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ARCHIVES ET INVENTAIRES EN LIGNE
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Archives communales déposées d'Argelliers (1531-1988)Nombre de notices : 215

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    • ARCHIVES COMMUNALES POSTERIEURES A 1790
        • L FINANCES DE LA COMMUNE
            • 1 L Comptabilité
              • 2 L Recettes de la commune
                • Gestion des fermes : ordonnance, arrêtés préfectoraux, délibération du conseil municipal, cahiers des charges, procès-verbaux d'adjudication. Fermes des herbages et des pâturages (1825-1954). Ferme du jeu-de-ballon (tambourin) (1882). Ferme du four (1855, 1887).
                • Perception de la taxe pour la jouissance des terrains concédés : rôles d'imposition.
                • Perception de la taxe sur les chiens : instructions, rôles d'imposition.
                • 3 L Dépenses de la commune
                  • Gestion des emprunts : arrêtés préfectoraux, délibérations du conseil municipal, tableau des emprunts, correspondance.
                  • Gestion des salaires et des charges salariales : registres des cotisations, relevés nominatifs des salaires versés au cours de l'année.