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ARCHIVES ET INVENTAIRES EN LIGNE
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Archives communales déposées d'Arboras (1619-1992)Nombre de notices : 181

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    • ARCHIVES COMMUNALES ANTÉRIEURES A 1790
        • AA ACTES CONSTITUTIFS ET POLITIQUES DE LA COMMUNE - CORRESPONDANCE GENERALE
          • Biens nobles et droits féodaux (usages, lods et cens) : contrats, actes de reconnaissances, déclaration provisoire de messire Pierre de Vissec, comte de Vissec, seigneur d'Arboras, rôles d'imposition, minute, état et cahier des biens prétendus nobles.
          • BB ADMINISTRATION COMMUNALE
            • Délibérations consulaires et communales.
              319 vues - Délibérations consulaires et communales. 11 EDT 2- Ouvre la visionneuse
            • Nomination des consuls et des collecteurs : liste nominative
            • CC FINANCES, IMPOTS ET COMPTABILITE
                • Impositions
                  • Usuel du compoix de 1619.
                    242 vues - Usuel du compoix de 1619. 11 EDT 3- Ouvre la visionneuse
                  • Brevettes du compoix.
                    43 vues - Brevettes du compoix. 11 EDT 4- Ouvre la visionneuse
                  • Milliaires ou livres de tailles.
                  • Levée de la taille.
                  • Réclamations sur les impositions : délibérations consulaires, suppliques.
                  • Gestion des fermes de la communauté : délibérations consulaires, cahier des offres, bail, correspondance.
                  • Comptabilité
                  • DD BIENS COMMUNAUX - EAUX ET FORETS - TRAVAUX PUBLICS - VOIRIE
                    • Entretien et réparations au four, à l'église, au presbytère, au pressoir à vin et au moulin à huile : délibérations consulaires, certificat d'offres, suppliques, correspondance.
                    • GG CULTES - INSTRUCTION PUBLIQUE - ASSISTANCE PUBLIQUE
                        • Actes provenant des paroisses
                          • Paroisse Saint-Laurent : registre des actes de baptêmes (11 juin 1674 - 20 décembre 1747), mariages (17 octobre 1674 - 3 août 1747) et sépultures (20 juillet 1674 - 23 décembre 1747).
                          • Paroisse Saint-Laurent : registre des actes de baptêmes (19 avril 1748 - 23 janvier 1792), mariages (12 juillet 1748 - 31 janvier 1792) et sépultures (1er janvier 1748 - 16 janvier 1792).
                        • HH AGRICULTURE - INDUSTRIE - COMMERCE
                          • Contrôle de la dépaissance : ordonnance, liste nominative des habitants jouissant des herbages de la communauté, suppliques.
                          • II DOCUMENTS DIVERS
                          • ARCHIVES COMMUNALES POSTÉRIEURES A 1790
                              • C BIBLIOTHEQUE ADMINISTRATIVE
                                • D ADMINISTRATION GENERALE DE LA COMMUNE
                                    • 1 D Conseil municipal
                                      • Délibérations du conseil municipal.
                                        74 vues - Délibérations du conseil municipal. 11 EDT 17- Ouvre la visionneuse
                                      • Délibérations du conseil municipal.
                                        89 vues - Délibérations du conseil municipal. 11 EDT 18- Ouvre la visionneuse
                                      • Délibérations du conseil municipal.
                                        161 vues - Délibérations du conseil municipal. 11 EDT 19- Ouvre la visionneuse
                                      • Délibérations du conseil municipal.
                                        155 vues - Délibérations du conseil municipal. 11 EDT 20- Ouvre la visionneuse
                                      • Délibérations du conseil municipal.
                                        221 vues - Délibérations du conseil municipal. 11 EDT 21- Ouvre la visionneuse
                                      • Délibérations du conseil municipal.
                                        202 vues - Délibérations du conseil municipal. 11 EDT 22- Ouvre la visionneuse
                                      • Délibérations du conseil municipal.
                                        244 vues - Délibérations du conseil municipal. 11 EDT 23- Ouvre la visionneuse
                                      • 3 D Administration de la commune
                                        • Contrôle des archives : correspondance (1843-1854). Achat d'un drapeau : délibération du conseil municipal, devis, facture, correspondance (1929). Achat d'une urne : facture (1960).
                                      • E ETAT CIVIL
                                          • Instructions et circulaires
                                            • Registres d'état civil
                                              • Actes de naissances, mariages et décès.
                                            • F POPULATION - ECONOMIE SOCIALE - STATISTIQUE
                                                • 3 F Agriculture
                                                  • Statistiques agricoles : questionnaires (1927-1928, 1936-1940). Recensement de l'agriculture et du bétail : questionnaires (1929-1930). Enquête sur les cultures : registres des cultures (1927, 1932-1935).
                                                  • Syndicat local, intercommunal ou cantonal d'exploitants agricoles : statuts.
                                                  • Oléiculture. - Maladie des oliviers, attribution de secours : correspondance (1910). Encouragement, attribution de primes : listes nominatives des ayants-droit (1917).
                                                  • Reboisement, demande de subvention : correspondance.
                                                  • Viticulture. - Terrains plantés en vigne : listes nominatives des propriétaires (1912). Attribution d'une indemnité exceptionnelle aux viticulteurs : circulaires, listes nominatives des ayants-droit (1945). Demande et attribution d'appellation contrôlée : procès-verbal de délimitation des parcelles concernées par le label (1961), liste des parcelles incluses dans l'aire VDQS (1968), déclarations d'encépagement (1964-1967, 1984).
                                                  • Viticulture. - Déclarations de récoltes et de stocks de vin.
                                                  • Viticulture. - Déclarations de récoltes et de stocks de vin.
                                                  • Viticulture. - Déclarations de récoltes et de stocks de vin (1941-1942, 1947-1950).
                                                  • Viticulture. - Déclarations de récoltes et de stocks de vin.
                                                  • Viticulture. - Déclarations de récoltes et de stocks de vin.
                                                  • Viticulture. - Déclarations de récoltes et de stocks de vin (1966-1968, 1972).
                                                  • Viticulture. - Déclarations de stocks de vin : déclarations individuelles.
                                                  • Viticulture. - Déclarations de récoltes et de stocks de vin : relevés des déclarations.
                                                  • Lutte et destruction des animaux nuisibles : arrêtés préfectoraux, délibérations du conseil municipal, correspondance.
                                                  • Pertes de récoltes consécutives au mildiou, attribution de secours : liste nominative des viticulteurs.
                                                  • 5 F Statistique générale
                                                    • 6 F Mesures d'exception
                                                      • Fixation du maximum du prix de la moûture des grains : extrait des procès-verbaux des séances publiques du conseil du district de Lodève (an II).
                                                      • Guerre 1939-1945. - Adhésion au comité cantonal de ravitaillement : arrêté préfectoral, délibération du conseil municipal.
                                                      • 7 F Travail
                                                      • G CONTRIBUTIONS - ADMINISTRATIONS FINANCIERES
                                                          • 1 G Impôts directs
                                                            • Cadastre : livre des mutations de propriété.
                                                            • Cadastre : état de sections A - C des propriétés bâties et non bâties.
                                                            • Cadastre : matrice cadastrale des propriétés foncières, folios 1 à 314.
                                                            • Cadastre : matrice cadastrale des propriétés bâties, cases 1 à 53.
                                                            • Cadastre : matrice cadastrale des propriétés non bâties, folios 1 à 213.
                                                            • Cadastre : matrice cadastrale des propriétés bâties, cases 1 à 54.
                                                            • Cadastre : feuillets de récapitulation par nature ou catégories de locaux des propriétés bâties et non bâties (1972, 1984-1990).
                                                            • Cadastre : registres à souche des déclarations faites par les contribuables en cas de construction nouvelle, de reconstruction, d'addition de construction et d'affectation de terrains à des usages commerciaux et industriels.
                                                            • Levée des impositions : correspondance.
                                                            • Levée des contributions directes : tableaux de répartition (1899, 1947-1981).
                                                            • Perception des contributions foncière, personnelle, mobilière et des portes et fenêtres : matrices générales.
                                                            • Perception de la taxe foncière sur les propriétés bâties et non bâties : copie de la matrice.
                                                            • Perception de la taxe professionnelle : copie de la matrice.
                                                            • Levée des impositions, réclamations : registres à souche des déclarations des propriétaires.
                                                            • 3 G Rapports de la commune avec les diverses administrations au point de vue fin
                                                              • Poste et télécommunication. - Poste, entretien de la boîte aux lettres d'Arboras : correspondance (1921). Téléphone, installation du réseau local : correspondance (1922). Bureau télégraphique, desserte des hameaux : correspondance (1931). Utilisation des supports EDF par les PTT : convention (1976).
                                                              • Contrôle des poids et mesures : correspondance.
                                                            • H AFFAIRES MILITAIRES
                                                                • 1 H Recrutement
                                                                  • 2 H Administration militaire
                                                                    • Déclaration, classement, recensement et réquisition des chevaux, juments, mules et mulets, voitures hippomobiles, véhicules et bâts : registres de déclarations, tableaux de classement et de réquisition, registres de recensement, correspondance.
                                                                    • 4 H Mesures d'exceptions et faits de guerre
                                                                    • I POLICE - HYGIENE PUBLIQUE - JUSTICE
                                                                      • K ELECTIONS ET PERSONNEL
                                                                          • 1 K Elections
                                                                            • Élections politiques. - Élections législatives : liste des candidats, listes d'émargement, procès-verbaux des opérations électorales.
                                                                            • Élections politiques : listes générales des électeurs (1913, 1948-1973).
                                                                            • Élections politiques. - Élections présidentielles : instructions, liste nominative d'émargement, vote par correspondance, procès-verbaux des opérations électorales, affiche.
                                                                            • Élections politiques. - Élections régionales : procès-verbal des opérations électorales.
                                                                            • Élections politiques. - Élections sénatoriales : procès-verbaux des opérations électorales.
                                                                            • Élections politiques. - Élections cantonales : liste nominative d'émargement, procès-verbaux des opérations électorales.
                                                                            • Élections et nominations municipales : instruction, procès-verbaux des opérations électorales, tableaux du conseil municipal, procès-verbal d'installation du conseil municipal, correspondance.
                                                                            • Élections socioprofessionnelles.
                                                                          • L FINANCES DE LA COMMUNE
                                                                              • 1 L Comptabilité
                                                                                • 2 L Recettes de la commune
                                                                                  • Gestion des fermes : délibérations du conseil municipal, cahiers des charges, procès-verbaux d'adjudication, traités de gré à gré, baux, correspondance.
                                                                                  • 3 L Dépenses de la commune
                                                                                    • Gestions des emprunts et des charges communales.
                                                                                  • M EDIFICES COMMUNAUX - MONUMENTS ET ETABLISSEMENTS PUBLICS
                                                                                      • 1 M Edifices publics
                                                                                        • Entretien des bâtiments communaux (presbytère, église et four) : compte des journées (1791). Projet de construction d'une mairie et maison d'école : délibération du conseil municipal, procès-verbal d'enquête (1914).
                                                                                        • Réparations du puits communal : délibérations du conseil général de la commune, état des journées et des matériaux, correspondance (1790-1792). Installation d'une pompe : correspondance (1931).
                                                                                        • Construction d'un lavoir : délibérations du conseil municipal, cahier des charges, traités de gré à gré, acte de vente du terrain, métré, procès-verbal de réception définitive, mémoire des honoraires de l'architecte, décompte définitif, plan et coupes, correspondance.
                                                                                        • 2 M Edifices du culte et cimetières
                                                                                          • Cimetière. - Réparations du mur de soutènement : délibérations du conseil municipal, devis estimatif, note, correspondance (1895). Réfection des murs de clôture : cahier des charges, procès-verbal d'adjudication, décompte définitif, note, certificat de capacité de l'entrepreneur, correspondance (1924-1925).
                                                                                          • Église. - Réparations de la toiture : mémoire (1919). Installation de l'éclairage : devis estimatif (1936).
                                                                                          • 4 M Edifices à usage d'établissements d'enseignement, de sciences et d'art
                                                                                            • École. - Projet de construction d'une école mixte : délibérations du conseil municipal, note, plan, correspondance (1898-1938). École communale, réparations : délibérations du conseil municipal, devis, correspondance (1920-1931). Réfection d'une classe : délibérations du conseil municipal, devis, correspondance (1948-1949).
                                                                                            • 5 M Edifices divers
                                                                                            • N BIENS COMMUNAUX - TERRES - BOIS - EAUX
                                                                                                • 1 N Biens communaux
                                                                                                  • Biens communaux. - Demande d'estimation des biens de la commune : correspondance (1813). Aliénation d'une parcelle d'un terrain communal : arrêté préfectoral, délibérations du conseil municipal, procès-verbal descriptif et estimatif, cahier des charges, procès-verbal d'adjudication, plan, correspondance (1896-1897). Acquisition du bois de la Sourde et Roque Biliaire : délibération du conseil municipal, procès-verbal de reconnaissance et d'estimation, promesse de vente, extrait de la matrice cadastrale, acte de vente, correspondance (1890). Vente de deux bâtiments communaux : arrêtés préfectoraux, délibérations du conseil municipal, cahier des charges, procès-verbal d'adjudication (1923-1924). Acquisition de la passerelle sur le ruisseau Lagamas : délibération du conseil municipal, acte de vente (1931-1932).
                                                                                                  • Reconnaissance et vente des vacants communaux : arrêté préfectoral, délibérations du conseil municipal, procès-verbal descriptif et estimatif, extrait de la matrice cadastrale, cahier des charges, procès-verbal d'adjudication (1830, 1926).
                                                                                                  • 2 N Bois

                                                                                              1 2  > 2 pages

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