chemin vicinal de moyenne communication n° 10 de la 3ème écluse à Rondelet (1875-1876).
        
        Chemin vicinal de moyenne communication n° 11 de Montpellier à Saint-Jean-de-Védas (1826-1860).
        
        Chemin vicinal de moyenne communication n° 13 de Montpellier au marais de Lattes (1836-1865).
        
        Chemin vicinal de moyenne communication n° 32 de Castelnau-le-Lez à Lattes (1861-1898).
        
        Chemin vicinal de moyenne communication n° 85 de Lattes à Lavérune (1858-1859).
        
        INDEXATION :
        Indexation géographique : Castelnau-le-Lez (Hérault, France), Lattes (Hérault, France), Mauguio (Hérault, France), Montpellier (Hérault, France), Pérols (Hérault, France)
        Indexation matière : Réseau routier, Voie communale
      - Lien vers la notice - nouvel onglet
        Ajouter cette notice à votre classeur
        Entretien et ouverture de chemins vicinaux ordinaires : arrêtés préfectoraux, délibérations du conseil municipal, dossiers de travaux, plans, correspondance.
        Cote : 129 EDT 90
        Date(s) : 1848-1915
        CONTENU ET STRUCTURE :
        Présentation du contenu :
        Chemin vicinal ordinaire n° 5 de Fauqouse à l' Estelle (1898-1903). Chemin vicinal ordinaire n° 11 de Lattes à Soriech (1900). Chemin vicinal ordinaire n° 15 de Montpellier à Vic-la-Gatdiole (1912). Chemin vicinal ordinaire n° 16 dit des prés d'Envalat (1912). Chemin vicinal ordinaire n° 19 de Lattes à la Céreirède (1915). Chemin vicinal ordinaire n° 32 de Lattes à la rue Pont-Trinquat (1848-1914). Chemin vicinal ordinaire n° 34 dit de la Jasse (1907). Chemin vicinal ordinaire n° 103 de Pont-Trinquat à la Banquière (1872). Chemin vicinal ordinaire n° 120 de Lattes à la rue Villeneuve d'Angoulème (1907-1908). Chemin rural de Vauguièrse (1869).
        
        INDEXATION :
        Indexation géographique : Lattes (Hérault, France)
        Indexation matière : Réseau routier, Voie communale
      - Lien vers la notice - nouvel onglet
        Ajouter cette notice à votre classeur
        Entretien et ouverture de chemin ruraux.
        Cote : 129 EDT 91
        Date(s) : 1838-1892
        Importance matérielle (ml) : Registre
        CONTENU ET STRUCTURE :
        Présentation du contenu :
        Contient aussi des plans.
        
        Chemin rural n° 18 de la Céreiréde (1890).
        
        Chemin rural n° 21 dit des Méjean ou de la Roubine (1838-1891).
        
        Chemin rural n° 28 dit du Muscadel (1851-1852).
        
        Chemin rural n° 37 dit de Maurin (1864-1866).
        
        Chemin rural dit de Porte Vinouze (1852-1861).
        
        Chemin rural formant séparation entre Montpellier et Lattes (1892).
        
        Chemin de service aliéné par la commune à Bonnet Isidore (1865-1867).
        
        Chemin de service dit du Maupas (1864).
        
        Chemin rural entre le domaine de Gramement et le Pont-Vert (1886).
        
        Ouverture de chemins ruraux (1866-1890).
        
        INDEXATION :
        Indexation géographique : Lattes (Hérault, France)
        Indexation matière : Réseau routier, Voie communale
  - 2 O Moyens de transport et travaux divers
    - Lien vers la notice - nouvel onglet
      Ajouter cette notice à votre classeur
      Chemin de fer création de ligne et gestion.
      Cote : 129 EDT 92
      Date(s) : 1862-1897
      Importance matérielle (ml) : Registre
      CONTENU ET STRUCTURE :
      Présentation du contenu :
      Contient aussi des plans et affiches.
      
      Chemin de fer de Paris à Lyon Montpellier (1862-1864). Chemin de fer de Montpellier à Palavas par Lattes (1865-1897). Chemin de fer de Lattes à Lunel (1897).
      
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Lattes (Hérault, France), Lunel (Hérault, France), Palavas-les-Flots (Hérault, France)
      Indexation matière : Transport ferroviaire
  - 3 O Navigation et régime des eaux
    - Lien vers la notice - nouvel onglet
      Ajouter cette notice à votre classeur
      Entretien des cours d'eau, ponts et chaussées.
      Cote : 129 EDT 93
      Date(s) : 1797-1900
      Importance matérielle (ml) : Registre
      CONTENU ET STRUCTURE :
      Présentation du contenu :
      Fleuve le Lez (an V-1900). Rivière de la Mosson (1853-1900). Ruisseau de La Lironde (1872-1875). Ruisseau du Rieucoulon (1872-1875). Ruisseau d'Antissargues (an XIII-1899). Ruisseau du Rondelet (1867-1877). Ponts (1828-1899). Canelette (1898-190). Roubine de Lattes (1824-1873).
      
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Lattes (Hérault, France)
      Indexation matière : Aménagement des eaux, Cours d'eau, Voie navigable
    - Lien vers la notice - nouvel onglet
      Ajouter cette notice à votre classeur
      Mise en place d'une commission spéciale pour le dessèchement des marais de Lattes et de Villeneuve-les-Maguelone : arrêté ministériel, arrêté préfectoral, délibérations de la commission, listes nominatives des membres, plan, correspondance.
      Cote : 129 EDT 94
      Date(s) : 1809-1849
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Lattes (Hérault, France), Villeneuve-lès-Maguelone (Hérault, France)
      Indexation matière : Aménagement des eaux, Nappe d'eau
    - Lien vers la notice - nouvel onglet
      Ajouter cette notice à votre classeur
      Délibérations de la commission spéciale établi en raison du dessèchement des marais (19 décembre 1809 - 16 janvier 1812).
      Cote : 129 EDT 95
      Date(s) : 1809-1812
      Importance matérielle (ml) : Registre
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Lattes (Hérault, France), Villeneuve-lès-Maguelone (Hérault, France)
      Indexation matière : Aménagement des eaux, Nappe d'eau
    - Lien vers la notice - nouvel onglet
      Ajouter cette notice à votre classeur
      Dessèchement des marais de Lattes et de Villeneuve-lès-Maguelone.
      Cote : 129 EDT 96
      Date(s) : 1809-1853
      CONTENU ET STRUCTURE :
      Présentation du contenu :
      Contient des plans, affiches et coupures de presse.
      
      Marais de Gramenet, des Moulières et le pré des Laines (1806-1840). Estagnol du Soriech (1809). Étangs du Grec et de Saint-Maurice (1845-1853).
      
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Lattes (Hérault, France), Villeneuve-lès-Maguelone (Hérault, France)
      Indexation matière : Aménagement des eaux, Nappe d'eau
- S PIECES NE RENTRANT PAS DANS LES SERIES PRECEDENTES
  - Lien vers la notice - nouvel onglet
    Ajouter cette notice à votre classeur
    Registre factice des séries : D, E, F, I, N, O.
    Cote : 129 EDT 97
    Date(s) : 1791-1902
    CONTENU ET STRUCTURE :
    Présentation du contenu :
    3D - Administration municipale
    Modification territoriale (1826-1850).
    Armoiries (an XIII-1866).
    E - Etat civil
    Régularisation d'actes 1822).
    1F - Population
    Dénombrement (1791-1813).
    3F - Agriculture
    Récoltes et ensemencements (an XIII-1820).
    Culture du coton, pastel et du maïs (1812-1813).
    Elevage (1812-1835).
    5I - Hygiène publique et salubrité
    Epizooties (1843-1902).
    1N - Biens communaux
    Ferme des herbages et garrigue "Puech-Saint-Michel" (1793-1864).
    1O - Voirie
    Chemin de la Clède (1844).
    INDEXATION :
    Indexation géographique : Lattes (Hérault, France)
    Indexation matière : Administration communale, Agriculture, Élevage, État civil, Maladie des animaux, Propriété publique, Réseau routier
  - Lien vers la notice - nouvel onglet
    Ajouter cette notice à votre classeur
    Registre factice des séries : G, I, K.
    Cote : 129 EDT 98
    Date(s) : 1895-1900
    CONTENU ET STRUCTURE :
    Présentation du contenu :
    3G - Rapport de la commune avec les diverses administrations au point de vue financier
    Poids et mesures (1826-1899).
    1I - Police locale
    Fêtes et cérémonies (an XII-anXIV).
    2I - Police Générale
    Chasse, pêche, passeport, étrangers (an XII-1818).
    3I - Justice
    Jury et justice de paix (an IV-1889).
    5I - Hygiène publique et salubrité
    Etablissements insalubres (1886-1900).
    1K - Elections
    listes des plus forts et plus âgés contribuables (1813-1824).
    Elections et nominations municipales (1806-1841).
    2K - Personnel communal
    Gardes champêtre (1805-1843).
    INDEXATION :
    Indexation géographique : Lattes (Hérault, France)
    Indexation matière : Chasse, Culte, Électeur, Élection, Étranger, Fête, Hygiène, Jury d'assises, Pêche
  - Lien vers la notice - nouvel onglet
    Ajouter cette notice à votre classeur
    Registre factice des séries : M, N, O, P, R.
    
    Cote : 129 EDT 99
    Date(s) : 1799-1899
    CONTENU ET STRUCTURE :
    Présentation du contenu :
    1M - Edifices publics
    Mairie (1845-1855).
    Mairie, école et presbytère (1871-1892).
    Hangar, cabanne du Méjean (1898-1897).
    2M - Edifices du culte
    Presbytère (1864-1871).
    Eglise (1845-1874).
    4M - Etablissements à usage d'établissements d'enseignement, de sciences et d'art
    Ecole (1884-1888).
    1N - Biens communaux
    Concessions de terrains (1866-1867).
    3O - Navigation et régime des eaux
    Marais (an VII-1839).
    1P - Culte catholique
    Fabrique (an XII-an XIV).
    Instruction pour le jubilé (1826).
    Erection en succursale de l'église de Lattes (1864-1865).
    Dons-et-legs (1871-1873).
    1R - Instruction publique
    Instruction et listes d'appel (an XII - 1890).
    Lycée de Montpellier (an XIII).
    Bourses (1899).
    INDEXATION :
    Indexation géographique : Lattes (Hérault, France)
    Indexation matière : Culte, Dons-et-legs, École, Édifice classé, Édifice cultuel, Hôtel de ville, Nappe d'eau, Presbytère, Propriété publique
  - Lien vers la notice - nouvel onglet
    Ajouter cette notice à votre classeur
    Papiers divers et documents de familles.
    Cote : 129 EDT 100
    Date(s) : 1819-1866
    Importance matérielle (ml) : Registre
    CONTENU ET STRUCTURE :
    Présentation du contenu :
    - Procédures
    Sieur Louis Fabre contre sieur Claude Donnadieu (1819-1820).
    Dame Justine Fabre (veuve Louis Fabre) contre sieur Claude Donadilhe (1839).
    Sieur Pontier contre sieur Cambassedés (1830-1849).
    Sieur Couston contre les sieurs Granier père et fils (1847-1854).
    - Succession
    Claret (1859-1866).
    - Actes de mariage
    Gerard Moët et Désirée Gazane (1833).
    Pierre Saux et Marie Gazane (1839).
    - Ventes
    Sieur Fanjon, vente d'un terrain à Cette (1852).
    Vente par Melle Marès aux sieurs Guizard frères (1844-1857).

Archives communales déposées de Lattes (1347-1971)Nombre de notices : 144