Archives communales déposées de Fozières (1642-1938)

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ARCHIVES COMMUNALES POSTÉRIEURES A 1790
- D ADMINISTRATION GÉNÉRALE DE LA COMMUNE
  - 1 D Conseil municipal
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      Délibérations du conseil municipal.
      
      106 vues
      Cote : 106 EDT 6
      Date(s) : 1790-1795
      Importance matérielle (ml) : Registre [102 folios, 22x34cm]
      CONTENU ET STRUCTURE :
      Présentation du contenu :
      Contient les actes du 5 février 1790 au 11 novembre 1795.
      SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
      Informations sur les copies :
      Document numérisé, consultable en ligne. Numérisé par les Archives départementales de l'Hérault en 2022 sur un CopiBook I2S DigiBook Scanner. 300 dpi. Couleur. 106 vues.
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Fozières (Hérault, France)
      Indexation typologie : Délibération
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      Délibérations du conseil municipal.
      
      32 vues
      Cote : 106 EDT 7
      Date(s) : 1813-1829
      Importance matérielle (ml) : Livret [21 folios, 23x35cm]
      CONTENU ET STRUCTURE :
      Présentation du contenu :
      Contient les actes du 28 février 1813 au 7 mai 1829.
      CONDITIONS D’ACCÈS ET D’UTILISATION :
      Modalités de reproduction :
      Document numérisé, consultable en ligne. 32 vues.
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Fozières (Hérault, France)
      Indexation typologie : Délibération
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      Délibérations du conseil municipal.
      
      139 vues
      Cote : 106 EDT 4
      Date(s) : 1837-1863
      Importance matérielle (ml) : Registre dérelié [37x50cm]
      CONTENU ET STRUCTURE :
      Présentation du contenu :
      Contient les actes du 17 décembre 1837 au 1er mai 1863.
      SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
      Informations sur les copies :
      Document numérisé, consultable en ligne. Numérisé par Archimaine en 2020 sur un I2S Supra Scan II. 200 dpi. Couleur. 139 vues.
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Fozières (Hérault, France)
      Indexation typologie : Délibération
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      Délibérations du conseil municipal.
      
      205 vues
      Cote : 106 EDT 5
      Date(s) : 1892-1938
      Importance matérielle (ml) : Registre [30x39cm]
      CONTENU ET STRUCTURE :
      Présentation du contenu :
      Contient les actes du 15 mai 1892 au 4 mars 1938.
      SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
      Informations sur les copies :
      Document numérisé, consultable en ligne. Numérisé par Archimaine en 2020 sur un I2S Supra Scan II. 200 dpi. Couleur. 205 vues.
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Fozières (Hérault, France)
      Indexation typologie : Délibération
  - 2 D Actes de l'administration municipale
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      Correspondance passive : circulaires, arrêtés du maire.
      Cote : 106 EDT 8
      Date(s) : 1794-1918
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Fozières (Hérault, France)
      Indexation matière : Administration communale
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      Actes soumis à l'enregistrement : extraits du registre de délibérations, circulaires, arrêtés préfectoraux, correspondance.
      Cote : 106 EDT 9
      Date(s) : 1828-1904
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Fozières (Hérault, France)
      Indexation matière : Administration communale
  - 3 D Administration de la commune
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      Délimitation des communes : correspondance.
      Cote : 106 EDT 58
      Date(s) : 1831
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Fozières (Hérault, France)
- E ÉTAT CIVIL
  - Registres d'état civil
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      Actes de naissances (3 juin 1793 - 24 aout 1805), mariages (8 janvier 1793 - 27 novembre 1804) et décès (28 décembre 1793 - 13 septembre 1805) comprenant les tables décennales.
      Cote : 106 EDT 10
      Date(s) : 1793-1805
      Importance matérielle (ml) : Registre [26x39cm]
      SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
      Informations sur les copies :
      Actes numérisés. La consultation en ligne se fait à partir du microfilm sous la cote 5 Mi 29/3.
      
      Tables numérisées. La consultation en ligne se fait à partir du microfilm sous la cote 5 Mi TD 2 jusqu'en 1802.
      
      Tables numérisées. La consultation en ligne se fait sous la cote 6 M 2110 à partir de 1802.
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Fozières (Hérault, France)
      Indexation matière : État civil
      Indexation typologie : Naissance, Mariage, Décès, Table décennale
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      Actes de naissances (25 février 1806 - 4 octobre 1817), mariages (16 février 1806 - 23 janvier 1816) et décès (10 avril 1806 - 7 août 1817) comprenant les tables décennales.
      Cote : 106 EDT 11
      Date(s) : 1806-1817
      Importance matérielle (ml) : Registre [25,5x37cm]
      SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
      Informations sur les copies :
      Actes numérisés. La consultation en ligne se fait à partir du microfilm sous la cote 5 Mi 29/3.
      
      Tables numérisées. La consultation en ligne se fait sous la cote 6 M 2110.
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Fozières (Hérault, France)
      Indexation matière : État civil
      Indexation typologie : Naissance, Mariage, Décès, Table décennale
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      Actes de naissances (27 février 1818 - 12 mai 1829), mariages (28 octobre 1818 - 18 juin 1829) et décès (7 janvier 1818 - 24 novembre 1829) comprenant les tables décennales.
      Cote : 106 EDT 12
      Date(s) : 1818-1829
      Importance matérielle (ml) : Registre [25x37cm]
      SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
      Informations sur les copies :
      Actes numérisés. La consultation en ligne se fait à partir du microfilm sous la cote 5 Mi 29/3.
      
      Tables numérisées. La consultation en ligne se fait sous la cote 6 M 2110.
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Fozières (Hérault, France)
      Indexation matière : État civil
      Indexation typologie : Naissance, Mariage, Décès, Table décennale
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      Actes de naissances (11 mai 1830 - 10 novembre 1842), mariages (28 octobre 1830 - 26 novembre 1840) et décès (14 janvier 1830 - 5 décembre 1842) comprenant les tables décennales.
      Cote : 106 EDT 13
      Date(s) : 1830-1842
      Importance matérielle (ml) : Registre [25x36cm]
      SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
      Informations sur les copies :
      Actes numérisés. La consultation en ligne se fait à partir du microfilm sous la cote 5 Mi 29/3.
      
      Tables numérisées. La consultation en ligne se fait sous la cote 6 M 2110.
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Fozières (Hérault, France)
      Indexation matière : État civil
      Indexation typologie : Naissance, Mariage, Décès, Table décennale
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      Actes de naissances (2 janvier 1843 - 9 octobre 1852), mariages (22 avril 1843 - 23 décembre 1852) et décès (12 mars 1843 - 10 mai 1852) comprenant les tables décennales.
      Cote : 106 EDT 14
      Date(s) : 1843-1852
      Importance matérielle (ml) : Registre [26x36cm]
      SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
      Informations sur les copies :
      Actes numérisés. La consultation en ligne se fait à partir du microfilm sous la cote 5 Mi 29/3.
      
      Tables numérisées. La consultation en ligne se fait sous la cote 6 M 2110.
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Fozières (Hérault, France)
      Indexation matière : État civil
      Indexation typologie : Naissance, Mariage, Décès, Table décennale
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      Actes de naissances (4 février 1853 - 29 juillet 1862), mariages (3 mai 1855 - 26 septembre 1862) et décès (22 juillet 1854 - 19 mai 1862).
      Cote : 106 EDT 15
      Date(s) : 1853-1862
      Importance matérielle (ml) : Registre [25x35,5cm]
      SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
      Informations sur les copies :
      Actes numérisés. La consultation en ligne se fait à partir du microfilm sous la cote 5 Mi 29/3.
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Fozières (Hérault, France)
      Indexation matière : État civil
      Indexation typologie : Naissance, Mariage, Décès
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      Actes de naissances (9 janvier 1863 - 28 décembre 1872), mariages (10 mars 1865 - 28 octobre 1871) et décès (29 septembre 1863 - 22 juin 1872).
      Cote : 106 EDT 16
      Date(s) : 1863-1872
      Importance matérielle (ml) : Registre [26x36,5cm]
      SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
      Informations sur les copies :
      Actes numérisés. La consultation en ligne se fait à partir du microfilm sous la cote 5 Mi 29/3.
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Fozières (Hérault, France)
      Indexation matière : État civil
      Indexation typologie : Naissance, Mariage, Décès
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      Actes de naissances (27 mai 1873 - 24 juin 1882), mariages (10 janvier 1873 - 28 novembre 1882) et décès (11 septembre 1873 - 21 août 1882).
      Cote : 106 EDT 17
      Date(s) : 1873-1882
      Importance matérielle (ml) : Registre [26x36,5cm]
      SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
      Informations sur les copies :
      Actes numérisés. La consultation en ligne se fait à partir du microfilm sous la cote 5 Mi 29/3 jusqu'en 1877.
      
      Actes numérisés. La consultation en ligne se fait à partir du microfilm sous la cote 5 Mi 46/2 à partir de 1878.
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Fozières (Hérault, France)
      Indexation matière : État civil
      Indexation typologie : Naissance, Mariage, Décès
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      Actes de naissances (23 août 1883 - 8 décembre 1892), mariages (31 juillet 1885 - 18 décembre 1890) et décès (15 juin 1883 - 14 janvier 1892).
      Cote : 106 EDT 18
      Date(s) : 1883-1892
      Importance matérielle (ml) : Registre [26x36,5cm]
      SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
      Informations sur les copies :
      Actes numérisés. La consultation en ligne se fait à partir du microfilm sous la cote 5 Mi 46/2.
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Fozières (Hérault, France)
      Indexation matière : État civil
      Indexation typologie : Naissance, Mariage, Décès
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      Tenue de l'état-civil : circulaires, correspondance.
      Cote : 106 EDT 19
      Date(s) : 1831-1916
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Fozières (Hérault, France)
      Indexation matière : État civil
- F POPULATION - ÉCONOMIE SOCIALE - STATISTIQUE
  - 1 F Population
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      Dénombrement de la population : état nominatif (1836, 1911), correspondance (1831, 1832).
      Cote : 106 EDT 20
      Date(s) : 1831-1911
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Fozières (Hérault, France)
      Indexation matière : Population
  - 3 F Agriculture
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      Calamités agricoles, attribution de secours : liste nominative des ayants droit, états de la répartition, correspondance.
      Cote : 106 EDT 21
      Date(s) : 1830-1912
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Fozières (Hérault, France)
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      Statistiques agricoles : questionnaire (1882), déclarations de surfaces (1918).
      Cote : 106 EDT 22
      Date(s) : 1882-1918
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Fozières (Hérault, France)
  - 4 F Subsistances
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      Ravitaillement : questionnaire, tableau de répartition de la consommation annuelle des produits agricoles.
      Cote : 106 EDT 23
      Date(s) : 1894
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Fozières (Hérault, France)
- G CONTRIBUTIONS - ADMINISTRATIONS FINANCIÈRES
  - 1 G Impôts directs
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      Contribution personnelle et mobilière.
      Cote : 106 EDT 24
      Date(s) : 1794-1801
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Fozières (Hérault, France)
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      Contributions foncière, personnelle et mobilière, portes et fenêtres.
      Cote : 106 EDT 25
      Date(s) : 1813
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Fozières (Hérault, France)
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      Matrice générale des contributions foncière, personnelle, mobilière, portes et fenêtres.
      Cote : 106 EDT 26
      Date(s) : 1896-1899
      Importance matérielle (ml) : 1 cahier
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Fozières (Hérault, France)
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      Contribution foncière : état de répartition destinée au paiement du garde champêtre.
      Cote : 106 EDT 27
      Date(s) : 1829
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Fozières (Hérault, France)
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      Matrice des habitants tenus de fournir des prestations en nature ou en argent : liste des contribuables.
      Cote : 106 EDT 28
      Date(s) : 1831-1833
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Fozières (Hérault, France)
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      Liste des vingt plus forts contribuables.
      Cote : 106 EDT 29
      Date(s) : 1834
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Fozières (Hérault, France)
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      Liste des trente plus forts contribuables.
      Cote : 106 EDT 30
      Date(s) : 1844-1846
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Fozières (Hérault, France)
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      Rôle dressé pour le recouvrement des taxes dues par les habitants qui jouissent des pâturages communaux, dans les bois ou vacants non soumis au régime forestier.
      Cote : 106 EDT 31
      Date(s) : 1843-1844
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Fozières (Hérault, France)
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      Dégrèvement d'impôts : registre de déclarations.
      Cote : 106 EDT 32
      Date(s) : 1888-1925
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Fozières (Hérault, France)
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      Contribution sur les voitures, chevaux, mules et mulets : déclarations, inspections et classements.
      Cote : 106 EDT 33
      Date(s) : 1896-1899
      CONTENU ET STRUCTURE :
      Présentation du contenu :
      Communicable
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Fozières (Hérault, France)
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      Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties : arrêté préfectoral.
      Cote : 106 EDT 34
      Date(s) : 1918
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Fozières (Hérault, France)
- H AFFAIRES MILITAIRES
  - 1 H Recrutement
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      Recrutement militaire : tableaux de recensement des jeunes gens des classes de 1831 à 1843, correspondance.
      Cote : 106 EDT 35
      Date(s) : 1831-1899
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Fozières (Hérault, France)
  - 3 H Garde nationale et sapeurs-pompiers
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      Organisation de la Garde nationale : instructions et circulaires, correspondance.
      Cote : 106 EDT 36
      Date(s) : 1813-1832
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Fozières (Hérault, France)
- I POLICE - HYGIÈNE PUBLIQUE - JUSTICE
  - 1 I Police locale
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      Police locale : arrêtés du maire, instructions, correspondance.
      Cote : 106 EDT 37
      Date(s) : 1812-1829
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Fozières (Hérault, France)
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      Inhumation : autorisation ministérielle.
      Cote : 106 EDT 38
      Date(s) : 1911
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Fozières (Hérault, France)
- K ÉLECTIONS ET PERSONNEL
  - 1 K Élections
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      Élections politiques. - Liste des électeurs communaux et tableaux rectificatifs.
      Cote : 106 EDT 39
      Date(s) : 1831-1845
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Fozières (Hérault, France)
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      Élections politiques. - Liste électorales et tableaux rectificatifs.
      Cote : 106 EDT 40
      Date(s) : 1895-1910
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Fozières (Hérault, France)
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      Élections politiques. - Élections municipales, nomination, élection et installation du conseil municipal, du maire et de ses adjoints : procès-verbaux des opérations électorales, procès-verbaux du conseil municipal, feuille de dépouillement.
      Cote : 106 EDT 41
      Date(s) : 1893-1912
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Fozières (Hérault, France)
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      Élections politiques. - Élections cantonales, révision de la liste générale du jury : circulaires.
      Cote : 106 EDT 42
      Date(s) : 1815-1831
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Fozières (Hérault, France)
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      Élections politiques. - Élections sénatoriales : procès-verbaux des opérations électorales.
      Cote : 106 EDT 43
      Date(s) : 1895
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Fozières (Hérault, France)
- L FINANCES DE LA COMMUNE
  - 1 L Comptabilité
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      Gestion des finances : budgets primitifs et chapitres additionnels, comptes administratifs (1837 - 1845), compte de gestion (1841).
      Cote : 106 EDT 44
      Date(s) : 1837-1845
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Fozières (Hérault, France)
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      Gestion des finances : compte de gestion (1894), compte d'administration (1896), budget primitif (1900).
      Cote : 106 EDT 45
      Date(s) : 1894-1900
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Fozières (Hérault, France)
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      Dépenses de la commune : facture, correspondance.
      Cote : 106 EDT 46
      Date(s) : 1900-1902
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Fozières (Hérault, France)
  - 2 L Revenus de la commune
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      Taxe communale sur les troupeaux de bêtes à laine : état des propriétaires.
      Cote : 106 EDT 47
      Date(s) : 1831-1842
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Fozières (Hérault, France)
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      Herbages et pâturages : bail d'affermage, rôle des taxes.
      Cote : 106 EDT 48
      Date(s) : 1888-1897
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Fozières (Hérault, France)
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      Perception de la taxe sur les chiens : rôle.
      Cote : 106 EDT 49
      Date(s) : 1896
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Fozières (Hérault, France)
- M ÉDIFICES COMMUNAUX - MONUMENTS ET ÉTABLISSEMENTS PUBLICS
  - 1 M Édifices publics
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      Four à pain : circulaire.
      Cote : 106 EDT 50
      Date(s) : 1829
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Fozières (Hérault, France)
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      Fontaine publique, rôle des redevances dues, travaux : circulaire, correspondance.
      Cote : 106 EDT 51
      Date(s) : 1882-1899
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Fozières (Hérault, France)
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      Acquisition d'un pressoir communal et installation d'une horloge publique : devis, emprunt, arrêtés préfectoraux, traité de gré à gré, correspondance.
      Cote : 106 EDT 52
      Date(s) : 1902-1905
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Fozières (Hérault, France)
  - 2 M Édifices du culte et cimetières
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      Réparation de l'église : devis estimatifs, correspondance.
      Cote : 106 EDT 53
      Date(s) : 1823-1901
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Fozières (Hérault, France)
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      Séparation de l'Église et de l'État, attribution à la commune de la propriété des édifices religieux et des meubles les garnissant : arrêté préfectoral.
      Cote : 106 EDT 54
      Date(s) : 1909
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Fozières (Hérault, France)
  - 4 M Édifices à usage d'établissements d'enseignement, de sciences et d'art
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      Construction d'une école mixte : subventions de l'État, délibération du conseil municipal, tableau d'amortissement, arrêtés préfectoraux, correspondance.
      Cote : 106 EDT 55
      Date(s) : 1888-1904
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Fozières (Hérault, France)
- O TRAVAUX PUBLICS - VOIRIE - MOYENS DE TRANSPORT - RÉGIME DES EAUX
  - 1 O Travaux publics et voirie en général
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      Alimentation d'eau du hameau de Thérondel, travaux de canalisation : délibération du conseil municipal, procès-verbaux d'expertise, arrêtés préfectoraux, acquisitions et cessions amiables de terrains, croquis, correspondance.
      Cote : 106 EDT 56
      Date(s) : 1816-1915
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Fozières (Hérault, France)
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      Chemins vicinaux, entretien et réparation : rapport de l'agent-voyer et du Maire, extrait du registre des délibérations du conseil municipal, rôle.
      Cote : 106 EDT 57
      Date(s) : 1828-1896
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Fozières (Hérault, France)
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      Délimitation des communes : correspondance.
      Cote : 106 EDT 58
      Date(s) : 1831
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Fozières (Hérault, France)
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      Construction d'un embranchement du chemin d'intérêt commun numéro 49 : extrait du registre des délibérations, rapport de l'agent-voyer.
      Cote : 106 EDT 59
      Date(s) : 1913
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Fozières (Hérault, France)
  - 3 O Navigation et régime des eaux
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      Curage et entretien des fossés : circulaire.
      Cote : 106 EDT 60
      Date(s) : 1813
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Fozières (Hérault, France)
- Q ASSISTANCE ET PRÉVOYANCE
  - 1 Q Bureau de bienfaisance , secours d'urgence
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      Nomination des membres de la commission administrative du bureau d'assistance, liquidation des dépenses : arrêtés préfectoraux, correspondance.
      Cote : 106 EDT 61
      Date(s) : 1894-1898
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Fozières (Hérault, France)
  - 5 Q Application des lois d'assistance et de prévoyance
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      Assistance médicale gratuite : listes nominatives des ayants droit.
      Cote : 106 EDT 62
      Date(s) : 1895
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Fozières (Hérault, France)
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      Protection des enfants du Premier âge : correspondance.
      Cote : 106 EDT 63
      Date(s) : 1896
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Fozières (Hérault, France)
- R INSTRUCTION PUBLIQUE - SCIENCES, LETTRES ET ARTS
  - 1 R Instruction publique
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      Brevet de pension de l'ancien instituteur : circulaire.
      Cote : 106 EDT 64
      Date(s) : 1909
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Fozières (Hérault, France)

Archives communales déposées de Fozières (1642-1938)Nombre de notices : 106