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Archives communales déposées de Castelnau-de-Guers (1289-1914)Nombre de notices : 31

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    • ARCHIVES COMMUNALES ANTERIEURES A 1790
        • AA ACTES CONSTITUTIFS ET POLITIQUES DE LA COMMUNE - CORRESPONDANCE GENERALE
          • Vente d'une maison par Marie Archier à la communauté pour en faire une place (1289). Défense par le châtelain de Pézenas aux habitants de Castelnau de porter les armes contre les habitants de Conas (1318). Nomination de deux consuls (1894). Procès entre les habitants et Henri De Guers (1627). Arrêt du parlement de Toulouse dans un conflit entre le seigneur de Castelnau et les habitants pour le droit de dépaissance (1625). Pareatis sur arrêt de la Chambre Royale pour la réunion des hôpitaux et maladreries de l'ordre de Notre-Dame-du-Mont-Carmel et de Saint-Lazare-de-Jérusalem en faveur de la communauté et des recteurs de l'hôpital de Castelnau (1682).
          • BB ADMINISTRATION COMMUNALE
            • Délibérations consulaires.
              142 vues - Délibérations consulaires. 56 EDT 2- Ouvre la visionneuse
            • Délibérations consulaires.
              491 vues - Délibérations consulaires. 56 EDT 14- Ouvre la visionneuse
            • Délibérations consulaires.
              218 vues - Délibérations consulaires. 56 EDT 18- Ouvre la visionneuse
            • CC FINANCES, IMPOTS ET COMPTABILITE
                • Impositions
                  • Matrice du compoix de 1680.
                    128 vues - Matrice du compoix de 1680. 56 EDT 16- Ouvre la visionneuse
                  • Transcription actualisée en 1761 de la matrice du compoix de 1680.
                    106 vues - Transcription actualisée en 1761 de la matrice du compoix de 1680. 56 EDT 5- Ouvre la visionneuse
                  • Usuel du compoix de 1680 actualisé en 1761.
                    286 vues - Usuel du compoix de 1680 actualisé en 1761. 56 EDT 3- Ouvre la visionneuse
                  • Usuel du compoix de 1680 (actualisé en 1761) pour les habitants forains.
                    165 vues - Usuel du compoix de 1680 (actualisé en 1761) pour les habitants forains. 56 EDT 4- Ouvre la visionneuse
                  • Livre de taille (1779-1789). Délimitation de la communauté avec la communauté de Montagnac, pour la faction du nouveau compoix : contrat (1783-1786). Addition au compoix et état des biens nobles (1790).
                    124 vues - Livre de taille (1779-1789). Délimitation de la communauté avec la communauté de Montagnac, pour la faction du nouveau compoix : contrat (1783-1786). Addition au compoix et état des biens nobles (1790). 56 EDT 6- Ouvre la visionneuse
                  • Comptabilité
                    • Registre composite comprenant essentiellement des comptes de consuls et de collecteurs: comptes, préambules du rôle d'imposition, mandements, tarif (1656-1785).
                  • DD BIENS COMMUNAUX - EAUX ET FORETS - TRAVAUX PUBLICS - VOIRIE
                    • Déclarations des terres incultes : registres (1772-1778, 1791-1792). Reconnaissance des terrains de la communauté usurpés et défrichés : cahiers (1773-1792).
                    • GG CULTES - INSTRUCTION PUBLIQUE - ASSISTANCE PUBLIQUE
                      • Hospice - Hôpital. Vente d'une olivette à Jean Herail (1634). Dons et legs (1656-1761). États des biens et revenus de l'hôpital (1678-1764). Location d'un bâtiment connu sous le nom d'hôpital à monsieur Pujol (1786).
                        • Actes provenant des paroisses
                          • Paroisse Saint-Sulpice : registre des actes de baptêmes, mariages et sépultures.
                            129 vues - Paroisse Saint-Sulpice : registre des actes de baptêmes, mariages et sépultures. 56 EDT 8- Ouvre la visionneuse
                          • Paroisse Saint-Sulpice : table alphabétique des actes de baptêmes, mariages et sépultures.
                          • Paroisse Saint-Sulpice : registre des actes de baptêmes, mariages et sépultures.
                            277 vues - Paroisse Saint-Sulpice : registre des actes de baptêmes, mariages et sépultures. 56 EDT 9- Ouvre la visionneuse
                          • Paroisse Saint-Sulpice : registre des actes de baptêmes, mariages et sépultures.
                            460 vues - Paroisse Saint-Sulpice : registre des actes de baptêmes, mariages et sépultures. 56 EDT 10- Ouvre la visionneuse
                          • Paroisse Saint-Sulpice : registre des actes de baptêmes, mariages et sépultures.
                      • ARCHIVES COMMUNALES POSTERIEURES A 1790
                          • D ADMINISTRATION GENERALE DE LA COMMUNE