CONTENU ET STRUCTURE :
Présentation du contenu : 1 - Vente d'un terrain communal à Rivière (1819).
2 - Vente d'un terrain à Bousquet (Antoine) situé sur l'avenue occidentale du village (1839).
3 - Terrain communal sis hors enceinte du village à Fontvieille (Pierre, Louis) (plan du terrain, septembre 1840) (1842).
4 - Terrain joignant les deux rues aboutissant au canal du midi à Bousquet (Prosper), acte 27 août 1859 (plan, sans date) (1859).
5 - Bornage réclamation Fontvieille (1907).
6 - Ferme du terrain communal ancienne "Mayre" (1893-1920).
7 - Projet de lotissement Maillac? avec ouverture de rue (1926).