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ARCHIVES ET INVENTAIRES EN LIGNE
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Archives communales déposées de Cruzy (1617-1932)Nombre de notices : 167

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    • ARCHIVES COMMUNALES POSTERIEURES A 1790
        • I POLICE - HYGIENE PUBLIQUE - JUSTICE
            • 1 I Police locale
              • Police locale, police des débits de boisson, des foires et du roulage : arrêtés, plaintes, procès-verbaux, correspondance (1808-1895). Pompes funèbres et achat de corbillard : procès verbaux de transport de corps, d'inhumations, d'exhumations, photographies publicitaires, correspondance (1885-1914). Sinistres, incendies, inondations : instructions, états généraux des pertes, déclarations individuelles, correspondance (1808-1856). Police rurale, arrosage, grapillage, chasse : arrêtés, registres de délivrance des permis de chasse (1810-1906).
              • 2 I Police générale
                • Étrangers, passeports : instructions (1812-1816), souches de passeports (1807-1867). Police générale : arrêtés, rapports, correspondance avec le commissariat de police (1812-1855). Police politique, surveillance des individus : instructions, rapports, correspondance (1812-1855).
                • 3 I Justice
                  • 5 I Hygiène publique et salubrité
                    • Hygiène et salubrité publique. - Sages-femmes, cours d'accouchement : instructions, correspondance (1816-1853). Vétérinaires, école de formation : correspondance (1834-1853). Maladies épidémiques : arrêtés, correspondance (1808-1883). Vaccination : instructions (1809-1843).
                    • Carrière de plâtre : statistique, demande d'autorisation d'établir un petit chemin de fer pour le transport du plâtre (1820-1881). Exploitation de la carrière de pierres : cahier des charges, correspondance (1809-1849). Four à chaux, installation : arrêté préfectoral (1863).