Archives communales déposées de Corneilhan (1599-1902) - Archives départementales de l'Hérault

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ARCHIVES COMMUNALES POSTERIEURES A 1790
- I POLICE - HYGIENE PUBLIQUE - JUSTICE
  - 3 I Justice
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      Procès de la communauté de Corneilhan contre la famille Leveyre Roeyre sur le droit de banalité de four cédé par la commune à la dite famille en 1669 et son rachat pendant la révolution et la restauration.
      Cote : 84 EDT 54
      Date(s) : 1790-1792
      CONTENU ET STRUCTURE :
      Présentation du contenu :
      Premier volume réunissant les pièces de 1790 à 1792.
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Corneilhan (Hérault, France)
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      Procès de la communauté de Corneilhan contre la famille Leveyre Roeyre sur le droit de banalité de four cédé par la commune à la dite famille en 1669 et son rachat pendant la révolution et la restauration.
      Cote : 84 EDT 55
      Date(s) : 1792-1855
      CONTENU ET STRUCTURE :
      Présentation du contenu :
      Deuxième volume réunissant les pièces du 20 août 1792 à août 1855, reliée en 1874 par l'atelier Bon Relieur de Narbonne sur la demande du Maire de Corneilhan, Maximin Roquet.
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Corneilhan (Hérault, France)