Diocèses civils d'Agde, Béziers, Lodève, Montpellier et Saint-Pons (1401-an II).

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Diocèse de Montpellier
- Contentieux en matière de comptes et d'impositions
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    C 14189 Contentieux sur la quote-part portée au rôle, les frais de garde, les taxations extraordinaires. 1728-1754
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    Réclamations des communautés et des receveurs.
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    C 14190 Contentieux portant sur les diverses impositions. 1658-1775
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    Réclamations des particuliers.
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    C 14191 Contentieux relatif aux offices de prévôt et lieutenant de l'ancienne maréchaussée diocésaine. 1698-1737
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    Requêtes du syndic du diocèse, extraits de délibérations de l'assiette et des États.
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    C 14192 Pièces de procédure devant le Petit Scel, puis devant le juge mage, concernant Étienne Fabre, premier consul de Poussan, député à l'assemblée de l'assiette, pour vacations et créances sur le diocèse. 1623-1628
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    Sac.
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    C 14193 Procédures devant la cour des comptes, aides et finances de Montpellier contre le syndic du diocèse par diverses communautés pour remboursement de frais à raison des étapes et du logement de compagnies de cavalerie. 1636-1640
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    Sac.
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    C 14194 Pièces de procédure pour remboursement de prêts concernant Marie de Lespignan, veuve de M. le Trésorier Gérard (1661), Pierre et Izaac Flaugergues et héritiers (1647-1666), le receveur des tailles du Vivarais (1675). 1647-1675
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    Concerne notamment l'entretien à la citadelle de Montpellier des soldats castillans prisonniers envoyés par le roi en 1644.
    
    Contient notamment des fragments de sceaux.
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    C 14195 Pièces de procédure concernant Pierre de Brignac, seigneur de Montarnaud à raison de réparations de pont et passage (1607-1608), les héritiers d'Antoine Barthélemy, garde du seigneur de Saint-Romain, pour assistance à l'assiette et vacations (1574-1622), Barthélemy de Planque, seigneur de La Valette et Cabrières, juge au Petit Scel, et ses héritiers, pour exemption de logement des gens de guerre et créances sur le diocèse (1628-1682). [sacs] 1574-1682
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    Sacs.

Diocèses civils d'Agde, Béziers, Lodève, Montpellier et Saint-Pons (1401-an II).Nombre de notices : 2017