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ARCHIVES ET INVENTAIRES EN LIGNE
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Archives communales déposées de Beaulieu (1791-1980)Nombre de notices : 205

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    • ARCHIVES COMMUNALES POSTERIEURES A 1790
        • C BIBLIOTHEQUE ADMINISTRATIVE
          • D ADMINISTRATION GENERALE DE LA COMMUNE
              • 1 D Conseil municipal
                • Délibérations du conseil municipal.
                  66 vues  - Délibérations du conseil municipal. 27 EDT 116- Ouvre la visionneuse
                • Délibérations du conseil municipal.
                  143 vues  - Délibérations du conseil municipal. 27 EDT 117- Ouvre la visionneuse
                • Délibérations du conseil municipal.
                  192 vues  - Délibérations du conseil municipal. 27 EDT 118- Ouvre la visionneuse
                • Délibérations du conseil municipal.
                  200 vues  - Délibérations du conseil municipal. 27 EDT 119- Ouvre la visionneuse
                • Délibérations du conseil municipal.
                  255 vues  - Délibérations du conseil municipal. 27 EDT 120- Ouvre la visionneuse
                • 2 D Actes de l'administration municipale
                  • 3 D Administration de la commune
                    • 4 D Contentieux
                    • E ETAT CIVIL
                        • Instructions et circulaires
                          • Registres d'état civil
                            • Naissances, mariages et décès.
                              56 vues  - Naissances, mariages et décès. 27 EDT 121- Ouvre la visionneuse
                            • Naissances, mariages et décès.
                            • Naissances, mariages et décès.
                            • Naissances, mariages et décès.
                            • Naissances, mariages et décès.
                            • Naissances, mariages et décès.
                            • Naissances, mariages et décès.
                            • Naissances, mariages et décès.
                            • Naissances.
                            • Mariages.
                            • Décès.
                            • Naissances.
                            • Mariages.
                            • Décès.
                            • Naissances, mariages et décès.
                            • Tables décennales
                              • Tables décennales.
                            • F POPULATION - ECONOMIE SOCIALE - STATISTIQUE
                              • G CONTRIBUTIONS - ADMINISTRATIONS FINANCIERES
                                • H AFFAIRES MILITAIRES
                                    • 1 H Recrutement
                                      • 2 H Administration militaire
                                        • 3 H Garde nationale et sapeurs-pompiers
                                          • 4 H Mesures d'exceptions et faits de guerre
                                            • Guerre de 1870, envoi de fusils : avis d'expédition.
                                            • Guerre 1914-1918. - Correspondance avec la préfecture : télégrammes officiels (1914). Collecte de vêtements : affiche (1914). Réquisition de vin : état de la répartition, liste nominative des personnes requises (1917). Militaires morts pour la France : avis d'inscription sur le "Livre d'Or" (1931).
                                          • I POLICE - HYGIENE PUBLIQUE - JUSTICE
                                            • K ELECTIONS ET PERSONNEL
                                              • L FINANCES DE LA COMMUNE
                                                  • 1 L Comptabilité
                                                    • 2 L Recettes de la commune
                                                      • Gestion des fermes : délibérations du conseil municipal, cahiers des charges, procès-verbaux d'adjudication.
                                                      • Perception de la taxe sur le droit de jouissance des carrières de pierre : rôles d'imposition.
                                                      • Perception de la taxe sur les vacants communaux concédés : rôles d'imposition.
                                                      • Perception de la taxe sur les chiens : registre de déclarations, rôles d'imposition.
                                                      • Perception de la taxe sur les pâturages communaux : rôles d'imposition.
                                                      • Perception de la contribution sur les voitures et les chevaux : talons des déclarations, correspondance (1863-1876). Perception de la taxe sur les tueries : délibérations du conseil municipal, rôle d'imposition (1905-1908).
                                                      • 3 L Dépenses de la commune
                                                      • M EDIFICES COMMUNAUX - MONUMENTS ET ETABLISSEMENTS PUBLICS
                                                          • 1 M Edifices publics
                                                            • Maison communale (mairie et école de garçons et de filles), réparations et agrandissement : délibérations du conseil municipal, cahiers des charges, avant-métré, devis, procès-verbal d'estimation, procès-verbal d'adjudication, tarif, liste nominative des souscripteurs, plans, correspondance.
                                                            • Construction du four communal : arrêté préfectoral, délibération du conseil municipal, devis, acte notarié d'échange de terrain, plan, correspondance.
                                                            • Projet de construction d'un lavoir public : délibération du conseil municipal (1913). Érection d'un monument aux morts : délibération du conseil municipal, liste nominative des souscripteurs, avis (1919). Installation d'un pont à bascule : liste nominative des souscripteurs, correspondance (1926).
                                                            • 2 M Edifices du culte et cimetières
                                                              • Édifices cultuels. - Église et presbytère, réparations, démolition et reconstruction : arrêtés préfectoraux, délibérations du conseil municipal, avant-métré, rapport de l'architecte, devis estimatifs et descriptifs, plan, correspondance (1824-1885). Presbytère, mise en location : baux (1824-1945).
                                                              • Construction, réparations et agrandissement du cimetière : délibérations du conseil municipal, devis estimatif, cahier des charges, procès-verbal d'adjudication, procès-verbal de réception provisoire des travaux, procès-verbal de réception définitive, soumission, correspondance.
                                                              • 4 M Edifices à usage d'établissements d'enseignement, de sciences et d'art
                                                                • 5 M Edifices divers
                                                                • N BIENS COMMUNAUX - TERRES - BOIS - EAUX
                                                                    • 1 N Biens communaux
                                                                      • Reconnaissance, arpentage et vente des vacants communaux usurpés et défrichés : arrêtés préfectoraux, délibérations du conseil municipal, procès-verbal d'arpentage et d'estimation, registres de déclarations des détenteurs, procès-verbaux d'expertises, déclarations individuelles, enquête de commodo incommodo, état des terrains défrichés usurpés, registre des actes de concession, plans, correspondance.
                                                                      • Location des vacants communaux à la société de chasse : délibérations du conseil municipal, cahiers des charges, procès-verbal d'adjudication, traité de gré à gré, correspondance.
                                                                      • 3 N Eaux
                                                                        • 4 N Propriétés et droits divers
                                                                    Voir par page :10 20 50 100