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ARCHIVES ET INVENTAIRES EN LIGNE
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Archives communales déposées du Bosc (1308-1876)Nombre de notices : 77

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    • ARCHIVES COMMUNALES POSTERIEURES A 1790
        • D ADMINISTRATION GENERALE DE LA COMMUNE
            • 1 D Conseil municipal
              • Registre composite comprenant des délibérations du conseil municipal, des arrêtés du maire, des arrêtés préfectoraux, des dispenses, des congés définitifs et des congés de réformes faits par le conseil du recrutement du département de l'Hérault et des procès-verbaux d'adjudication des contributions (1er prairial an VIII - 14 mai 1818).
                37 vues  - Registre composite comprenant des délibérations du conseil municipal, des arrêtés du maire, des arrêtés préfectoraux, des dispenses, des congés définitifs et des congés de réformes faits par le conseil du recrutement du département de l\'Hérault et des procès-verbaux d\'adjudication des contributions (1er prairial an VIII - 14 mai 1818). 36 EDT 38- Ouvre la visionneuse
              • 4 D Contentieux
                • Commune contre la veuve Duviols pour la remise du coffre contenant le compoix, titres et papiers : requête (9 juin 1790). Commune contre la commune de Clermont-l'Hérault, au sujet des papiers et inventaires de la cy-devant justice seigneuriale du Bosc, à remettre au greffe du tribunal du district : assignation, requête, correspondance (1791-1792). Commune contre Antoine Ricard, habitant de Lodève : sommation, correspondance (1792).
              • G CONTRIBUTIONS - ADMINISTRATIONS FINANCIERES
                • K ELECTIONS ET PERSONNEL
                  • L FINANCES DE LA COMMUNE
                    • N BIENS COMMUNAUX - TERRES - BOIS - EAUX
                      • P CULTES
                          • 1 P Culte catholique
                            • Paroisse de Loiras : registre de catholicité des actes de baptêmes (5 mars- 28 décembre 1806), mariages (7 octobre - 25 novembre 1806) et sépultures (23 juillet - 23 octobre 1806).
                            • Délibération du conseil de fabrique : registre (9 avril 1843 - 31 décembre 1876).
                            • Gestion des legs de la fabrique : ordonnance, arrêté préfectoral, extrait de testament, acte notarié, correspondance.
                            • Confrérie du Saint-Sacrement (paroisse Saint-Pierre de Loiras) : listes nominatives des confrères et des confréresses.
                          • S PIECES NE RENTRANT PAS DANS LES SERIES PRECEDENTES
                            • Archives de familles.