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ARCHIVES ET INVENTAIRES EN LIGNE
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Archives communales déposées de Cruzy (1617-1932)Nombre de notices : 167

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    • ARCHIVES COMMUNALES ANTERIEURES A 1790
        • BB ADMINISTRATION COMMUNALE
          • Délibérations consulaires.
            84 vues  - Délibérations consulaires. 92 EDT 2- Ouvre la visionneuse
          • Délibérations consulaires.
            117 vues  - Délibérations consulaires. 92 EDT 3- Ouvre la visionneuse
          • Délibérations consulaires.
            134 vues  - Délibérations consulaires. 92 EDT 4- Ouvre la visionneuse
          • Délibérations consulaires.
            88 vues  - Délibérations consulaires. 92 EDT 5- Ouvre la visionneuse
          • Délibérations consulaires.
            101 vues  - Délibérations consulaires. 92 EDT 6- Ouvre la visionneuse
          • Enregistrement du courrier : état des lettres et paquets reçus par le 1er consul.
          • CC FINANCES, IMPOTS ET COMPTABILITE
              • Impositions
                • Procès-verbal du diocèse de Saint-Pons.
                • Matrice du compoix de 1702 (copie).
                  195 vues  - Matrice du compoix de 1702 (copie). 92 EDT 8- Ouvre la visionneuse
                • Matrice du compoix de 1786.
                  334 vues  - Matrice du compoix de 1786. 92 EDT 9- Ouvre la visionneuse
                • Copie de la matrice du compoix de 1786.
                  259 vues  - Copie de la matrice du compoix de 1786. 92 EDT 10- Ouvre la visionneuse
                • Brevette du compoix de 1786.
                  274 vues  - Brevette du compoix de 1786. 92 EDT 11- Ouvre la visionneuse
                • Atlas du compoix de 1786. [Tome 1]
                  85 vues  - Atlas du compoix de 1786. [Tome 1] 92 EDT 12- Ouvre la visionneuse
                • Atlas du compoix de 1786. [Tome 2]
                  83 vues  - Atlas du compoix de 1786. [Tome 2] 92 EDT 13- Ouvre la visionneuse
                • Compoix, nobilité, roture et imposition des terres.
                • Comptabilité
                  • Gestion des finances.
                • DD BIENS COMMUNAUX - EAUX ET FORËTS - TRAVAUX PUBLICS - VOIRIE
                  • EE AFFAIRES MILITAIRES
                    • FF JUSTICE - PROCEDURES - POLICE
                      • Procédures de la communauté. - Affaire communauté contre le chapitre de Saint-Pons, concernant le fief du chapitre : supplique, correspondance (1774). Affaire communauté contre sieur de Bermond, marquis de Puisserguier et sieur Terral, concernant leurs droits sur le fief de Cruzy : suppliques (1774-1788). Affaire communauté contre communauté de Villespassans, concernant le bornage des deux terroirs : arrêté, suppliques, délibérations consulaires (1782-1789). Affaire communauté contre Jean Malaret, maçon, concernant la fourniture des bornes à planter entre Cruzy et Villespassans : arrêtés, suppliques (1785-1786).
                      • GG CULTES - INSTRUCTION PUBLIQUE - ASSISTANCE PUBLIQUE
                        • Confrérie du Saint-Rosaire, organisation et fonctionnement : bail de location d'une maison (1755), actes de dons-et-legs (1663-1774), rôle des confrères (1669-1766).
                        • Confrérie du Saint-Rosaire, gestion des finances : comptes (1737-1766), pièces justificatives (1697-1768).
                        • Confrérie du Saint-Rosaire. Remise d'indulgence par le pape Alexandre VII aux pèlerins en l'église paroissiale le jour de la fête de Notre Dame du Rosaire : un parchemin (1658). Rôle de distribution de pain (1730-1762). Correspondance (1679-1774).
                          • Actes provenant des paroisses
                            • Paroisse Sainte-Eulalie : registre des actes de baptêmes (1631-1656), mariages (1632-1669), et sépultures (1633-1669).
                            • Paroisse Sainte-Eulalie : registre des actes de baptêmes, mariages et sépultures.
                            • Paroisse Sainte-Eulalie : registre des actes de baptêmes, mariages et sépultures.
                            • Paroisse Sainte-Eulalie : registre des actes de baptêmes, mariages et sépultures.
                            • Paroisse Sainte-Eulalie : registre des actes de baptêmes (16 juillet 1617 - 2 mars 1631, 9 janvier 1668 - 2 septembre 1668), mariages (3 septembre 1617 - 5 février 1631, 6 janvier 1668 - 5 février 1669) et sépultures (25 août 1617 - 3 octobre 1630).
                        • ARCHIVES COMMUNALES POSTERIEURES A 1790
                            • A LOIS ET ACTES DU POUVOIR CENTRAL
                              • D ADMINISTRATION GENERALE DE LA COMMUNE
                                  • 1 D Conseil municipal
                                    • Délibérations du conseil municipal.
                                      127 vues  - Délibérations du conseil municipal. 92 EDT 27- Ouvre la visionneuse
                                    • Délibérations du conseil municipal.
                                      143 vues  - Délibérations du conseil municipal. 92 EDT 28- Ouvre la visionneuse
                                    • Délibérations du conseil municipal.
                                      35 vues  - Délibérations du conseil municipal. 92 EDT 29- Ouvre la visionneuse
                                    • 3 D Administration de la commune
                                      • Administration générale. - Répertoires des actes soumis à l'enregistrement (1809-1819, 1832-1839, 1862-1880). Correspondance générale (1811-1856). Écharpes et drapeaux, acquisitions : requête, correspondance (1790, 1830).
                                    • E ETAT CIVIL
                                      • F POPULATION - ECONOMIE SOCIALE - STATISTIQUE
                                          • 1 F Population
                                            • Mouvements de population : tableaux annuels récapitulatifs (1878-1896). Dénombrement de la population : instructions, correspondance (1811-1876, 1926), tableaux récapitulatifs (1876, 1896).
                                            • 2 F Commerce et industrie
                                              • Foires et marchés : correspondance (1812-1839). Foire-exposition de 1900 : diplôme de la commune (1900). Statistique industrielle : correspondance (1826-1848).
                                              • 3 F Agriculture
                                                • Statistique agricole : instructions, circulaires, correspondance.
                                                • Statistique agricole : registre des cultures (1905-1928), tableaux annuels récapitulatifs (1854-1867, 1882, 1903-1927), déclarations individuelles de récoltes (1919). Plan départemental de ravitaillement : tableaux récapitulatifs de renseignements sur les ressources de la commune (1900-1902). Primes à l'oléïculture : statistiques de plantation (1912). Sinistres agricoles : tableaux annuels, correspondance (1908-1922).
                                                • 6 F Mesures d'exception
                                                  • Guerre 1914-1918, ravitaillement : instructions, ordres de transport, listes nominatives de livraison, correspondance (1916-1918). Restrictions pour la farine, le sucre, le sulfate de cuivre, le tabac : registres des propriétaires, registres de distribution, registres de cartes d'alimentation (1914-1921).
                                                • G CONTRIBUTIONS - ADMINISTRATIONS FINANCIERES
                                                    • 1 G Impôts directs
                                                      • Cadastre : procès-verbal de délimitation du territoire [copie de l'original de 1811].
                                                      • Taxes foncières, propriétés bâties : tableau comparatif des évaluations des maisons et des usines du canton (1836), tableau des propriétaires d'immeubles de la commune [s.d.].
                                                      • Contributions directes, commissaires répartiteurs : procès-verbaux de nomination (1808-1862, 1878, 1881-1898, 1902-1904, 1913-1920). Assemblée cantonale de répartition, nominations de délégués : arrêtés, correspondance (1818-1839). Receveur, nominations : plaintes, correspondance (1811-1855).
                                                      • Contributions directes : mandements de répartition (1792-1857, 1875, 1895-1918).
                                                      • Contributions directes : matrices de rôles (an XI, 1808-1811).
                                                      • Contributions directes. - Plaintes, réclamations, erreurs cadastrales et délais de paiement : arrêtés préfectoraux, délibérations du conseil municipal, pétition, correspondance (an VII-1849).
                                                      • 2 G Impôts extraordinaires
                                                        • 3 G Rapports de la commune avec diverses administrations au point de vue financi
                                                        • H AFFAIRES MILITAIRES
                                                            • 1 H Recrutement
                                                              • Recrutement et engagement volontaire : instructions, circulaires, registres d'engagement, actes d'engagement volontaire, dispenses, réformes, appel de militaires en congé (1808-1869). Feuilles de route, notification : ordres de départ, registre de notification (1815, 1832-1866). Garde d'honneur, recrutement : instructions, demandes d'intégration (1813). Conscrits, recensement : listes nominatives, actes de remplacement, correspondance (an IV-1813). Déserteurs, recherche : circulaires, listes nominatives, correspondance (1793-1844). Militaires disparus, demandes de renseignement : instructions, formulaire, avis de décès (1815-1817).
                                                              • 2 H Administration militaire
                                                                • 3 H Garde nationale et sapeurs-pompiers
                                                                  • 4 H Mesures d'exceptions et faits de guerre
                                                                    • Coup d'État de décembre 1851 : envoi de titres de pensions aux victimes (1882). Guerre de 1870, mobilisation : instructions, demandes de renseignements sur les personnes mobilisables (1871).
                                                                    • Guerre 1914-1918, réquisitions de vins, laines, peaux, fourrage, denrées alimentaires, charbon : instructions, ordres de réquisitions, barêmes d'indemnités, correspondance.
                                                                    • Guerre 1914-1918, réfugiés : registres nominatifs, cartes de résidence, certificat d'inscription, correspondance (1915-1918). Comité de secours : registre de distribution d'indemnités. Prisonniers de guerre : liste nominative (1914-1918). Morts pour le France : instructions, listes nominatives, correspondance (1914-1925).
                                                                  • I POLICE - HYGIENE PUBLIQUE - JUSTICE
                                                                      • 1 I Police locale
                                                                        • Police locale, police des débits de boisson, des foires et du roulage : arrêtés, plaintes, procès-verbaux, correspondance (1808-1895). Pompes funèbres et achat de corbillard : procès verbaux de transport de corps, d'inhumations, d'exhumations, photographies publicitaires, correspondance (1885-1914). Sinistres, incendies, inondations : instructions, états généraux des pertes, déclarations individuelles, correspondance (1808-1856). Police rurale, arrosage, grapillage, chasse : arrêtés, registres de délivrance des permis de chasse (1810-1906).
                                                                        • 2 I Police générale
                                                                          • Étrangers, passeports : instructions (1812-1816), souches de passeports (1807-1867). Police générale : arrêtés, rapports, correspondance avec le commissariat de police (1812-1855). Police politique, surveillance des individus : instructions, rapports, correspondance (1812-1855).
                                                                          • 3 I Justice
                                                                            • 5 I Hygiène publique et salubrité
                                                                              • Hygiène et salubrité publique. - Sages-femmes, cours d'accouchement : instructions, correspondance (1816-1853). Vétérinaires, école de formation : correspondance (1834-1853). Maladies épidémiques : arrêtés, correspondance (1808-1883). Vaccination : instructions (1809-1843).
                                                                              • Carrière de plâtre : statistique, demande d'autorisation d'établir un petit chemin de fer pour le transport du plâtre (1820-1881). Exploitation de la carrière de pierres : cahier des charges, correspondance (1809-1849). Four à chaux, installation : arrêté préfectoral (1863).
                                                                            • K ELECTIONS ET PERSONNEL
                                                                                • 1 K Elections
                                                                                  • Listes électorales : liste des dix plus agés et des dix plus imposés de la commune (1809), liste des membres des collèges électoraux de département et d'arrondissement (1809), listes électorales générales et tableaux rectificatifs (1833, 1837, 1843-1852).
                                                                                  • Élections politiques : procès-verbaux des opérations de vote. Plébiscite (1870 ).Élections législatives (1852-1928). Élections sénatoriales (1887-1924). Élections au conseil d'arrondissement (1852, 1870-1925). Élections cantonales (1852, 1861-1928).
                                                                                  • Nomination du conseil municipal et élections municipales : instructions, arrêtés préfectoraux, correspondance (1811-1855), procès-verbaux des opérations de vote (1843-1925).
                                                                                  • Listes électorales et élections, contentieux : réclamations, arrêtés, correspondance.
                                                                                  • 2 K Personnel municipal
                                                                                  • L FINANCES DE LA COMMUNE
                                                                                      • 1 L Comptabilité
                                                                                        • 2 L Recettes de la commune
                                                                                          • Revenus. - Perception de la taxe sur le pâturage des chèvres et des moutons : rôles de redevances.
                                                                                          • Revenus. - Ferme des droits de place (1907-1909), ferme des truffières communales (1898-1903), ferme des droits de pesage, jaugeage, mesurage (1811-1910), ferme des droits de pâturage sur les vacants communaux (1815-1851, 1875-1920), ferme des droits de balayage des rues, (1842-1873, 1907-1912) : délibérations du conseil municipal, procès-verbaux d'adjudication, cahier des charges, correspondance.
                                                                                          • Revenus. - Rentes : délibération du conseil municipal, correspondance (1792, an XI, 1862). Vente aux enchères de mobilier municipal : procès-verbal (1897).
                                                                                          • Revenus. - Perception de la taxe de pâturage sur les vacants communaux : rôles des redevances (1816, 1819, 1829, 1838, 1841-1863, 1866-1873, 1876-1891, 1900-1907, 1912-1930).
                                                                                          • 3 L Dépenses de la commune
                                                                                          • M EDIFICES COMMUNAUX - MONUMENTS ET ETABLISSEMENTS PUBLICS
                                                                                              • 1 M Edifices publics
                                                                                                • Mairie, réparations et entretien : délibérations du conseil municipal, devis, factures (1809-1887). Horloge, réparations : délibérations du conseil municipal, correspondance (1837-1898). Appareil de pesage, installation d'un pont à bascule : devis, schéma, factures, correspondance (1879-1884). Pompe à incendie, construction : délibérations du conseil municipal, correspondance (1883-1884). Bureau de poste, construction : délibérations du conseil municipal, dossier de marché public, plans, correspondance (1922-1924). Monument aux morts, construction : délibérations du conseil municipal, schémas, photographies et cartes postales publicitaires, devis, correspondance (1916-1923).
                                                                                                • 2 M Edifices du culte et cimetières
                                                                                                  • Église, réparations et reconstruction partielle du clocher : délibérations du conseil municipal, cahiers des charges, devis, correspondance (1808-1900). Presbytère, réparations : devis, plans, cahier des charges, procès verbal d'adjudication, réception des travaux (1808-1912).
                                                                                                  • Cimetière, translation : rapport d'évaluation, bordereau des prix, plans, procès-verbaux de réception des travaux, correspondance (1864-1874). Agrandissement : délibérations du conseil municipal, plans, coupes, cahier des charges, procès-verbal d'adjudication, correspondance (1882-1912). Construction d'une salle de remerciement : avant-métré, plans, coupes, devis, rapport de l'architecte (1911-1912).
                                                                                                  • 4 M Edifices à usage d'établissements d'enseignement, de sciences et d'art
                                                                                                    • École communale, réparations : délibérations du conseil municipal, devis, correspondance (1832-1880). Projet de construction : cahier des charges, plans (1879). Établissement d'une cloison mobile en bois : plans, devis (1901). Construction du groupe scolaire : délibérations du conseil municipal, plans, coupes, cahiers des charges, bordereau des prix, procès-verbal d'adjudication, réception des travaux, correspondance (1905-1906). Projet d'aménagement d'une cour : correspondance (1928).
                                                                                                  • N BIENS COMMUNAUX - TERRES - BOIS - EAUX
                                                                                                      • 1 N Biens communaux
                                                                                                        • Terrains communaux, défrichements : délibérations du conseil municipal, acte d'aliénation, rapports d'experts, correspondance (1811-1905). Terrains communaux, contentieux (affaire Sambayle concernant la destruction d'une fontaine et d'abreuvoirs) : arrêtés, jugement, dossier de travaux, plan, correspondance (1876-1882).
                                                                                                        • 3 N Eaux
                                                                                                          • Fontaine publique, entretien et réparations : délibérations du conseil municipal, avant-métrés, devis, plans, factures, correspondance (1822-1881). Source de la Roquefourcade, procès pour la distribution de l'eau : arrêté du maire, mémoire justificatif, jugement (1881-1883).
                                                                                                          • 4 N Propriétés et droits divers
                                                                                                          • O TRAVAUX PUBLICS - VOIRIE - MOYENS DE TRANSPORT - REGIME DES EAUX
                                                                                                              • 1 O Travaux publics et voirie en général
                                                                                                                • Alimentation en eau du village, projet de conduite d'eau : plans, profils, bordereaux des prix, avant-métré (1869-1871). Canalisations d'eau de la source de Roquefourcade, réfection : délibérations du conseil municipal, devis, cahiers des charges, dossier d'emprunt, correspondance (1898-1902). Eclairage public, fourniture de combustible : convention, affiche administrative, notices publicitaires (1880-1881).
                                                                                                                  • Voirie urbaine
                                                                                                                    • Voirie urbaine, plan d'alignement : délibérations du conseil municipal, rapports (1878, 1880). Permissions de voirie : certificats d'alignements, correspondance (1811-1884). Alignement, affaire Guarriguerre : délibération du conseil municipal, rapports, correspondance (1820-1821).
                                                                                                                    • Voirie urbaine, travaux : acquisitions et aliénations de terrains (1859-1878). Pavage des rues : délibération du conseil municipal, cahier des charges, liste de souscripteurs, correspondance (1839-1845). Dossiers de travaux : délibérations du conseil municipal, cahier des charges, plans, devis, correspondance.
                                                                                                                    • Petite voirie
                                                                                                                      • Chemins vicinaux, entretien : budgets vicinaux (1891-1907), tableaux des contingents (1808-1870). Classement : procès-verbaux de reconnaissance des chemins, tableaux récapitulatifs, correspondance (1858-1883). Alignements : certificats (1881-1891). Travaux à exécuter, programmation : rapports de l'agent voyer cantonal (1853-1869), rapports du maire (1853-1861). Prestations en nature : tarifs proposés par les agents voyers (1852, 1857, 1866).
                                                                                                                      • Petite voirie. - Dossiers de travaux d'entretien, d'élargissement et de classement : délibérations du conseil municipal, actes d'acquisition de terrains, cahier des charges, plans, rapports de l'agent voyer, correspondance.
                                                                                                                      • Grande voirie
                                                                                                                        • Grande voirie. - Dossiers de travaux d'entretien, d'élargissement et de classement : délibérations du conseil municipal, acquisitions de terrains, cahier des charges, plans, rapports de l'agent voyer, correspondance.
                                                                                                                      • 3 O Navigation et régime des eaux
                                                                                                                        • Cours d'eau. - Dossiers de travaux d'aménagement, d'ouvrages d'art et d'entretien : délibérations du conseil municipal, devis, plans, correspondance (1822-1898). Etablissement d'un moulin à huile, affaire Etienne : plans, correspondance (1860-1881).
                                                                                                                      • P CULTES
                                                                                                                          • 1 P Culte catholique
                                                                                                                            • Curés, nomination et traitement : mandats, correspondance (1808-1848). Conseil de fabrique, fonctionnement : correspondance (1810-1838).
                                                                                                                          • Q ASSISTANCE ET PREVOYANCE
                                                                                                                              • 1 Q Bureau de bienfaisance, secours d'urgence
                                                                                                                          Voir par page :10 20 50 100