Archives communales déposées de Caux (1217-1793) - Archives départementales de l'Hérault

Menu
Contenu
Recherche

Aller au menu
Aller au contenu
Aller à la recherche
Accessibilité

Espace personnel

ARCHIVES ET INVENTAIRES EN LIGNE

ARCHIVES COMMUNALES ANTERIEURES A 1790
- FF JUSTICE - PROCEDURES - POLICE
  - Lien vers la notice - nouvel onglet
    Ajouter cette notice à votre classeur
    Procès entre les consuls de Caux et le chapître de Saint-Nazaire de Béziers (1623-1625) ; et divers particuliers (1706-1792).
    Cote : 63 EDT 6
    Date(s) : 1623-1792
    INDEXATION :
    Indexation géographique : Caux (Hérault, France)
    Indexation matière : Contentieux administratif
  - Lien vers la notice - nouvel onglet
    Ajouter cette notice à votre classeur
    Création d'un bureau d'administration des biens de de l'hôpital : arrêt du Parlement de Toulouse (13 juillet 1773).
    Cote : 63 EDT 10
    Date(s) : 1773
    Importance matérielle (ml) : Cahier en parchemin, 4 feuillets [40x27cm]
    INDEXATION :
    Indexation géographique : Caux (Hérault, France)
  - Lien vers la notice - nouvel onglet
    Ajouter cette notice à votre classeur
    Sentence en faveur du syndic du bureau des pauvres de Caux contre le sieur Joulian, ancien trésorier (5 février 1781).
    Cote : 63 EDT 11
    Date(s) : 1781
    Importance matérielle (ml) : Cahier en parchemin, 4 feuillets [40x28cm]
    INDEXATION :
    Indexation géographique : Caux (Hérault, France)