Archives communales déposées de Brissac (1623-1836) - Archives départementales de l'Hérault

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ARCHIVES ET INVENTAIRES EN LIGNE

ARCHIVES COMMUNALES POSTERIEURES A 1790
- D ADMINISTRATION GENERALE DE LA COMMUNE
  - 1 D Conseil municipal
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      Délibérations communales.
      
      35 vues
      Cote : 42 EDT 13
      Date(s) : 1801-1815
      Importance matérielle (ml) : Cahier restauré
      CONTEXTE :
      Ancienne cote : 1D 1
      CONTENU ET STRUCTURE :
      Présentation du contenu :
      Contient les actes du 22 pluviôse an IX au 25 floréal an XIII.
      
      Comprenant aussi des mandements pour les contributions (an IX - an XIII) et les copies des lois, arrêtés et décrets
      SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
      Informations sur les copies :
      Document numérisé consultable en ligne. Numérisé par Flash Copy en 2013 sur un supra scan quartz A1. 300 dpi. Couleur. 35 vues.
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Brissac (Hérault, France)
      Indexation typologie : Délibération
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      Délibérations communales.
      
      46 vues
      Cote : 42 EDT 14
      Date(s) : 1818-1836
      Importance matérielle (ml) : Cahier restauré
      CONTEXTE :
      Ancienne cote : 1D 2
      CONTENU ET STRUCTURE :
      Présentation du contenu :
      Contient les actes du 9 juillet 1818 au 5 juillet 1836.
      SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
      Informations sur les copies :
      Document numérisé consultable en ligne. Numérisé par Flash Copy en 2013 sur un supra scan quartz A1. 300 dpi. Couleur. 46 vues.
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Brissac (Hérault, France)
      Indexation typologie : Délibération
- G CONTRIBUTIONS - ADMINISTRATIONS FINANCIERES
  - 1 G Impôts directs
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      Contribution foncière de 1791 : états de sections (A, E, H-I), cahier des mutations (1809-1817).
      Cote : 42 EDT 15
      Date(s) : 1791-1817
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Brissac (Hérault, France)
      Indexation matière : Contribuable, Fiscalité immobilière
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      Levée des contributions : matrices de rôle, état de la répartition des charges locales (an IV - 1835).
      Cote : 42 EDT 16
      Date(s) : 1796-1835
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Brissac (Hérault, France)
      Indexation matière : Contribuable, Fiscalité immobilière
  - 2 G Impôts extraordinaires
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      Contribution exceptionnelle pour frais de guerre : état de la répartition (an XIII).
      Cote : 42 EDT 17
      Date(s) : 1805
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Brissac (Hérault, France)
      Indexation matière : Fiscalité des personnes
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      Levée de l'emprunt des cent millions : états des contribuables assujettis à l'imposition.
      Cote : 42 EDT 18
      Date(s) : 1821
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Brissac (Hérault, France)
      Indexation matière : Fiscalité des personnes