Archives communales déposées de Fraisse-sur-Agout (1650-1865) - Archives départementales de l'Hérault

Menu
Contenu
Recherche

Aller au menu
Aller au contenu
Aller à la recherche
Accessibilité

Espace personnel

ARCHIVES ET INVENTAIRES EN LIGNE

ARCHIVES COMMUNALES ANTERIEURES A 1790
- CC FINANCES, IMPOTS ET COMPTABILITE
  - Impositions
    - Lien vers la notice - nouvel onglet
      Ajouter cette notice à votre classeur
      Matrice du compoix de 1680.
      
      187 vues
      Cote : 107 EDT 1
      Date(s) : 1680
      Importance matérielle (ml) : Registre [180 folios]
      CONTEXTE :
      Ancienne cote : CC1
      SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
      Informations sur les copies :
      Cote 1 Mi 443 R 2
      
      Document numérisé consultable en ligne. Numérisé par Arkhénum en 2010. 300 dpi. Couleur. 187 vues.
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Fraisse-sur-Agout (Hérault, France)
      Indexation matière : Cadastre, Évaluation foncière
      Indexation typologie : Compoix
    - Lien vers la notice - nouvel onglet
      Ajouter cette notice à votre classeur
      Matrice du compoix de 1775.
      
      424 vues
      Cote : 107 EDT 2
      Date(s) : 1775
      Importance matérielle (ml) : Registre [832 folios]
      CONTEXTE :
      Ancienne cote : CC2
      CONTENU ET STRUCTURE :
      Présentation du contenu :
      "Nouveau compoix de la communauté de Fraïsse, fait en exécution des délibérations de la dite communauté et de l'arrêt de nos seigneurs de la souveraine Cour des Comptes, Aides et Finances de Montpellier".
      
      Comprenant une rubrique alphabétique.
      SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
      Informations sur les copies :
      Cote 1 Mi 443 R 2
      
      Document numérisé consultable en ligne. Numérisé par Arkhénum en 2010. 300 dpi. Couleur. 424 vues.
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Fraisse-sur-Agout (Hérault, France)
      Indexation matière : Cadastre, Évaluation foncière
      Indexation typologie : Compoix
    - Lien vers la notice - nouvel onglet
      Ajouter cette notice à votre classeur
      Usuel du compoix de 1778.
      
      82 vues
      Cote : 107 EDT 3
      Date(s) : 1778-1791
      Importance matérielle (ml) : Registre [151 folios]
      CONTEXTE :
      Ancienne cote : CC3
      CONTENU ET STRUCTURE :
      Présentation du contenu :
      "Brevette du nouveau compoix de la communauté de Fraisse autorisé par arrêt du 6 juin 1778".
      Comprenant une rubrique alphabétique et des mutations de propriété de 1778 à 1791.
      SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
      Informations sur les copies :
      Document numérisé consultable en ligne. Numérisé par Arkhénum en 2010. 300 dpi. Couleur. 82 vues.
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Fraisse-sur-Agout (Hérault, France)
      Indexation matière : Cadastre, Évaluation foncière
      Indexation typologie : Compoix