Archives communales déposées de Cazevieille (1686-1929)

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ARCHIVES ET INVENTAIRES EN LIGNE

ARCHIVES COMMUNALES ANTERIEURES A 1790
- GG CULTES - INSTRUCTION PUBLIQUE - ASSISTANCE PUBLIQUE
  - Actes provenant des paroisses
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      Actes de baptêmes : extraits.
      Cote : 66 EDT 1
      Date(s) : 1686
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Cazevieille (Hérault, France)
      Indexation matière : État civil
ARCHIVES COMMUNALES POSTERIEURES A 1790
- D ADMINISTRATION GENERALE DE LA COMMUNE
  - 1 D Conseil municipal
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      Délibérations communales.
      
      147 vues
      Cote : 66 EDT 2
      Date(s) : 1884-1913
      Importance matérielle (ml) : Registre
      CONTENU ET STRUCTURE :
      Présentation du contenu :
      Contient les actes du 1er mai 1884 au 16 janvier 1913.
      SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
      Informations sur les copies :
      Document numérisé consultable en ligne. Numérisé par Flash Copy en 2013 sur un supra scan quartz A1. 300 dpi. Couleur. 147 vues.
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Cazevieille (Hérault, France)
      Indexation typologie : Délibération
- G CONTRIBUTIONS - ADMINISTRATIONS FINANCIERES
  - 1 G Impôts directs
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      Contributions directes : tableau de répartition.
      Cote : 66 EDT 3
      Date(s) : 1912
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Cazevieille (Hérault, France)
      Indexation matière : Fiscalité
  - 3 G Rapports de la commune avec les diverses administrations au point de vue fin
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      Réseau téléphonique départemental, adhésion de la commune.
      Cote : 66 EDT 4
      Date(s) : 1905-1908
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Cazevieille (Hérault, France)
      Indexation matière : Téléphone
- H AFFAIRES MILITAIRES
  - 1 H Recrutement
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      Recensement et appel des jeunes gens sous les drapeaux : tableaux nominatifs de recensement (1898, 1909).
      Cote : 66 EDT 6
      Date(s) : 1898-1909
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Cazevieille (Hérault, France)
      Indexation matière : Armée, Conscription
  - 2 H Administration militaire
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      Recensement et classement des chevaux, juments, mules, mulets et des voitures susceptibles d'être requises.
      Cote : 66 EDT 7
      Date(s) : 1919-1921
      Importance matérielle (ml) : Registres
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Cazevieille (Hérault, France)
      Indexation matière : Armée
- K ELECTIONS ET PERSONNEL
  - 1 K Elections
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      Élections politiques : listes nominative des plus forts contribuables de la commune.
      Cote : 66 EDT 8
      Date(s) : 1817
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Cazevieille (Hérault, France)
      Indexation matière : Contribuable, Élection
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      Élections politiques et municipales : tableau de rectification de la liste électorale, procès-verbal d'élection.
      Cote : 66 EDT 9
      Date(s) : 1924-1925
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Cazevieille (Hérault, France)
      Indexation matière : Élection, Élection municipale
- L FINANCES DE LA COMMUNE
  - 1 L Comptabilité
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      Finances communales : comptes d'administration (1908, 1929).
      Cote : 66 EDT 10
      Date(s) : 1908-1929
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Cazevieille (Hérault, France)
      Indexation matière : Finances communales
- P CULTES
  - 1 P Culte catholique
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      Loi de séparation de l'Église et de l'État, attribution à la commune des propriétés de la Fabrique succursale de Mas-de-Londres et des objets mobiliers de l'église.
      Cote : 66 EDT 5
      Date(s) : 1909-1910
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Cazevieille (Hérault, France)
      Indexation matière : Catholicisme

Archives communales déposées de Cazevieille (1686-1929)Nombre de notices : 29