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ARCHIVES ET INVENTAIRES EN LIGNE
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Archives communales déposées de Ceyras (1624-1967)Nombre de notices : 197

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    • ARCHIVES ANTERIEURES A 1790
        • BB ADMINISTRATION COMMUNALE
          • Loyer des délibérations.
          • CC FINANCES, IMPOTS ET COMPTABILITE
            • Matrice du compoix de 1624.
              625 vues  - Matrice du compoix de 1624. 76 EDT 1- Ouvre la visionneuse
            • Usuel du compoix de 1624.
              632 vues  - Usuel du compoix de 1624. 76 EDT 2- Ouvre la visionneuse
            • Brevettes d'impositions.
              63 vues  - Brevettes d\'impositions. 76 EDT 3- Ouvre la visionneuse
            • Extrait du compoix de 1779.
              5 vues  - Extrait du compoix de 1779. 76 EDT 23- Ouvre la visionneuse
            • Comptes de recettes et dépenses.
            • Rôle d'imposition.
            • DD BIENS COMMUNAUX - EAUX ET FORETS - TRAVAUX PUBLICS - VOIRIE
              • EE AFFAIRES MILITAIRES
                • GG CULTES - INSTRUCTION PUBLIQUE - ASSISTANCE PUBLIQUE
                    • Actes paroissiaux
                      • Paroisse Saint-Saturnin : registre des actes de baptêmes (20 décembre 1660 - 18 octobre 1672, 9 janvier 1674 - 17 septembre 1688), mariages (24 août 1662 - 26 octobre 1672, 23 avril 1675 - 26 septembre 1688) et sépultures (21 janvier 1667 - 27 décembre 1672, 5 mars 1674 - 4 décembre 1688).
                        107 vues  - Paroisse Saint-Saturnin : registre des actes de baptêmes (20 décembre 1660 - 18 octobre 1672, 9 janvier 1674 - 17 septembre 1688), mariages (24 août 1662 - 26 octobre 1672, 23 avril 1675 - 26 septembre 1688) et sépultures (21 janvier 1667 - 27 décembre 1672, 5 mars 1674 - 4 décembre 1688). 76 EDT 11- Ouvre la visionneuse
                      • Paroisse Saint-Saturnin : registre des actes de baptêmes (12 mai 1692 - 26 décembre 1702), mariages (13 mai 1692 - 23 novembre 1702) et sépultures (19 mai 1692 - 12 décembre 1702).
                        96 vues  - Paroisse Saint-Saturnin : registre des actes de baptêmes (12 mai 1692 - 26 décembre 1702), mariages (13 mai 1692 - 23 novembre 1702) et sépultures (19 mai 1692 - 12 décembre 1702). 76 EDT 12- Ouvre la visionneuse
                      • Paroisse Saint-Saturnin : registre des actes de baptêmes (21 janvier 1703 - 12 décembre 1712), mariages (13 février 1703 - 22 octobre 1712) et sépultures (17 janvier 1703 - 12 décembre 1712).
                        79 vues  - Paroisse Saint-Saturnin : registre des actes de baptêmes (21 janvier 1703 - 12 décembre 1712), mariages (13 février 1703 - 22 octobre 1712) et sépultures (17 janvier 1703 - 12 décembre 1712). 76 EDT 13- Ouvre la visionneuse
                      • Paroisse Saint-Saturnin : registre des actes de baptêmes (4 janvier 1713 - 29 décembre 1722), mariages (23 février 1713 - 2 octobre 1722) et sépultures (18 janvier 1713 - 10 décembre 1722).
                        61 vues  - Paroisse Saint-Saturnin : registre des actes de baptêmes (4 janvier 1713 - 29 décembre 1722), mariages (23 février 1713 - 2 octobre 1722) et sépultures (18 janvier 1713 - 10 décembre 1722). 76 EDT 14- Ouvre la visionneuse
                      • Paroisse Saint-Saturnin : registre des actes de baptêmes (25 janvier 1723 - 20 décembre 1732), mariages (11 janvier 1723 - 19 juin 1732) et sépultures (1er janvier 1722 - 22 octobre 1732).
                        56 vues  - Paroisse Saint-Saturnin : registre des actes de baptêmes (25 janvier 1723 - 20 décembre 1732), mariages (11 janvier 1723 - 19 juin 1732) et sépultures (1er janvier 1722 - 22 octobre 1732). 76 EDT 15- Ouvre la visionneuse
                      • Paroisse Saint-Saturnin : registre des actes de baptêmes (6 janvier 1733 - 18 décembre 1742), mariages (6 octobre 1733 - 27 novembre 1742) et sépultures (25 janvier 1733 - 7 novembre 1742).
                        54 vues  - Paroisse Saint-Saturnin : registre des actes de baptêmes (6 janvier 1733 - 18 décembre 1742), mariages (6 octobre 1733 - 27 novembre 1742) et sépultures (25 janvier 1733 - 7 novembre 1742). 76 EDT 16- Ouvre la visionneuse
                      • Paroisse Saint-Saturnin : registre des actes de baptêmes (6 janvier 1743 - 1er janvier 1753), mariages (24 janvier 1743 - 28 décembre 1752) et sépultures (9 janvier 1743 - 28 décembre 1753).
                        113 vues  - Paroisse Saint-Saturnin : registre des actes de baptêmes (6 janvier 1743 - 1er janvier 1753), mariages (24 janvier 1743 - 28 décembre 1752) et sépultures (9 janvier 1743 - 28 décembre 1753). 76 EDT 17- Ouvre la visionneuse
                      • Paroisse Saint-Saturnin : registre des actes de baptêmes (17 janvier 1753 - 19 décembre 1762), mariages (27 février 1753 - 23 novembre 1762) et sépultures (22 février 1754 - 20 décembre 1762).
                        68 vues  - Paroisse Saint-Saturnin : registre des actes de baptêmes (17 janvier 1753 - 19 décembre 1762), mariages (27 février 1753 - 23 novembre 1762) et sépultures (22 février 1754 - 20 décembre 1762). 76 EDT 18- Ouvre la visionneuse
                      • Paroisse Saint-Saturnin : registre des actes de baptêmes (10 janvier 1763 - 17 février 1773), mariages (17 janvier 1763 - 11 février 1773) et sépultures (10 janvier 1763 - 30 décembre 1772).
                        84 vues  - Paroisse Saint-Saturnin : registre des actes de baptêmes (10 janvier 1763 - 17 février 1773), mariages (17 janvier 1763 - 11 février 1773) et sépultures (10 janvier 1763 - 30 décembre 1772). 76 EDT 19- Ouvre la visionneuse
                      • Paroisse Saint-Saturnin : registre des actes de baptêmes (11 février 1773 - 4 décembre 1782), mariages (22 avril 1773 - 8 octobre 1782) et sépultures (13 février 1773 - 9 janvier 1783).
                        126 vues  - Paroisse Saint-Saturnin : registre des actes de baptêmes (11 février 1773 - 4 décembre 1782), mariages (22 avril 1773 - 8 octobre 1782) et sépultures (13 février 1773 - 9 janvier 1783). 76 EDT 20- Ouvre la visionneuse
                      • Paroisse Saint-Saturnin : registre des actes de baptêmes (9 janvier 1783 - 1er décembre 1792), mariages (13 mai 1783 - 27 novembre 1792) et sépultures (4 février 1783 - 16 décembre 1792).
                        109 vues  - Paroisse Saint-Saturnin : registre des actes de baptêmes (9 janvier 1783 - 1er décembre 1792), mariages (13 mai 1783 - 27 novembre 1792) et sépultures (4 février 1783 - 16 décembre 1792). 76 EDT 21- Ouvre la visionneuse
                      • Legs en faveur du bureau des pauvres : enquêtes, testament.
                    • II DOCUMENTS DIVERS
                    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1790
                        • D ADMINISTRATION GÉNÉRALE DE LA COMMUNE
                            • 1 D Conseil municipal
                              • Délibérations communales.
                                45 vues  - Délibérations communales. 76 EDT 29- Ouvre la visionneuse
                              • Délibérations communales.
                                42 vues  - Délibérations communales. 76 EDT 30- Ouvre la visionneuse
                              • Délibérations communales.
                                193 vues  - Délibérations communales. 76 EDT 31- Ouvre la visionneuse
                              • Délibérations communales.
                                189 vues  - Délibérations communales. 76 EDT 32- Ouvre la visionneuse
                              • Délibérations communales.
                                64 vues  - Délibérations communales. 76 EDT 33- Ouvre la visionneuse
                              • Délibérations communales.
                                148 vues  - Délibérations communales. 76 EDT 34- Ouvre la visionneuse
                              • Délibérations communales.
                                185 vues  - Délibérations communales. 76 EDT 35- Ouvre la visionneuse
                              • Délibérations communales.
                                240 vues  - Délibérations communales. 76 EDT 36- Ouvre la visionneuse
                              • Délibérations communales.
                                259 vues  - Délibérations communales. 76 EDT 37- Ouvre la visionneuse
                              • 2 D Actes de l'administration municipale
                                • Répertoire des actes administratifs.
                                • 3 D Administration de la commune
                                  • 4 D Contentieux
                                    • Contentieux relatifs à plusieurs différents notamment avec la fabrique paroissiale (1877-1883) : extrait du registre des délibérations, extrait des minutes du greffe, jugements, correspondance.
                                  • E ÉTAT CIVIL
                                      • Registres d'état civil
                                        • Actes de naissances (27 janvier 1793 - 5 mai 1802), mariages (15 janvier 1793 - 10 mai 1802) et décès (13 janvier 1793 - 28 février 1802) comprenant les tables décennales des naissances et mariages.
                                        • Actes de naissances (8 juin 1802 - 26 décembre 1812), mariages (30 mai 1802 - 4 février 1812) et décès (6 octobre 1802 - 28 décembre 1812) comprenant les tables décennales.
                                        • Actes de naissances (6 février 1813 - 4 décembre 1822), mariages (24 février 1813 - 27 novembre 1822) et décès (4 janvier 1813 - 17 décembre 1822) comprenant les tables décennales.
                                        • Actes de naissances (20 janvier 1823 - 12 octobre 1832), mariages (20 janvier 1823 - 25 septembre 1832) et décès (6 mars 1823 - 21 décembre 1832) comprenant les tables décennales.
                                        • Actes de naissances (17 janvier 1833 - 12 décembre 1842), mariages (21 janvier 1833 - 4 septembre 1842) et décès (1er janvier 1833 - 10 décembre 1842) comprenant les tables décennales.
                                        • Actes de naissances (14 janvier 1843 - 31 août 1852), mariages (11 mai 1843 - 25 novembre 1852) et décès (12 janvier 1843 - 14 octobre 1852) comprenant les tables décennales.
                                        • Actes de naissances (18 janvier 1853 - 29 décembre 1862), mariages (27 janvier 1853 - 19 mai 1862) et décès (20 janvier 1853 - 24 décembre 1862) comprenant les tables décennales.
                                        • Actes de naissances (2 janvier 1863 - 29 novembre 1872), mariages (2 janvier 1863 - 30 octobre 1872) et décès (12 janvier 1863 - 13 septembre 1872) comprenant les tables décennales.
                                        • Actes de naissances (14 janvier 1873 - 13 décembre 1882), mariages (1er janvier 1873 - 2 décembre 1882) et décès (16 janvier 1873 - 17 novembre 1882) comprenant les tables décennales.
                                        • Actes de naissances (15 février 1883 - 31 décembre 1892), mariages (24 avril 1883 - 26 novembre 1892) et décès (23 janvier 1883 - 16 décembre 1892) comprenant les tables décennales.
                                        • Actes de naissances (2 janvier 1893 - 10 décembre 1902), mariages (14 avril 1893 - 20 novembre 1902) et décès (18 février 1893 - 9 octobre 1902) comprenant les tables décennales.
                                      • F POPULATION - ÉCONOMIE SOCIALE - STATISTIQUE
                                        • G CONTRIBUTIONS - ADMINISTRATIONS FINANCIERES
                                            • 1 G Impôts directs
                                              • Contribution foncière de 1791. Registres par section des déclarations individuelles de propriété foncière (sections A-B, E-F).
                                              • Contribution foncière de 1791. Minute-brouillon des registres d'état de sections (sections A-D).
                                              • Contribution foncière de 1791. Registres d'état de sections (sections B-C, E), comprenant les mutations de propriété par parcelle (1791-1835).
                                              • Livre des mutations de propriétés, tenu en conséquence des articles 33, 35 et 36 de la loi du 3 frimaire de l'an VII (23 novembre 1798).
                                              • Cadastre. Opérations d'arpentage et de levé de l'atlas cadastral parcellaire de la commune : procès-verbal de délimitation de territoire de la commune, croquis visuels.
                                              • Contributions. Matrice de la contribution foncière (an XII-1812).
                                              • Contribution foncière. Matrice de la contribution foncière.
                                              • Contribution foncière : baux de la ferme de recettes (1792-1800), évaluations foncières (1800-1801), autorisation de lever un impôt supplémentaire (1842), demande de dons et offrandes pour la patrie (1848), demande d'exemption pour un impôt extraordinaire (1848), annonce du concours de la troupe pour aider au recouvrement de l'impôt (1849).
                                              • Perception des impositions : matrice de rôle.
                                              • Matrice supplémentaire des patentes : liste nominative.
                                              • Demande de dégrèvement d'impôts sur les fonds de non-valeur (gelée du 28 mars 1899) : enquête.
                                              • 3 G Rapports de la commune avec les diverses administrations au point de vue financier
                                              • H AFFAIRES MILITAIRES
                                                  • 1 H Recrutement
                                                    • Conscription militaire, levées d'hommes et enrôlement volontaire, recrutement : instruction, liste alphabétique des conscrits, extrait des registres des délibérations, correspondance.
                                                    • Recensement militaire des classes de 1819 à 1844 : tableaux nominatifs, affiches, notices individuelles, procès-verbaux de tirage au sort, notices de remplaçants.
                                                    • Recensement militaire des classes de 1870 à 1893, 1896 à 1898, 1901 à 1903, 1910, 1914, 1921, 1926 à 1928 : tableaux nominatifs.
                                                    • 3 H Garde nationale et sapeurs-pompiers
                                                      • 4 H Mesures d'exception et faits de guerre
                                                        • Faits de guerre, œuvres charitables, organisation, militaires blessés, création de ressources pour dépenses de guerre, liste et ordre de réquisitions, liste des états de réfugiés : circulaire, correspondance.
                                                      • I POLICE - HYGIÈNE PUBLIQUE - JUSTICE
                                                        • K ÉLECTIONS ET PERSONNEL
                                                          • L FINANCES DE LA COMMUNE
                                                            • M ÉDIFICES COMMUNAUX - MONUMENTS ET ÉTABLISSEMENTS PUBLICS
                                                                • 1 M Édifices publics
                                                                  • Portes de la ville, démolition : procès-verbal de l'adjudication.
                                                                  • Fontaine publique, réparations : cahiers des charges, procès-verbaux d'adjudication, devis, correspondance.
                                                                  • Mairie et maison d'école, construction : rapport de l'architecte, devis estimatif, affiches, délibération, cahier des charges et procès-verbal d'adjudication, décompte définitif, correspondance.
                                                                  • Bureau de poste, construction : devis des travaux, plans, délibérations du conseil municipal, arrêtés, correspondance.
                                                                  • Lavoirs publics, constructions : plans, affiches, procès-verbal d'adjudication, extrait du registre des délibérations, pétition.
                                                                  • Monument aux morts, érection : croquis, plans, arrêté, correspondance.
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