Archives communales déposées d'Agel (1725-1939)

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ARCHIVES ET INVENTAIRES EN LIGNE

ARCHIVES ANTÉRIEURES A 1790
- AA ACTES CONSTITUTIFS ET POLITIQUES DE LA COMMUNE - CORRESPONDANCE GÉNÉRALE
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    Ordonnances, loi, arrêté et décrets.
    Cote : 4 EDT 1
    Date(s) : 1725-1788
    INDEXATION :
    Indexation géographique : Agel (Hérault, France)
    Indexation matière : Administration centrale
- CC FINANCES, IMPOTS ET COMPTABILITÉ
  - Impositions
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      Fixation de la taille : ordonnance, mandement.
      Cote : 4 EDT 2
      Date(s) : 1741-1749
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Agel (Hérault, France)
      Indexation matière : Contribuable, Fiscalité immobilière
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      "Compoix du lieu d'Agel Dioceze de St Pons de thomieres".
      $124 vues - \'Compoix du lieu d\'Agel Dioceze de St Pons de thomieres\'. 4 EDT 3- Ouvre la visionneuse$
      
      $124 vues - \'Compoix du lieu d\'Agel Dioceze de St Pons de thomieres\'. 4 EDT 3 (ouvre la visionneuse)$
      124 vues
      Cote : 4 EDT 3
      Date(s) : 1738-1748
      Importance matérielle (ml) : Registre [36x48cm, 120 feuillets]
      CONTEXTE :
      Ancienne cote : CC1
      CONTENU ET STRUCTURE :
      Présentation du contenu :
      Comprenant une "rubrique par table alphabétique des habitans manans et forains du lieu et communauté d'Agel" en début de registre.
      SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
      Informations sur les copies :
      Document numérisé, consultable en ligne. Numérisé par Archimaine en 2021 sur un I2S SupraScan II. 200 dpi. Couleur. 124 vues.
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Agel (Hérault, France)
      Indexation typologie : Compoix
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      "Extrait de la matrice du compoix d'Agel pour servir au changement et l'allivrement des pièces de terres aliénées".
      $156 vues - \'Extrait de la matrice du compoix d\'Agel pour servir au changement et l\'allivrement des pièces de terres aliénées\'. 4 EDT 4- Ouvre la visionneuse$
      
      $156 vues - \'Extrait de la matrice du compoix d\'Agel pour servir au changement et l\'allivrement des pièces de terres aliénées\'. 4 EDT 4 (ouvre la visionneuse)$
      156 vues
      Cote : 4 EDT 4
      Date(s) : XVIIIe siècle
      Importance matérielle (ml) : Registre dérelié [49x59cm]
      CONTEXTE :
      Ancienne cote : CC2
      SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
      Informations sur les copies :
      Document numérisé, consultable en ligne. Numérisé par Quillet en 2022 sur un Canon EOS 5DS R. 200 dpi. Couleur. 156 vues.
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Agel (Hérault, France)
      Indexation typologie : Compoix
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      "Addition au compoix nouvellement deffriché du lieu d'Agel Dioceze de St Pons de thomieres".
      $28 vues - \'Addition au compoix nouvellement deffriché du lieu d\'Agel Dioceze de St Pons de thomieres\'. 4 EDT 5- Ouvre la visionneuse$
      
      $28 vues - \'Addition au compoix nouvellement deffriché du lieu d\'Agel Dioceze de St Pons de thomieres\'. 4 EDT 5 (ouvre la visionneuse)$
      28 vues
      Cote : 4 EDT 5
      Date(s) : 1778
      Importance matérielle (ml) : Cahier restauré [41x49cm, 25 feuillets]
      CONTEXTE :
      Ancienne cote : CC3
      CONTENU ET STRUCTURE :
      Présentation du contenu :
      Contenant une rubrique en fin de cahier.
      SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
      Informations sur les copies :
      Document numérisé, consultable en ligne. Numérisé par les Archives départementales de l'Hérault en 2021 sur un CopiBooK I2S DigiBook Scanner. 300 dpi. Couleur. 28 vues.
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Agel (Hérault, France)
      Indexation typologie : Compoix
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      Projet de livre de la taille.
      
      11 vues
      Cote : 4 EDT 6
      Date(s) : 1779
      Importance matérielle (ml) : Cahier restauré [36x43cm, 11 feuillets]
      CONTEXTE :
      Ancienne cote : CC4
      SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
      Informations sur les copies :
      Document numérisé, consultable en ligne. Numérisé par les Archives départementales de l'Hérault en 2021 sur un CopiBooK I2S DigiBook Scanner. 300 dpi. Couleur. 11 vues.
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Agel (Hérault, France)
      Indexation typologie : Compoix
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      "Extrait de la matrice de l'addition au compoix nouvellement deffriché du lieu d'Agel Diocese de St pons pour servir au changement de l'allivrement des pièces de terres aliennées".
      $32 vues - \'Extrait de la matrice de l\'addition au compoix nouvellement deffriché du lieu d\'Agel Diocese de St pons pour servir au changement de l\'allivrement des pièces de terres aliennées\'. 4 EDT 7- Ouvre la visionneuse$
      
      $32 vues - \'Extrait de la matrice de l\'addition au compoix nouvellement deffriché du lieu d\'Agel Diocese de St pons pour servir au changement de l\'allivrement des pièces de terres aliennées\'. 4 EDT 7 (ouvre la visionneuse)$
      32 vues
      Cote : 4 EDT 7
      Date(s) : 1779
      Importance matérielle (ml) : Cahier dérelié [40x54cm, 44 feuillets]
      CONTEXTE :
      Ancienne cote : CC5
      CONTENU ET STRUCTURE :
      Présentation du contenu :
      Contenant une rubrique en fin de registre.
      SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
      Informations sur les copies :
      Document numérisé, consultable en ligne. Numérisé par Archimaine en 2021 sur I2S SupraScan II. 200 dpi. Couleur. 32 vues.
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Agel (Hérault, France)
      Indexation typologie : Compoix
ARCHIVES POSTÉRIEURES A 1790
- D ADMINISTRATION GÉNÉRALE DE LA COMMUNE
  - 1 D Conseil municipal
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      Délibérations du conseil municipal.
      
      46 vues
      Cote : 4 EDT 8
      Date(s) : 1830-1863, 1893-1939
      Importance matérielle (ml) : Registre [41x60cm, 45 feuillets]
      CONTENU ET STRUCTURE :
      Présentation du contenu :
      Contient les actes du 15 mai 1830 au 4 février 1863.
      
      Contient également les délibérations de la comission administrative du Bureau d'assistance du 17 avril 1894 au 11 décembre 1939 et, reliée tête bêche en fin de registre, une délibération du comité de surveillance de l'école primaire datant du 2 juillet 1839.
      SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
      Informations sur les copies :
      Document numérisé, consultable en ligne. Numérisé par Archimaine en 2021 sur un I2S SupraScan II. 200 dpi. Couleur. 46 vues.
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Agel (Hérault, France)
      Indexation typologie : Délibération
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      Délibérations du conseil municipal
      Cote : 4 EDT 9
      Date(s) : 1838-1872
      Importance matérielle (ml) : Registre [34x46cm, 104 feuillets]
      CONTENU ET STRUCTURE :
      Présentation du contenu :
      Contient les actes du 27 mai 1838 au 11 février 1872.
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Agel (Hérault, France)
      Indexation typologie : Délibération
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      Délibérations du conseil municipal
      Cote : 4 EDT 10
      Date(s) : 1872-1891
      Importance matérielle (ml) : Registre [29x41cm, 191 feuillets]
      CONTENU ET STRUCTURE :
      Présentation du contenu :
      Contient les actes du 12 mai 1872 au 10 novembre 1891 [feuillets 1 et 2 lacunaires]
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Agel (Hérault, France)
      Indexation typologie : Délibération
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      Délibérations du conseil municipal
      
      198 vues
      Cote : 4 EDT 11
      Date(s) : 1891-1908
      Importance matérielle (ml) : Registre [30,5x41cm, 250 feuillets]
      CONTENU ET STRUCTURE :
      Présentation du contenu :
      Contient les actes du 10 novembre 1891 au 30 avril 1908.
      SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
      Informations sur les copies :
      Document numérisé, consultable en ligne. Numérisé par Archimaine en 2021 sur un I2S SupraScan II. 200 dpi. Couleur. 198 vues.
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Agel (Hérault, France)
      Indexation typologie : Délibération
- G CONTRIBUTIONS - ADMINISTRATIONS FINANCIERES
  - 1 G Impôts directs
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      Commissaires répartiteurs, nomination : arrêté préfectoral.
      Cote : 4 EDT 12
      Date(s) : 1905
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Agel (Hérault, France)
- I POLICE - HYGIENE PUBLIQUE - JUSTICE
  - 1 I Police locale
    - Police rurale
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        Contôle de la dépaissance : arrêté municipal.
        Cote : 4 EDT 13
        Date(s) : 1907
        INDEXATION :
        Indexation géographique : Agel (Hérault, France)
  - 5 I Hygiène publique et salubrité
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      Surveillance des eaux potables : arrêtés municipaux, correspondance.
      Cote : 4 EDT 14
      Date(s) : 1886-1906
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Agel (Hérault, France)
- K ÉLECTIONS ET PERSONNEL
  - 1 K Élections
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      Élections politiques. - Conseil général : procès-verbal des opérations, recensement des votes (30 novembre 1834).
      Cote : 4 EDT 15
      Date(s) : 1834
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Agel (Hérault, France)
- L FINANCES DE LA COMMUNE
  - 2 L Recettes de la commune
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      Taxe sur les bêtes à laine et sur les chèvres : extraits de délibérations communales (1895, 1903).
      Cote : 4 EDT 16
      Date(s) : 1895-1903
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Agel (Hérault, France)
  - 3 L Dépenses de la commune
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      Gestion des dépenses : délibérations communales, mandats de paiement, notes, mémoire, état de situation financière, correspondance.
      Cote : 4 EDT 17
      Date(s) : 1901-1908
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Agel (Hérault, France)
- O TRAVAUX PUBLICS - VOIRIE - MOYENS DE TRANSPORT - RÉGIME DES EAUX
  - 1 O Travaux publics et voirie en général
    - Petite voirie
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        Entretien et réparation des chemins ruraux et communaux : avis préfectoral, délibération communale.
        Cote : 4 EDT 18
        Date(s) : 1835
        INDEXATION :
        Indexation géographique : Agel (Hérault, France)
  - 2 O Moyens de transport et travaux divers
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      Aménagement du réseau téléphonique : note préfectorale, délibération communale.
      Cote : 4 EDT 19
      Date(s) : 1901
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Agel (Hérault, France)
- Q ASSISTANCE ET PREVOYANCE
  - 1 Q Bureau de bienfaisance, secours d'urgence
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      Bureau d'assistance, commission administrative, organisation, nomination : circulaires ministérielles, arrêtés préfectoraux, notes, délibération du conseil municipal (1894-1927). Médecin, nomination : arrêté préfectoral (1903).
      Cote : 4 EDT 20
      Date(s) : 1894-1927
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Agel (Hérault, France)

Archives communales déposées d'Agel (1725-1939)Nombre de notices : 45