CONTENU ET STRUCTURE :
Présentation du contenu : - Fragment de registre des audiences devant la justice ordinaire d'Hérépian, du 21 mars 1775 au 9 septembre 1775. Séances par devant Guillaume Thomas Pistre, ancien praticien, et François Auguste Pierre Belloc, lieutenant du viguier et juge.
- Fragment de registre des audiences devant la justice ordinaire du Poujol et de Mourcairol, du 10 mai 1775 au 21 juillet 1776. Séances par devant François Auguste Pierre Belloc, lieutenant de juge au comté du Poujol, Guillaume Thomas Pistre, ancien praticien et Jean-Dominique Alzieu, lieutenant du viguier et juge. Contient notamment la provision du lieutenant de viguier et juge, du procureur fiscal et du greffier pour les terres du Poujol, d'Hérépian et Mourcairol (7 septembre 1775).
- Fragment de registre des audiences devant la justice ordinaire d'Hérépian, du 3 décembre 1779 au 9 août 1780. Séances par devant Jean-Dominique Alzieu, lieutenant du viguier et juge. Contient notamment l'enregistrement des lettres patentes incoporant les justices de Moucairol, Hérépian de Pradal et du Poujol en une seule juridiction (9 août 1780).
- Fragment de registre des audiences devant la justice ordinaire du Poujol, Hérépian, Moucairol et Pradal, du 22 février 1783 au 29 novembre 1783. Séances par devant Jean-Jacques Pujol, juge, Jean-Dominique Alzieu, lieutenant du viguier et juge. Contient notamment un arrêt du parlement de Toulouse contenant règlement des droits et tarifs des procureurs auprès des présidiaux et sénéchaussées (16 juin 1783, fol. 197-201).
- Fragment de registre des audiences devant la justice ordinaire du Poujol, Hérépian, Moucairol et Le Pradal, du 21 juillet 1790 au 15 septembre 1790. Séances par devant Jean-Joseph Sales, juge, Jean-Dominique Alzieu, lieutenant du viguier et juge.
- Sentences et informations sous le juge de paix Jean-Pierre Benoît Lautrec (2 juin 1793-29 germinal an II).
- Table des enregistrements des minutes, selon les affaires (23 janvier 1791-17 mai 1791).
