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ARCHIVES ET INVENTAIRES EN LIGNE
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Archives communales déposées de Carlencas-et-Levas (1604-1983)Nombre de notices : 82

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    • ARCHIVES COMMUNALES POSTERIEURES A 1790
        • D ADMINISTRATION GENERALE DE LA COMMUNE
            • 1 D Conseil municipal
              • Délibérations municipales.
                34 vues - Délibérations municipales. 53 EDT 5- Ouvre la visionneuse
            • E ETAT CIVIL
                • Registres d'état civil
                  • Mariages et naissances dans la commune tableau récapitulatif (1902) ; naissances, mariages, décès : table décennale (1933 à 1942 inclus).
                • F POPULATION - ECONOMIE SOCIALE - STATISTIQUE
                    • 1 F Population
                      • 3 F Agriculture
                        • Registres des cultures (1920, 1922, 1924-1926, 1931, 1935, 1950-1954) ; statistiques agricoles (1902-1904, 1906-1907, 1911-1912, 1917-1918, 1920, 1922-1923, 1925-1926, 1930, 1934, 1937).
                        • Ensemencements et récoltes de blé : registre des déclarations (1934-1940) ; surfaces ensemencées en céréales panifiables : déclarations individuelles (1925-1926) ; récoltes de céréales: déclarations individuelles (1941).
                        • Vin, récoltes et stocks : registres des déclarations, relevés pour certaines années (1912, 1934-1940, 1947-1953, 1956, 1959).
                        • Déclarations de ruches : correspondance, bail d'autorisation (1955); Syndicat agricole de défense des cultures ; statuts, liste des administrateurs (1935) ; livraisons d'arseniate de plomb par la Direction des Services Agricoles : tableau (s. d.) ; organisation de battues contre les lapins : lettre du sous-Préfet (1945).
                        • 5 F Statistique générale
                          • 6 F Mesures d'exception
                            • Ravitaillement pendant la guerre de 1939-1945. Rationnement ; ravitaillement en charbon, métaux, fourrage ; surveillance des productions agricoles et de la circulation des denrées ; surveillance des prix et des conditions du commerce ; réglementation de l'abattage : circulaires préfectorales.
                          • G CONTRIBUTIONS - ADMINISTRATIONS FINANCIERES
                              • 1 G Impôts directs
                                • Contributions foncière, personnelle-mobilière et des portes et fenêtres : matrices générales (1900-1931), copies des matrices (1931-1940, 1942-1971).
                                • Contribution sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les vélocipèdes : registre (1902) ; impositions locales perçues : tableau (1936, 1938) ; impôt général sur le revenu : liste des contribuables assujettis (1927).
                              • H AFFAIRES MILITAIRES
                                  • 1 H Recrutement
                                    • 2 H Administration militaire
                                      • Recensement des chevaux, mulets, voitures et automobiles : registres de déclarations (1906,1920, 1930, 1931, 1938).
                                      • 4 H Mesures d'exceptions et faits de guerre
                                        • Guerre de 1939-1945. Réfugiés et étrangers ; surveillance de la circulation interzone ; réglementation de la circulation des chevaux ; réquisitions de vivres ; appels à la solidarité ; appels à la collaboration entre personnel municipal et gendarmerie : circulaires et arrêtés préfectoraux ; véhicules récupérés en zone libre : liste.
                                      • I POLICE - HYGIENE PUBLIQUE - JUSTICE
                                          • 1 I Police locale
                                            • Délivrance des permis de chasse : liste nominative (1902); chiens errants : arrêté préfectoral (1941).
                                            • 5 I Hygiène publique et salubrité
                                              • Vaccinations : listes nominatives (1909, 1929) ; mesures d'hygiène et de santé pendant la guerre de 39-45 : circulaires préfectorales (1940-1941) ; visite d'une discothèque de Carlencas par la Commission de Sécurité de Bédarieux : compte-rendu (1977).
                                            • K ELECTIONS ET PERSONNEL
                                                • 1 K Elections
                                                  • Listes électorales avec tableaux rectificatifs pour les années manquantes (1910-1914, 1926-1927, 1933, 1935-1937, 1939, 1945-1947, 1951, 1958, 1982).
                                                  • Élections législatives : listes d'émargement, procès-verbaux de résultats (1910, 1919, 1928, 1936, 1978, 1981) ; élections au conseil d'arrondissement : procès-verbaux de résultats (1910, 1929) ; élections au Conseil Général : listes de candidats, listes d'émargement, procès-verbaux de résultats, dépêche télégraphique (1945, 1946, 1951, 1955, 1982) ; élections municipales : listes de candidats, listes d'émargement, procès-verbaux de résultats, dépêche télégraphique (1904, 1912, 1929, 1935, 1945, 1983) ; élections sénatoriales : liste d'émargement, procès-verbaux de résultats (1938, 1948, 1980) ; élections présidentielles : procès-verbaux de résultats (1965) ; consultations par référendum : procès-verbaux de résultats (1945, 1946) ; liste d'émargement ayant servi pour plusieurs types d'élection (1979-1981).
                                                  • Élections au Tribunal de Commerce : listes (vides) des électeurs dans la commune (1938, 1948) ; élections des délégués mineurs : listes des électeurs chez Péchiney et au Comptoir d'Extraction et de Vente des Bauxites (1961, 1964) ; élections au Conseil des Prud'hommes : listes des électeurs (1935, 1938) ; Tribunaux paritaires des Baux Ruraux : listes (vides) de bailleurs et de preneurs (1949) ; élections à la Chambre d'Agriculture : listes des électeurs, liste de candidats, listes émargement, procès-verbaux de résultats (1933, 1951, 1952, 1957, s. d.) ; élections à la Chambre des Métiers : tableau de rectification à la liste des électeurs (1958) ; élections à la Chambre de Commerce : liste (vide) des électeurs (1956).
                                                • L FINANCES DE LA COMMUNE
                                                    • 1 L Comptabilité
                                                      • Budgets et comptes d'administration de la commune (1883, 1886, 1891-1911, 1913, 1921-1943, 1946-1949, 1951).
                                                      • Comptes de gestion (1910-1931).
                                                      • Livres de détail (1913, 1930-1936).
                                                      • 2 L Recettes de la commune
                                                        • Recouvrement des droits dus pour l'usage des communaux ou des terrains usurpés : rôles (1865, 1915-1923, 1926, 1931-1938, 1942, 1943).
                                                        • Redevances des mines : courriers récapitulatifs des sommes versées à la commune (1926). Recettes : document déclarant un solde positif (1902). Emprunts contractés par la commune : décret présidentiel (1897), tableau d'amortissement (1902).
                                                        • 3 L Dépenses de la commune
                                                          • Salaire du receveur municipal : pièces justificatives concernant son traitement, délibération du Conseil Municipal accordant une augmentation.
                                                        • M EDIFICES COMMUNAUX - MONUMENTS ET ETABLISSEMENTS PUBLICS
                                                            • 2 M Edifices du culte et cimetières
                                                              • Cimetière : plan (s. d.), avis défavorable du Conseil d'hygiène concernant un projet de déplacement du cimetière (1888). Presbytère, location par la commune à un particulier : bail (1957).
                                                              • 4 M Edifices à usage d'établissements d'enseignement, de sciences et d'art
                                                                • Construction d'une école mixte : correspondance, avant-métré estimatif, rapport de l'architecte, procès-verbal de réception des travaux, extrait de délibération du Conseil Municipal, subvention de l'État.
                                                              • N BIENS COMMUNAUX - TERRES - BOIS - EAUX
                                                                  • 1 N Biens communaux
                                                                    • Enlèvement du sable dans les communaux : contrat avec Ferdinand Fabre, délibération du Conseil Municipal, approbation du sous-préfet, correspondance.
                                                                  • O TRAVAUX PUBLICS - VOIRIE - MOYENS DE TRANSPORT - REGIME DES EAUX
                                                                      • 1 O Travaux publics et voirie en général
                                                                        • Entretien des chemins ruraux : dossier pour des réparations après orages (1930), devis pour l'aménagement de deux chemins (1965) ; construction d'un puits-citerne : détail estimatif des travaux, bordereau des prix, adjudication, délibération du Conseil Municipal (1906) ; amenée d'eau rustique : rapport explicatif (1956) ; pose de bornes par l'IGN : correspondance, arrêté préfectoral (1963) ; abonnement de la commune à l'éclairage : contrat avec la Société Biterroise de Force et Lumière (1930) ; relevé des canalisations d'électricité: tableau (1933) ; réfection de la ligne Haute Tension : dossier d'EDF. (1974) ; extension du réseau Basse Tension : dossier EDF (1977).
                                                                        • 2 O Moyens de transport et travaux divers
                                                                        • Q ASSISTANCE ET PREVOYANCE
                                                                            • 1 Q Bureau de bienfaisance, secours d'urgence
                                                                              • Comptabilité du Bureau d'Assistance : budgets et comptes administratifs (1910-1913, 1915, 1924-1927, 1929-1933, 1935, 1937-1938).
                                                                              • Bureau d'Assistance. Nomination des membres : arrêtés préfectoraux (1897, 1898, 1902, 1920) ; adoption du budget de 1954 : délibération de la Commission Administrative du Bureau (1954) ; comptes de gestion (1910,-1911, 1923-1929, 1930-1932) ; livres de détail (1913, 1930-1935). Secours National : note du Délégué Départemental reçue par le correspondant dans la commune (1941).
                                                                              • 5 Q Application des lois d'assistance et de prévoyance
                                                                                • Retraites ouvrières et paysannes : liste nominative (1911) ; attribution des primes d'allaitement : circulaire préfectorale (1941) ; déclarations de parents, ayants-droits ou mises en nourrice : registre (1902-1916) ; nomination d'un médecin-inspecteur pour les communes de Bédarieux, Carlencas-et-Levas et Pézènes : lettre du sous-préfet portant connaissance de l'arrêté préfectoral (1911) ; assistance médicale gratuite : listes des bénéficiaires (1894, 1899, 1902, 1903, 1929), instructions (1941) ; soins gratuits aux victimes de la guerre : liste des bénéficiaires (1926-1927).
                                                                              • R INSTRUCTION PUBLIQUE - SCIENCES, LETTRES ET ARTS